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Vertaling van "carry out further rationalisation " (Engels → Frans) :

The Commission will carry out further consultations and liaise with stakeholders from the public and private sector to promote this approach and if appropriate will propose to develop it further. [pic]

La Commission procédera à d'autres consultations, elle assurera le contact avec les parties prenantes des secteurs public et privé pour promouvoir cette approche et, le cas échéant, proposera de l'approfondir.[pic]


It will carry out further assessments on reserved activities, requirements as regards capital ownership and legal form, and insurance obligations, all of which are persistent obstacles to better integration of the markets in services[34].

Elle conduira des évaluations plus poussées sur les réserves d'activités, la détention du capital, la forme juridique et les exigences en matière d'assurances, autant d'obstacles persistant à une meilleure intégration du marché de services[34].


In the near future, the Commission and the EESC should carry out further work together on the key strategic policy areas analysed in this opinion, for instance:

La Commission et le CESE devraient, très prochainement, mener conjointement d’autres travaux dans les domaines d’action stratégiques clés qui sont analysés dans le présent avis, notamment ceux énumérés ci-après:


With these considerations in mind, in order to keep up the momentum, and building on the experience of the last five years, the Commission has the intention of continuing to closely follow developments in the European risk-capital market and carrying out further analysis in 2004 of aspects of the market where inefficiencies remain, taking into the March 2003 Brussels European Council invitation for the Commission : "to work towards reducing barriers to the creation of a genuine European risk capital market, capable of supporting entre ...[+++]

Au regard de ce qui précède, et afin de conserver la dynamique enclenchée comme de développer l'expérience accumulée ces cinq dernières années, la Commission a l'intention de continuer à suivre de près l'évolution du marché européen du capital-investissement et de procéder, en 2004, à une nouvelle analyse des aspects de ce marché demeurant inefficaces. À cet effet, elle tiendra compte de l'invitation que lui avait adressée le Conseil européen de Bruxelles de mars 2003: «oeuvrer à la réduction des entraves à la création d'un véritable marché européen des capitaux à risque, à même de favoriser l'esprit d'entreprise, et à examiner entre aut ...[+++]


Following the Statement of Objections issued in April 2015 and Google's response in August 2015*, the Commission has carried out further investigative measures.

À la suite de la communication des griefs émise en avril 2015 et de la réponse donnée par Google en août 2015, la Commission a mené de nouvelles mesures d’enquête.


The TTBER and these guidelines do not cover agreements whereby technology rights are licensed for the purpose of enabling the licensee to carry out further research and development in various fields, including further developing a product arising out of such research and development (46).

Le règlement d’exemption par catégorie et les présentes lignes directrices ne s’appliquent pas aux accords par lesquels des droits sur technologie sont concédés afin de permettre au preneur de mener d’autres activités de recherche-développement dans divers domaines, et notamment de poursuivre le développement d’un produit résultant de ces activités (46).


If the new investor were to regard the return on capital or the capital endowment of the bank at the time as unsatisfactory, it is to be expected that it would, in its own interests, carry out further rationalisation measures, e.g. reductions in unprofitable areas of business or capital injections, which would bring about the necessary improvement in the rating and in the refinancing situation.

En effet, si le nouvel investisseur devait considérer la rentabilité des fonds propres ou la dotation en fonds propres de la banque à ce moment comme insuffisante, on peut s'attendre à ce qu'il prenne, dans son propre intérêt, de nouvelles mesures d'assainissement, comme par exemple une réduction des activités non rentables ou une injection de capital, qui amélioreraient la notation et les conditions de refinancement dans la mesure nécessaire.


After consultation of the manufacturers or importers concerned, they have determined whether, for the purposes of the risk evaluation, it is necessary to require those manufacturers or importers to submit further information and/or to carry out further testing.

Après consultation des fabricants ou importateurs concernés, ils ont déterminé si, aux fins de l'évaluation des risques, il serait nécessaire de demander à ces fabricants ou importateurs de communiquer des informations complémentaires et/ou d'effectuer des essais complémentaires.


Whereas the reference laboratory will build up, store and supply when necessary to the national laboratories, diagnostic agents so that diagnosis in the said national laboratories is carried out in a uniform manner; whereas the reference laboratory must organize comparative trials, carry out further training of experts, and develop data and information systems for the use of the Commission and the Member States;

considérant que le laboratoire de référence doit constituer et détenir des stock réactifs qu'il délivre, le cas échéant, aux laboratoires nationaux afin que le diagnostic dans lesdits laboratoires nationaux soit effectué d'une façon uniforme; que le laboratoire de référence doit organiser des essais comparatifs, recycler des experts et mettre au point des systèmes de données et d'information susceptibles d'être utilisés par la Commission et les États membres;


Commission Regulation (EC) No 2592/2001 of 28 December 2001, imposing further information and testing requirements on the manufacturers or importers of certain priority substances in accordance with Council Regulation (EEC)No 793/93 on the evaluation and control of the risk of existing substances [Official Journal L 345 of 29.12.2001] With regards to the present Regulation, manufacturers and importers are required to carry out further testing and to submit additional information on 12 existing priority substances.

Règlement (CE) n° 2592/2001 de la Commission, du 28 décembre 2001, imposant aux fabricants ou aux importateurs de certaines substances prioritaires de fournir des informations et de procéder à des essais complémentaires conformément au règlement (CEE) n° 793/93 du Conseil concernant l'évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes [Journal officiel L 345 du 29.12.2001]. Au titre du présent règlement, les fabricants et les importateurs sont obligés d'effectuer des essais et de fournir des informations complémentaires sur 12 substances existantes prioritaires.




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Date index: 2022-03-21
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