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Traduction de «detailed further below » (Anglais → Français) :

As a consequence, the CJ explicitly rejected the idea that Article 45 TFEU applies only to EU citizens engaged in active employment and it extended its scope to include those seeking employment under certain conditions (the persons concerned must provide evidence that they are continuing to seek employment and have a genuine chance of being engaged; see below for further details)[45].

Par conséquent, la Cour a explicitement rejeté l’idée selon laquelle l’article 45 TFUE s’appliquerait uniquement aux citoyens de l’Union en activité et a étendu le champ d’application de cet article aux demandeurs d’emploi dans certaines conditions (les personnes concernées doivent apporter la preuve qu’elles continuent à chercher un emploi et qu’elles ont des chances véritables d’être engagées; voir ci-dessous pour plus de détail ...[+++]


As detailed further below at section 4.3, it is considered that there may be insufficient capacity in the bilateral repo markets for PSAs to ensure the ability to source the cash needed to meet VM calls from the CCP in times of market stress.

Comme cela est expliqué de manière plus détaillée à la section 4.3 ci-dessous, on estime que la capacité des marchés des opérations de pension bilatérales pourrait être insuffisante pour permettre aux DRR d'obtenir les espèces nécessaires pour répondre aux appels de marge de la contrepartie centrale en période de tensions sur les marchés.


In particular, the delegated acts should be adopted in respect of the extension of the scope of certain provisions of this Regulation to third-country central banks, specific details concerning definitions, specific cost-related provisions related to the availability of market data, access to quotes, the sizes at or below which a firm shall enter into transactions with any other client to whom a quote is available, portfolio compression and the further determina ...[+++]

En particulier, des actes délégués devraient être adoptés en ce qui concerne l'étendue de la portée de certaines dispositions du présent règlement aux banques centrales de pays tiers, des détails spécifiques relatifs aux définitions, certains aspects liés au coût de la mise à disposition des données de marché, l'accès aux prix, les tailles auxquelles ou en-dessous desquelles une entreprise est censée passer transaction avec tout autre client à qui elle a fourni une cotation, la compression de portefeuille et l'explicitation des conditions dans lesquelles une action de l'AEMF, de l'ABE ou des autorités compétentes peut être justifiée lors ...[+++]


Many of the fields of action listed in paragraph 2 of the ACCORDINGLY AGREES section above and detailed further below clearly have their own overall objectives and priorities and are outlined in separate cooperation frameworks and strategies, and are addressed within their respective open methods of coordination.

Plusieurs des domaines d'action énumérés au point 2, après la phrase introductive «CONVIENT EN CONSÉQUENCE de ce qui suit» de la résolution et détaillés ci-après, ont manifestement des objectifs généraux et des priorités propres, sont décrits dans des stratégies et des cadres de coopération distincts et font l'objet de méthodes ouvertes de coordination spécifiques.


In the case of transport of alcohol and tobacco, details of which are given below, and which exceed the threshold levels provided further below, Customs authorities are recommended to increase the maximum amount which may be claimed from the guaranteeing associations to a sum equal to $US 200 000:

Pour un transport d'alcool et de tabac, dont le détail est donné ci-après et qui excède les seuils définis ci-dessous, il est recommandé aux autorités douanières de porter le montant maximum éventuellement exigible des associations garantes à une somme équivalant à 200 000 dollars E.-U.:


Specifically, the framework should address the following four strategic objectives (detailed further below):

Plus précisément, le cadre devrait répondre aux quatre objectifs stratégiques suivants (décrits en détail ci-après):


The priority areas, as referred to in paragraphs 2(b) and 2(c) in the ‘further agrees’ section above and detailed below, reflect the need to:

Les domaines prioritaires visés aux points 2 b) et c) de la partie du projet de conclusions commençant par les termes «convient en outre que» et précisés ci-après tiennent compte de la nécessité de:


Your rapporteur agrees with the selection of areas requiring further consideration and wishes to comment in more detail on the points outlined below:

Votre rapporteur approuve la sélection des domaines nécessitant un examen approfondi et souhaite faire des commentaires plus détaillés sur les points ci-après:


However, certain issues in its application, which are outlined here below and detailed further in the working document, have been identified.

Toutefois, un certain nombre de problèmes, qui sont exposés ci-après et présentés plus en détail dans le document de travail, ont été relevés dans son application.


In addition to the clinical examination detailed below, an assessment of the animal's fitness for further transport must be made.

En plus de l'examen clinique détaillé ci-après, il y a lieu de procéder à une évaluation de l'aptitude de l'animal à un nouveau transport.




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'detailed further below' ->

Date index: 2023-04-29
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