Traduction de «could report either » (Anglais → Français) :

Colleagues, at this point perhaps someone could move either that the committee proceed to consider the bill and dispense with clause-by-clause study of it or that the bill be reported to the Senate without amendment.
Chers collègues, quelqu'un pourrait peut-être proposer que le comité procède à l'étude du projet de loi et qu'il soit dispensé de l'étude article par article ou que rapport soit fait du projet de loi au Sénat sans amendement.

Those conditions could be met either by an internal party that has separate reporting lines or an external party.
Ces conditions peuvent être remplies soit par une partie interne relevant d’une organisation hiérarchique séparée, soit par une partie externe.

Nonetheless, the Commission strongly urges all EU CCPs, in cooperation with their clearing members and with PSAs, to continue their consideration of how the obstacles analysed in this report may be overcome to achieve clearing solutions that – either individually or in combination – could provide the necessary capacity for PSAs to centrally clear their OTC derivative transactions, with a lesser impact on their yields.
La Commission prie néanmoins instamment toutes les contreparties centrales de l'UE, en coopération avec leurs membres compensateurs et avec les DRR, de continuer à rechercher le moyen de surmonter les obstacles analysés dans le présent rapport, afin d'arriver à des solutions de compensation qui – soit individuellement, soit en combinaison – pourraient apporter la capacité nécessaire pour que les DRR puissent compenser centralement leurs opérations sur produits dérivés de gré à gré, avec un impact moindre sur leurs rendements.

With respect to criterion 2 it was argued that the Commission ignored the materiality principle pursuant to which omissions or misstatements of items are material only if they could influence the economic decisions that users make on the basis of financial statements and that such immaterial shortcomings would not need to be reported by the auditor either.
En ce qui concerne le critère no 2, il a été affirmé que la Commission n’avait pas tenu compte du principe de l’importance relative en vertu duquel les omissions ou inexactitudes d’éléments ne sont significatives que si elles peuvent influencer les décisions économiques prises par des utilisateurs sur la base des états financiers et que ces insuffisances non significatives n’auraient pas à être signalées non plus par le contrôleur aux comptes.

Just hearing what Mr. Julian alluded to, I wonder if I could add either a friendly amendment or a subamendment to just say that the committee report this study to the House, then.
Pour faire suite aux commentaires de M. Julian, je me demandais si je pouvais proposer un amendement ou un sous-amendement qui préciserait simplement que le comité doit faire rapport de cette étude à la Chambre. Je veux m'assurer que tout est bien clair.

the introduction of a transitional period of eight years for the identification of dogs, cats and ferrets, during which Member States could opt either for identification by animal tattooing or for electronic identification (transponder); at the end of such a period, the Council could adopt the definitive identification system on the basis of a Commission report to be submitted by 1 January 2009;
- instauration d'une période transitoire de huit ans, pour l'identification des chiens, chats et furets, au cours de laquelle les Etats membres pourront opter soit pour une identification par tatouage de l'animal, soit par l'identification électronique (transpondeur); à l'issue de cette période, le Conseil pourra décider du système d'identification définitif sur la base d'un rapport de la Commission à soumettre avant le 1er janvier 2009;

Mr. Don Boudria: Given that I've never seen the report, I don't know how I could answer either way.
M. Don Boudria: Comme je ne l'ai jamais vu, je ne vois pas comment je pourrais vous répondre.

On the basis of regular information from Member States, to be provided every three years, the Commission will produce a periodical report on the state of the funds and will undertake, if necessary, measures to address irregularities which could either compromise the completion of decommissioning or create distortions in the electricity market.
Sur la base d'une information régulière des Etats membres - avec une périodicité triennale - la Commission produira un rapport périodique sur la situation des fonds et entreprendra, le cas échéant, les mesures pour remédier aux situations anormales qui pourraient soit compromettre la réalisation du démantèlement soit engendrer des cas de distorsion sur le marché de l'électricité

18. Regrets that some members of the Council have been reported as suggesting a limit on the ECB=s discretion to pursue price stability by raising the possibility of either >general orientations= for exchange rate policy or even adherence to a formal exchange rate system; points out that the justification for any such guidelines is diminished by the small part of the euro-area=s gdp which is now exposed to exchange rate fluctuations; and notes that any such Council decision could only be on the basis of a recommendation from either the ECB itself or the Commission and that it would require unanimity; in this context, hopes that Council members will be more circumspect in their future comments;
18. déplore que, selon certaines informations, des membres du Conseil aient suggéré de limiter le pouvoir dévolu à la BCE de veiller à la stabilité des prix en évoquant la possibilité soit de définir les " orientations générales " de la politique des changes, soit d'adopter un système des changes en bonne et due forme; souligne que de telles orientations sont d'autant moins justifiées qu'une faible part du PIB de la zone euro est désormais exposée aux fluctuations de change; souligne qu'une décision du Conseil en ce sens ne pourrait reposer que sur une recommandation soit de la BCE elle-même, soit de la Commission, et devrait être prise à l'unanimité; souhaite, à cet égard, que les membres du Conseil fassent preuve d'une plus grande circonspection dans leurs déclarations futures;

The committee could report either that it is a good idea or that the problem the member has identified and which he is trying to address with this bill is a real problem but the bill itself for a variety of reasons does not do the trick or does not stand the test of scrutiny.
Le comité pourrait conclure qu'il s'agit d'une bonne idée ou que le problème que le député a relevé et qu'il essaie de régler avec ce projet de loi est un vrai problème qui concerne le projet de loi lui-même pour toute une gamme de raisons: il ne répond pas aux besoins ou il ne résiste pas à un examen minutieux.