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Vertaling van "broad public consultation revealed several " (Engels → Frans) :

The Commission's proposals in the alignment package are based on a broad stakeholder consultation, including several hundreds of SMEs and their experiences with the Goods package, which is much appreciated by the Rapporteur.

Les propositions de la Commission contenues dans le paquet d'alignement reposent sur une large consultation des parties prenantes, y compris plusieurs centaines de PME et sur leur expérience avec le paquet "Produits", à la grande satisfaction de la rapporteure.


The independent report together with a subsequent broad public consultation revealed several shortcomings.

Le rapport présenté à la suite de cette étude indépendante et la vaste consultation publique organisée par la suite ont révélé plusieurs défaillances.


This review should be based on a broad public consultation with stakeholders. The review should allow for the greater degree of availability of veterinary medicinal products.

Ce réexamen devrait reposer sur une large consultation publique menée avec les parties intéressées et permettre aux médicaments à usage vétérinaire d'être davantage disponibles.


I strongly believe that the three reports will be a useful complement to the broad public consultation organised by the Commission, which generated almost 750 responses.

Je suis fermement convaincu que ces trois rapports viendront compléter de manière utile la large consultation publique organisée par la Commission, qui a généré près de 750 réponses.


The Global Approach was evaluated in the first half of 2011 through an online public consultation and several dedicated consultative meetings[6].

Elle a fait l'objet d'une évaluation au cours du premier semestre 2011 par le biais d'une consultation publique en ligne et de plusieurs réunions consultatives spéciales[6].


Following the publication of the communication of 12 March 2009, on which this own-initiative report is based, the Commission opened broad public consultations which, with valuable contributions from experts and sector-specific studies, clarified the manner in which ICTs can help to improve energy efficiency.

À la suite de la publication de la communication du 12 mars 2009, qui est à l'origine du présent rapport d'initiative, la Commission a ouvert une consultation publique à grande échelle, qui, avec la contribution précieuse d'experts et l'apport d'études sectorielles, a permis de préciser la manière dont les TIC peuvent contribuer à l'efficacité énergétique.


The outcome of the public consultation revealed a broad consensus in favour of a common EU policy.

Les résultats de la consultation publique ont révélé un large consensus en faveur d'une politique commune de l'Union européenne.


The Commission carries out broad public consultation processes on the basis of consultation documents, i.e. Green and White Papers and Communications.

La Commission procède à de larges consultations publiques sur la base de documents tels que les livres verts, les livres blancs et les communications.


The consultation revealed that the derogation provided in Article 3(2) of the Regulation allowing the application of the host State rules in respect to matters relating to manning is of significant importance to several Member States.

La consultation a révélé que la dérogation visée à l’article 3, paragraphe 2, du règlement permettant l’application des règles de l’État d’accueil aux questions relatives à l’équipage revêt une importance considérable dans plusieurs États membres.


121. The subsequent consultation procedure, however, revealed several important criticisms of the proposal.

121. Or, lors de la procédure de consultation qui a suivi, plusieurs critiques importantes ont été formulées à l'égard de ces propositions.




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Date index: 2022-09-23
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