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Traduction de «determine supplementary indicators for calculating risk-based contributions » (Anglais → Français) :

1. Member States shall determine supplementary indicators for calculating risk-based contributions. Some or all of the following indicators may be used for this purpose:

1. Les États membres déterminent les indicateurs supplémentaires pour le calcul des contributions fondées sur les risques À cet effet, ils peuvent utiliser tout ou partie des indicateurs suivants:


1. Member States shall determine supplementary indicators for calculating risk-based contributions. Some or all of the following indicators may also be used for this purpose to calculate risk-based contributions : [Am. 141]

1. Les États membres déterminent les indicateurs supplémentaires pour Pour le calcul des contributions fondées sur les profils de risque, À cet effet, ils peuvent utiliser tout ou partie des indicateurs suivants peuvent être aussi utilisés : [Am. 141]


1. Member States shall determine supplementary indicators for calculating risk-based contributions.

1. Les États membres déterminent les indicateurs supplémentaires pour le calcul des contributions fondées sur les risques.


The following core indicators shall be used for calculating risk-based contributions:

Les indicateurs de base suivants sont utilisés pour le calcul des contributions fondées sur les risques:


Indicators, scores and weights for calculating risk-based contributions

Indicateurs, scores et coefficients de pondération pour le calcul des contributions fondées sur les profils de risque


1. The following core indicators shall be used for calculating risk-based contributions:

1. Les indicateurs de base suivants sont utilisés pour le calcul des contributions fondées sur les profils de risque:


1. Some or all of the following indicators may also be used to calculate risk-based contributions:

1. Pour le calcul des contributions fondées sur les risques, tout ou partie des indicateurs suivants peuvent être utilisés à titre complémentaire:


In order to enable the resolution authorities of the Member States to have a harmonised interpretation of the criteria set out in Article 103(7) of Directive 2014/59/EU so that the determination of the risk indicator of institutions for the purpose of calculating the individual contributions to the resolution financing arrangements is carried out in a similar manner across the Union, a number of risk pillars, and corresponding risk indicators for each of those r ...[+++]

Afin de permettre une interprétation uniforme des critères énoncés à l'article 103, paragraphe 7, de la directive 2014/59/UE par les autorités de résolution des États membres, de telle sorte que la détermination des indicateurs de risque des établissements aux fins du calcul de leurs contributions individuelles soit effectuée de manière similaire dans l'ensemble de l'Union, il conviendrait de prévoir un certain nombre de piliers de risque et des indicateurs de risque correspondant à chacun de ces piliers, dont les autorités de résolution devraient ten ...[+++]


2. DGSs may use their own risk-based methods for determining and calculating the risk-based contributions by their members.

2. Les SGD peuvent utiliser leurs propres méthodes de calcul fondées sur le risque pour déterminer et calculer les contributions fondées sur le risque de leurs membres.


2. DGSs may use their own risk-based methods for determining and calculating the risk-based contributions by their members.

2. Les SGD peuvent utiliser leurs propres méthodes de calcul fondées sur le risque pour déterminer et calculer les contributions fondées sur le risque de leurs membres.


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