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Traduction de «could be achieved without losing » (Anglais → Français) :

This could be achieved without harmonising corporate tax rates and would go a long way towards solving the problems faced by companies by reducing the compliance costs which arise from dealing with fifteen separate tax systems, providing cross-border tax relief and simplifying the existing tax complexities associated with transfer pricing.

Cet objectif pourrait être réalisé sans harmonisation des taux de l'impôt des sociétés et permettrait de résoudre en grande partie les problèmes auxquels se heurtent les entreprises, en réduisant les coûts de mise en conformité que suppose l'existence de quinze systèmes d'imposition différents, en permettant des abattements fiscaux transfrontaliers et en simplifiant les opérations fiscales complexes liées à l'établissement des prix de transfert.


This represents of a new model of collaboration through clusters and business networks, which enable enterprises to join forces and will stimulate a coherent and coordinated approach to achieve a common objective without losing their independence.

Cette méthode constitue un nouveau modèle de collaboration passant par des clusters et des réseaux qui permettent aux entreprises de conjuguer leurs efforts et favoriseront le recours à une démarche cohérente et coordonnée pour atteindre un objectif commun sans perdre leur indépendance.


The Culture 2000 Programme was relevant, since surveys carried out by the consultancy showed that the large majority of project leaders and co-organisers felt that their output could not have been achieved without the transnational aspect inherent in Culture 2000 and they would most probably not have realised relevant projects without EC funding.

Le programme «Culture 2000» était pertinent, comme en témoignent les enquêtes effectuées par les experts-conseils, selon lesquelles la grande majorité des chefs de projet et co-organisateurs considéraient qu'ils n'auraient pas pu atteindre les résultats obtenus sans l'aspect transnational inhérent à «Culture 2000» et qu'ils n'auraient probablement pas réalisé les projets sans le financement de la CE.


We assumed our responsibilities and we believe that it was important to increase parental leave benefits so people could have children without losing their job.

Alors, nous avons pris nos responsabilités et nous croyons qu'il était important d'augmenter les bénéfices pour les congés parentaux, de telle façon que les gens puissent avoir des enfants sans perdre leur emploi et être en mesure de retourner à leur travail.


A practical and effective implementation of some of the provisions such as the obligation to provide suspects or accused persons with information about their rights in simple and accessible language could be achieved by different means including non-legislative measures such as appropriate training for the competent authorities or by a Letter of Rights drafted in simple and non-technical language so as to be easily understood by a lay person without any knowledge of criminal procedural law.

La mise en œuvre concrète et effective de certaines de ses dispositions, telles que l’obligation de communiquer aux suspects ou aux personnes poursuivies des informations sur leurs droits dans un langage simple et accessible, pourrait être réalisée de diverses manières, y compris par des mesures non législatives, comme la formation appropriée des autorités compétentes ou une déclaration de droits rédigée dans un langage simple et non technique susceptible d’être facilement compris par un profane n’ayant aucune connaissance en droit de la procédure pénale.


New strategies that provide the base for future programmes suggest an increased focus on employability. However, this should be achieved without losing sight of the participation and civic society objectives.

Les nouvelles stratégies sur lesquelles s’appuieront les futurs programmes suggèrent de mettre davantage l’accent sur l’employabilité, sans toutefois perdre de vue les objectifs en matière de participation et de civisme.


In particular, proponents of the Triple “E” Senate (equal, elected, effective) that has been promoted by Alberta since the mid-1980s have argued that at least the “elected” E could be achieved without constitutional change.[14] Elections could be held for the purpose of identifying “nominees,” and the Prime Minister could routinely appoint the election winners, without any change to the constitutional requirement that the Governor General appoint senators (by convention, this is done at the re ...[+++]

De plus, les partisans du Sénat triple E (élu, égal et efficace), formule que l’Alberta préconise depuis le milieu des années 1980, ont soutenu qu’on pourrait au moins mettre en place un Sénat élu sans modification constitutionnelle[14]. Des élections pourraient être tenues dans le but de choisir les « candidats » et le premier ministre pourrait automatiquement nommer les gagnants des élections, sans modifier la prescription constitutionnelle qui accorde au gouverneur général le pouvoir de nommer les sénateurs (par convention, il le fait à la demande du premier ministre).


Moreover, this could be achieved without imposing unrealistic or unnecessary costs and administrative burdens on industry participants.

En outre, il serait possible d'y parvenir sans imposer de coûts ou de fardeaux administratifs inutiles ou déraisonnables aux membres de l'industrie.


We believe that much of this could be achieved without any changes to Canada's telecommunications or broadcasting acts, as the current legislation already provides us with many of the tools that are needed to implement a digital strategy.

Nous croyons que la plupart de ces améliorations peuvent être apportées sans aucun changement à la Loi sur les télécommunications ou à la Loi sur la radiodiffusion qui nous donnent déjà bon nombre des outils nécessaires à la mise en place d'une stratégie numérique.


The Law Commission of Canada — and we have been influenced by them — thought that the way to protect animals could be achieved without creating the offence that we have now in proposed amended section.

La Commission du droit du Canada — qui nous a influencés — s'est dit qu'on pourrait protéger les animaux sans créer la nouvelle infraction qu'on retrouve maintenant dans la disposition amendée proposée.




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'could be achieved without losing' ->

Date index: 2022-10-17
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