Vertaling van "categories could create " (Engels → Frans) :

In this regard, the definitions of some project categories listed in Annex II of the EIA in relation to changes in land use are not clear, and could create confusion with the SEA.
À cet égard, les définitions de certaines catégories de projets énumérés à l'annexe II de la directive EIE en ce qui concerne les changements d'affectation des sols, manquent de clarté, ce qui pourrait entraîner des confusions avec l'ESE.

Ideally, the regulatory approach whereby products are subject to several Directives pursuing similar or different public interests and transposed differently in the Member States, could be reduced by creating legislative “one stop shops” for manufacturers of a given category of products.
Idéalement, l’approche réglementaire selon laquelle les produits font l’objet de plusieurs directives qui poursuivent des intérêts publics similaires ou non et sont transposées différemment dans les États membres pourrait être simplifiée par la création de «guichets uniques» législatifs pour les fabricants d’une catégorie de produits donnée.

32. Acknowledges the problems regarding investment aid to large enterprises indicated by the Commission, given that evidence suggests a lack of incentive effect; believes that, although State aid should be primarily provided to SMEs, excluding large enterprises, a category which also includes family-owned enterprises exceeding the definition of SMEs or mid-cap companies, from State aid rules in areas covered by Article 107(3)(c) TFEU is not justified given their contribution to employment, the supply chains they create with SMEs, their common involvement in innovation, research and development, and their positive role in combating the economic crisis; takes the view that the presence of large undertakings is often key to the success of SMEs that benefit from clusters led by large companies and from their subcontracting activities; recalls that it was the Commission itself that recognised the contribution of investment by large enterprises to creating knock-on effects and to access for the EU to the world markets; stresses that a decision to exclude large enterprises in “”‘c’ areas could lead to job losses, reduced economic activity in the regions, reduced regional competitiveness, reduced attractiveness for foreign investment and the relocation of companies to other regions either within or outside the EU; considers, therefore, that such companies should remain eligible for State aid in “”‘c’ areas, subject to particular scrutiny following individual notification and to additional compatibility criteria concerning incentive effect and contribution to regional development through clusters and subcontracting;
32. prend acte des problèmes relevés par la Commission concernant les aides à l'investissement en faveur des grandes entreprises, compte tenu de l'existence de données tendant à indiquer un manque d'effet incitatif; estime, que même si les aides d'État devraient principalement aller aux PME, il n'est pas justifié d'exclure les grandes entreprises, catégorie qui inclut également des entreprises familiales sortant du cadre de la définition des PME ou des entreprises de taille intermédiaire, des règles relatives aux aides d'État dans les régions couvertes par l'article 107, paragraphe 3, point c) du TFUE, compte tenu de leur contribution à l'emploi, des chaînes d'approvisionnement qu'elles créent avec les PME, de leur implication commune dans l'innovation, la recherche et le développement, ainsi que du rôle positif qu'elles jouent dans la lutte contre la crise économique; estime que la présence de grandes entreprises est souvent indispensable au succès des PME qui tirent avantage des pôles constitués sous l'impulsion des grandes entreprises et bénéficient de leurs activités de sous-traitance; rappelle que la Commission a elle-même reconnu que les investissements réalisés par les grandes entreprises contribuent à induire des effets d'entraînement et à promouvoir l'accès de l'Union aux marchés mondiaux; souligne qu'une décision d'exclure les grandes entreprises dans les régions "c" pourrait aboutir à des pertes d'emploi, à une réduction de l'activité économique dans les régions, à une baisse de la compétitivité régionale, à une diminution de l'attrait pour l'investissement étranger, ainsi qu'à la délocalisation d'entreprises vers d'autres régions à l'intérieur ou à l'extérieur de l'Union; estime dès lors que ces entreprises devraient rester éligibles à des aides d'État dans les régions "c", sous réserve d'un contrôle particulier après notification individuelle et de l'application de critères supplémentaires de compatibilité concernant l'effet incitatif et la contrib ...

· the PNR-data required are more limited and more focused than those required by the US namely without "open categories" of passenger data (these categories could create confusion or could be misleading with regard to sensitive aspects of the behaviour of the passenger and of the persons accompanying him/her).
· Les données PNR demandées sont plus limitées et ciblées que celles requises par les États-Unis, elles ne comportent pas de "catégories ouvertes" de données sur les passagers (ces catégories pourraient entraîner des confusions ou des malentendus quant aux aspects sensibles du comportement du passager ou des personnes l'accompagnant).

This expression could create confusion, since it is now customary to refer only to developing countries and to the category of less-developed countries.
Cette dernière expression pourrait créer une confusion car il est maintenant devenu l'usage de ne se référer qu'aux pays en voie de développement et à la catégorie des pays moins avancés.

However, there are problems with the proposed categorisation, as it could create confusion: some types of spirit drink could be included in more than one category.
Les catégories proposées soulèvent cependant des problèmes. En effet, elles peuvent entraîner une confusion dans la mesure où certains types de boissons spiritueuses peuvent entrer dans plusieurs catégories.

Shipowners' fees have been fixed for each category and, overall, could create an additional annual income of around EUR 165 900 for São Tomé and Príncipe.
Les redevances des armateurs ont été fixées pour chaque catégorie et pourraient globalement contribuer pour un revenu additionnel annuel d’environ 165 900 € en faveur du São Tomé e Príncipe.

We have the opportunity now, under the current regulations or under the third category, to raise or lower things through amendment as you go forward, so if the regulations are too onerous, you can amend the current regulations or you could create a third category.
Nous avons actuellement l'occasion, aux termes du règlement actuel ou d'une troisième catégorie, d'abaisser ou de relever les critères en apportant des modifications, de sorte que si le règlement est trop lourd, vous pouvez modifier le règlement actuel ou bien créer une troisième catégorie.

While an industry that succeeds in addressing market challenges will create new opportunities and benefits, there could still be some adjustment costs, including job losses, in specific regions and/or categories of workers.
Alors qu’une industrie qui réussit à relever les défis du marché créera des possibilités et générera des avantages nouveaux, des coûts d’ajustement sont néanmoins toujours possibles, et notamment des pertes d’emplois, dans certaines régions et/ou catégories de travailleurs .