Vertaling van "board would simply " (Engels → Frans) :

The proponents of these types of proposals seem to anticipate that the Canadian Wheat Board would simply go on producing a price forecast for an overall pooled price.
Les tenants de ces propositions semblent croire que la Commission canadienne du blé continuerait simplement à établir des prévisions de prix, un prix commun global.

For example, if it turned out that to comply with the guidelines, some board would simply reduce the overall number of members but that this would have a prejudicial impact on the work of such a board, we might want to reconsider if in some cases a ministerial exemption might be appropriate.
Par exemple, dans l'éventualité où, pour se conformer aux lignes directrices, un conseil d'administration devait tout simplement réduire le nombre de ses membres, cela aurait un effet négatif sur son travail. Nous pourrions alors envisager l'imposition d'une exemption ministérielle dans certains cas.

The bill would also add the denunciation of harm done to victims as a purpose of sentencing, an addition that raises similar questions, in particular how this denunciation would be achieved in a manner distinct from the denunciation of the conduct at issue and whether the impact of such a double denunciation would simply be to increase prison sentences across the board, regardless of whether such punishment fit the crime.
Le projet de loi ajoute également la reconnaissance du tort causé aux victimes au nombre des objectifs de la détermination de la peine. Cet ajout, qui soulève des questions similaires, amène notamment à se demander comment une telle reconnaissance peut être distincte de la reconnaissance des actes criminels en cause et si cette double reconnaissance n'aurait pas simplement pour effet de prolonger toutes les peines de prison, qu'elles soient proportionnelles ou non à la gravité du crime.

It is a surgical, targeted amendment that would simply change the Criminal Records Act to say that the National Parole Board would have the power to refuse or decline a pardon where to do so would bring the administration of justice into disrepute or would shock the conscience of Canadians.
Il s'agit d'une modification ciblée qui apporterait tout simplement une modification précisant que la Commission nationale des libérations conditionnelles aurait le pouvoir de refuser une réhabilitation dans les cas où une telle mesure jetterait le discrédit sur l'administration de la justice ou heurterait la conscience des Canadiens.

Hon. Reg Alcock (President of the Treasury Board and Minister responsible for the Canadian Wheat Board, Lib.): Mr. Speaker, once again, I would simply point out that given the kind and quality of information that has come across the floor from that side of the House, it is really difficult to give credibility to any of the questions.
L'hon. Reg Alcock (président du Conseil du Trésor et ministre responsable de la Commission canadienne du blé, Lib.): Monsieur le Président, encore une fois, je me contenterai de signaler que, compte tenu de la qualité de l'information qui sert de toile de fond aux propos des députés d'en face, il est vraiment difficile de penser que ces questions puissent avoir quelque crédibilité que ce soit.

The Board of Appeal further held that, if a shape is not sufficiently different from the usual shape of the goods, and potential purchasers do not therefore perceive it to represent the goods, then it is descriptive and falls within the scope of Article 7(1)(c), as would a word consisting simply of the name of the goods.
La chambre de recours a, en outre, estimé que, si la forme ne présente pas suffisamment de différence par rapport à la forme habituelle du produit et, donc, si l’acheteur potentiel ne la perçoit que comme représentant le produit, cette forme est alors descriptive et tombe dans le champ d’application de l’article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 40/94, de la même façon qu’un mot uniquement constitué par le nom du produit.

In the Board of Appeal’s view, the essential question is whether the representation of any of the marks in question would immediately convey to the average purchaser of torches that the torch comes from a particular source, or whether the representation simply indicates that it is a torch.
Selon la chambre de recours, la question essentielle est celle de savoir si la représentation d’une des marques en cause indique immédiatement à l’acheteur moyen de lampes de poche qu’il s’agit d’une lampe de poche qui provient d’une origine déterminée, ou simplement d’une lampe de poche.

These were, of course, felt particularly keenly in July when it was feared that what had been discussed previously would simply go by the board.
C'est un sentiment qui, naturellement, s'est encore renforcé au mois de juillet, lorsqu'on a pu craindre de perdre le bénéfice de ce qui avait été discuté auparavant.

– (DE) Mr President, I quite understand that you want to avoid a long debate now, but I do not think it was clear when we decided on this this morning that the urgencies would simply go by the board.
- (DE) Monsieur le Président, il va de soi que vous aimeriez éviter une long débat, mais je pense que, ce matin, lors de la décision, il n'avait pas été dit clairement que les débats d'actualité seraient tout simplement oubliés.