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Vertaling van "could then either " (Engels → Frans) :

They could then either fall under the process of Bill C-49, or the First Nation could decide to hold those lands outside of the reserve and outside of the regime of Bill C-49, whether it be in fee simple, as a special reserve, or whether as a piece of land held for themselves or in common with other First Nations.

Soit elles seraient assujetties au projet de loi C-49, soit la Première nation pourrait décider de considérer ces terres comme à l'extérieur de la réserve et du régime du projet de loi C-49, en décidant qu'elles sont en fief simple, qu'elles représentent une réserve spécifique, qu'elles lui appartiennent ou qu'elles lui appartiennent en commun avec d'autres Premières nations.


In relation to sovereign debt instruments, points (b) and (d) may be used either separately or consecutively whereby once the volume omission extended period lapses, the volumes could then be published in aggregated form.

En ce qui concerne les titres de dette souveraine, les points b) et d) peuvent être utilisés soit séparément soit consécutivement de sorte qu’à l’expiration de la longue période de non-publication du volume, les volumes puissent être publiés sous une forme agrégée.


That person could then obtain a pardon, in the context of the Criminal Code, in relation to offences of either drunk driving or street racing.

Le jeune peut obtenir la réhabilitation par la suite, dans le cas du Code criminel, à l'égard des infractions de conduite en état d'ébriété ou de course de rue.


Obviously the $400 million will only go so far, so we shouldn't get people too excited, but there are things we should look at, and it might be possible to put the transcontinental back on the CP line while still maintaining a quality service for those remote communities on the CN line that could then join up with the other service, either at Sudbury or Winnipeg.

Évidemment, les 400 millions de dollars n'offrent qu'une marge de manoeuvre limitée, et il ne faut pas susciter d'attentes irréalistes, mais nous pouvons envisager différents projets et il devrait être possible de rétablir le Transcontinental sur la voie du CP tout en préservant un service de qualité auprès des localités éloignées desservies par la ligne du CN, qui pourrait rejoindre l'autre ligne à Sudbury ou à Winnipeg.


Petitions could be either oral or in writing. Those that the King decided to grant were then written up by his advisors in the form of statutes which were entered on the Statute Rolls.

Les pétitions accueillies favorablement par le roi étaient ensuite rédigées par ses conseillers sous forme de statuts consignés dans un registre (le Statute Roll).


In relation to sovereign debt instruments, points (b) and (d) may be used either separately or consecutively whereby once the volume omission extended period lapses, the volumes could then be published in aggregated form.

En ce qui concerne les titres de dette souveraine, les points b) et d) peuvent être utilisés soit séparément soit consécutivement de sorte qu'à l'expiration de la longue période de non-publication du volume, les volumes puissent être publiés sous une forme agrégée.


If, in the extended referendum, Irish voters were to opt out of either of the two areas cited above, the Irish Government could then seek a separate agreement at the European Council signed by all 27 Member States, similar to the Danes seeking the Edinburgh Agreement at the Council in December 1992 (which granted Denmark four exemptions to the Maastricht Treaty allowing them to ratify the treaty overall).

Si, lors du référendum étendu, les électeurs irlandais devaient se prononcer contre l’un des deux points susmentionnés, le gouvernement irlandais pourrait alors chercher à obtenir un accord séparé au Conseil européen signé par les 27 États membres, similaire à l’accord d’Édimbourg obtenu par les Danois au Conseil de décembre 1992 (qui garantissait au Danemark quatre dérogations au traité de Maastricht), leur permettant de ratifier le traité malgré tout.


If in the extended referendum Irish voters were to opt out of either of these two areas, the Irish Government could then seek a separate agreement at the European Council to be signed by all 27 Member States.

Si, lors du référendum étendu, les électeurs irlandais devaient se prononcer négativement dans un de ces deux domaines, le gouvernement irlandais pourrait alors tenter de trouver un accord séparé au Conseil européen, qui serait signé par l’ensemble des 27 États membres.


Parliament could then debate the declaration of the emergency immediately and have an opportunity to either vote or endorse the invoking of the emergency.

Le Parlement pourrait alors débattre immédiatement de la déclaration d'état d'urgence et avoir l'occasion de voter ou d'approuver la déclaration d'état d'urgence.


Europe was prepared to take the lead, for the US could not be counted on then either.

L’Europe était prête à prendre l’initiative, car, à l’époque déjà, on ne comptait pas sur les États-Unis.




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'could then either' ->

Date index: 2025-02-01
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