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Traduction de «annexes covers almost every » (Anglais → Français) :

Exclusion thresholds have been set for almost every Annex II project.

Des seuils d'exclusion ont été fixés pour presque tous les projets relevant de l'annexe II.


Full disclosure, has been given in almost three out of every four cases (74.48% against 80.20% in 2011) whereas the percentage of partially disclosed documents slightly increased in comparison to the previous years to reach 8.61 % (in comparison with 7.62 % in 2011) (See annex – table 3)

Un accès intégral a été accordé dans près de trois cas sur quatre (74,48 % contre 80,20 % en 2011), alors que le pourcentage des documents divulgués partiellement a affiché une légère tendance à la hausse par rapport aux années précédentes, pour atteindre 8,61 % (contre 7,62 % en 2011) (Voir le tableau 3 en annexe).


What is more, the existence of an almost identical annex, namely that to Council Regulation (EC) No 116/2009 concerning the export of cultural objects, which covers all cultural objects, not just national treasures, merely added to the confusion.

De surcroît, la confusion a été entretenue par l'existence d'une annexe quasi identique à celle de la directive figurant dans le règlement (CE) n° 116/2009 du Conseil concernant l'exportation des biens culturels mais qui vise l'ensemble des biens culturels et non les seuls Trésors nationaux.


(b) monitor less intensively than required for priority substances in accordance with Article 3(4) of this Directive and Annex V to Directive 2000/60/EC, at least once every three years in order to provide sufficient data for a long-term trend analysis in accordance with Article 3(6), provided that the monitoring is representative and a statistically robust baseline regarding the presence of those substances in the aquatic environment already exists, covering at least one river ...[+++]

(b) réaliser des contrôles moins intensifs que ceux prévus pour les substances prioritaires conformément à l'article 3, paragraphe 4, de la présente directive et à l'annexe V de la directive 2000/60/CE, au moins une fois tous les trois ans afin de fournir suffisamment de données pour une analyse de l'évolution à long terme conformément à l'article 3, paragraphe 6, de la présente directive, pour autant que la surveillance réalisée soit représentative et qu'il existe déjà, en ce qui concerne la présence de ces substances dans l'environn ...[+++]


Almost all commercial service activities are already covered by EU legislation (see Annex 1).

Presque toutes les activités de service de nature commerciale sont déjà couvertes par la législation de l’UE (voir l’annexe 1).


As regards disadvantaged sections of society, it covers almost every social group affected, focusing particularly on the situation of older people, women, minorities that suffer discrimination – including the Roma – as well as homeless people, people suffering from addiction-related problems, people living with disabilities, children at risk and immigrants.

En ce qui concerne les catégories sociales défavorisés, le rapport aborde pratiquement chaque groupe social affecté, se concentrant en particulier sur la situation des personnes âgées, des femmes, des minorités qui souffrent de discrimination - y compris les Roms - ainsi que sur la situation des sans-abri, des victimes de dépendances, des personnes handicapées, des enfants menacés et des immigrants.


The White Paper is a very comprehensive document and, in substantive terms, more specifically by virtue of the annexes, covers almost every subject relevant to youth.

Le Livre blanc est très vaste. Son contenu englobe, notamment avec l'annexe, la quasi‑totalité des aspects qui concernent la jeunesse.


In the period of the first two Community Support Frameworks, from 1989 to 1999, actions to reduce the impact of peripherality covered almost every aspect of transport infrastructure : the upgrading of strategic road corridors and main railways, the development of regional airport and port infrastructure and improving traffic management.

Au cours de la période couverte par les deux premiers cadres communautaires d'appui, entre 1989 et 1999, les mesures visant à réduire les conséquences de la situation périphérique du pays concernaient pratiquement tous les aspects des infrastructures de transport : la réfection des couloirs routiers stratégiques et des principaux chemins de fer, le développement d'un aéroport régional et d'une infrastructure portuaire et l'amélioration de la gestion du trafic.


Exclusion thresholds have been set for almost every Annex II project.

Des seuils d'exclusion ont été fixés pour presque tous les projets relevant de l'annexe II.


1. Member States shall ensure, in accordance with the arrangements to be laid down under the procedure provided for in Article 68(2), that the Commission receives every year a statistical report concerning the total value, broken down by Member State and by category of activity to which Annexes I to X refer, of the contracts awarded below the thresholds set out in Article 16 but which would be covered by this Directive were it not ...[+++]

1. Les États membres veillent à ce que la Commission reçoive chaque année, selon les modalités à fixer conformément à la procédure visée à l'article 68, paragraphe 2, un état statistique concernant la valeur totale ventilée, selon chaque État membre et selon chacune des catégories d'activité auxquelles se réfèrent les annexes I à X, des marchés passés qui sont inférieurs aux seuils définis à l'article 16 mais qui, mis à part les seuils, seraient couverts par les dispositions de la présente directive.




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Date index: 2024-12-03
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