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Traduction de «could offer guidance » (Anglais → Français) :

This is because the Guidelines on horizontal cooperation adopted in December 2010 offer guidance on how to assess the admissibility of this type of cooperation. If required, the Commission could also provide complementary specific guidance.

En effet, les lignes directrices concernant les accords de coopération horizontale adoptées en décembre 2010 fournissent des orientations sur la façon d'évaluer l'admissibilité de ce type de coopération et la Commission pourra, au besoin, fournir des orientations spécifiques complémentaires.


' While I understand the intent behind the amendment, it is a vague term that would be extremely difficult to define, would lead to uncertainty and undoubtedly uneven applications of the measures intended because there is no standard definition of ``discretionary monies'' that could offer any guidance.

Même si je comprends l'intention derrière l'amendement, il s'agit d'un terme vague qu'il serait extrêmement difficile de définir et qui mènerait à de l'incertitude et sans doute à des applications inégales des mesures prévues, car il n'existe pas de définition standard de « fonds discrétionnaires » qui pourrait nous orienter.


The agreement between France and Germany to set up a joint matrimonial property regime could offer some guidance in this respect (5).

L'accord franco-allemand instituant un régime matrimonial commun (5) pourrait constituer une piste de réflexion à cet égard.


4. Welcomes the Commission's proposal to promote an annual Integration Forum to facilitate the exchange of best practice, especially in policies where the EU has a limited role to play but where some Member States operate policies which could offer guidance to others; considers that this Forum should seek the participation of representatives from all the authorities involved in integration, being local, regional, national, or EU authorities, as well as of immigrants themselves;

4. se félicite de la proposition de la Commission visant à promouvoir un forum d'intégration annuel afin de favoriser les échanges de bonnes pratiques, en particulier dans des domaines politiques où l'Union ne joue qu'un rôle modeste, mais où certains États membres mettent en œuvre des politiques susceptibles de servir de modèle aux autres; estime qu'un tel forum devrait rechercher la participation de représentants de toutes les instances œuvrant dans le domaine de l'intégration, au niveau local, régional ou national, ou des autorités de l'Union, ainsi que des immigrants eux-mêmes;


4. Welcomes the Commission's proposal to promote an annual Integration Forum to facilitate the exchange of best practice, especially in policies where the EU has a limited role to play but where some Member States operate policies which could offer guidance to others; considers that this Forum should seek the participation of representatives from all the authorities involved in integration, being local, regional, national, or EU authorities, as well as of immigrants themselves;

4. se félicite de la proposition de la Commission visant à promouvoir un forum d'intégration annuel afin de favoriser les échanges de bonnes pratiques, en particulier dans des domaines politiques où l'Union ne joue qu'un rôle modeste, mais où certains États membres mettent en œuvre des politiques susceptibles de servir de modèle aux autres; estime qu'un tel forum devrait rechercher la participation de représentants de toutes les instances œuvrant dans le domaine de l'intégration, au niveau local, régional ou national, ou des autorités de l'Union, ainsi que des immigrants eux-mêmes;


This freely offered guidance was given as a series of suggestions and options as to how Senator Stollery could proceed.

Ces conseils gratuits ont pris la forme de suggestions ou d'options sur la façon dont le sénateur Stollery pourrait s'y prendre.


Activities that could be supported could be for instance the creation of cluster coordination bodies for EMAS registration, regional compliance assistance programmes to offer SMEs free or facilitated environmental audit and guidance, sector-specific information initiatives, SME-oriented environmental training of business support networks, etc.

Parmi les mesures pouvant bénéficier d’un soutien figurent la création d’organes de coordination des groupements en vue de l’enregistrement EMAS, les programmes régionaux d’aide au respect de la réglementation visant à offrir gratuitement aux PME des services de conseil et d’audit dans le domaine de l’environnement, ou à leur faciliter l’accès à ces services, les initiatives d’information sectorielles, les programmes de formation dans le domaine de l’environnement fournis par les réseaux de soutien aux entreprises et spécifiquement destinés aux PME, etc.


They could offer a useful tool, a useful instrument first nations communities might be able to use (1615) Imagine if a visiting delegation from a community that was revisiting their own election process would be able to come to such a centre and study the existing body of knowledge surrounding the issue, review the best practices from around the country, which would be stored and housed therein, in the stacks of a library associated with such a governance centre, and be able to speak to academics and professionals who may be there in a visiting guest lecturer capacity to provide ...[+++]

Il pourrait offrir un outil utile, un instrument utile, que les collectivités des Premières nations pourraient utiliser (1615) Imaginez la délégation d'une collectivité qui, dans le cadre du réexamen de son propre processus électoral, aurait la possibilité de se rendre à un tel centre et d'étudier le bagage de connaissances actuelle dans le domaine, d'examiner les pratiques exemplaires de partout au pays, qui seraient regroupées dans une bibliothèque liée à un tel centre de la gouvernance, et d'avoir la possibilité de parler à des uni ...[+++]


During intensive and constructive discussions with the parties the Commission offered guidance on the identification of undertakings which could solve the competition concerns.

Au cours d'entretiens intensifs et constructifs avec les parties, la Commission a fait des recommandations au sujet de la définition d'engagements susceptibles de résoudre les problèmes de concurrence.


I know that under your guidance you offer that kind of latitude, Mr. Speaker, but I wonder if you could ask the hon. member to speak to the bill rather than everything under the sun except the bill.

Monsieur le Président, je sais que vous accordez aux députés une certaine latitude, mais j'aimerais que vous demandiez au député de parler du projet de loi au lieu de traiter de tout sauf de cela.




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Date index: 2023-06-29
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