Vertaling van "already exists covering " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

interchangeability with already existing equipment
interchangeabilité avec un matériel déjà existant à

Nothing is created which doesn't already exist
Rien ne se perd, rien ne se crée

already existing
préexistant

Fax Number Already Exists
numéro de fax déjà existant

nanny goats which have been covered or have already kidded
chèvres saillies ou qui ont déjà mis bas

Note: This discussion covers items classified CONFIDENTIEL UE or SECRET UE. In accordance with the Council Security Regulations, all delegates attending the meeting must have valid security clearance. Please ensure that you ask your NSA to inform the GSC Security Office (securite.habilitations@consilium.europa.eu) in advance of the meeting of your clearance level and its expiry date (if these details have not already been forwarded), or, exceptionally, present a copy of your personnel security-clearance certificate issued by your NSA before, or at, the meeting. Delegates who cannot provide proof of valid security clearance will not be admitted to the discussion of the items concerned.
Note: ce débat portera sur des points classifiés [CONFIDENTIEL UE] [SECRET UE]. Conformément au règlement de sécurité du Conseil, tous les délégués participant à la réunion doivent avoir fait l'objet d'une habilitation de sécurité en bonne et due forme. Veuillez demander à votre autorité nationale de sécurité de confirmer avant la réunion (si ces données n'ont pas déjà été communiquées) votre niveau d'habilitation et d'en indiquer la date d'expiration au Bureau de sécurité du SGC (securite.habilitations@consilium.europa.eu) ou, à titre exceptionnel, présenter avant ou pendant la réunion une copie de votre certificat d'habilitation de sécurité délivrée par votre autorité nationale de sécurité. Les délégués qui ne sont pas en mesure de présenter la preuve d'une habilitation de sécurité en cours de validité ne seront pas admis à participer à la discussion de ces points.

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

The proposed new rules also address prudential concerns by ensuring that the features of covered bonds are in line with the risk profile that is underlying already existing EU-wide preferential capital treatment.
Les nouvelles règles proposées tiennent également compte des considérations prudentielles en veillant à ce que les caractéristiques des obligations garanties correspondent au profil de risque sur lequel repose leur traitement prudentiel préférentiel actuellement prévu à l'échelle de l'UE.

Where programmes already exist (e.g. the Finland-Russia border), they may need to be modified in the sense of covering a broader range of objectives, and taking full account of issues and priorities on both sides of the border.
Dès lors que les programmes existent déjà (notamment à la frontière finno-russe), ils devront peut-être être modifiés de manière à couvrir un plus large éventail d'objectifs, en tenant compte des questions et des priorités définies de part et d'autre de la frontière.

(b) monitor less intensively than required for priority substances in accordance with Article 3(4) of this Directive and Annex V to Directive 2000/60/EC, provided that the monitoring is representative and a statistically robust baseline regarding the presence of those substances in the aquatic environment already exists, covering at least one river basin management planning cycle of six years.
(b) réaliser des contrôles moins intensifs que ceux prévus pour les substances prioritaires conformément à l'article 3, paragraphe 4, de la présente directive et à l'annexe V de la directive 2000/60/CE, pour autant que la surveillance réalisée soit représentative et qu'il existe déjà, en ce qui concerne la présence de ces substances dans l'environnement aquatique, une base de référence statistique fiable, couvrant au moins un cycle de plans de gestion de district hydrographique, d'une durée de six ans.

(b) monitor less intensively than required for priority substances in accordance with Article 3(4) of this Directive and Annex V to Directive 2000/60/EC, at least once every three years in order to provide sufficient data for a long-term trend analysis in accordance with Article 3(6), provided that the monitoring is representative and a statistically robust baseline regarding the presence of those substances in the aquatic environment already exists, covering at least one river basin management planning cycle of six years.
(b) réaliser des contrôles moins intensifs que ceux prévus pour les substances prioritaires conformément à l'article 3, paragraphe 4, de la présente directive et à l'annexe V de la directive 2000/60/CE, au moins une fois tous les trois ans afin de fournir suffisamment de données pour une analyse de l'évolution à long terme conformément à l'article 3, paragraphe 6, de la présente directive, pour autant que la surveillance réalisée soit représentative et qu'il existe déjà, en ce qui concerne la présence de ces substances dans l'environnement aquatique, une base de référence statistique fiable, couvrant au moins un cycle de plans de gestion de district hydrographique, d'une durée de six ans.

Claims that mislead consumers should already be covered by existing legislation on misleading advertising.
Les allégations qui induisent en erreur le consommateur devraient d'ores et déjà être couvertes par la législation existante concernant la publicité mensongère.

Although a broad body of legislation already exists covering both primary production of agricultural products and industrial production of processed food, there is considerable disparity in the means to respond to situations in specific sectors.
Il existe actuellement une vaste législation qui couvre tant la production primaire de produits agricoles que la production industrielle de préparations alimentaires.

A review of Community data collection networks already existing in the fields covered by the Authority is called for.
Un réexamen des réseaux communautaires de collecte de données existant dans les domaines couverts par l'Autorité doit être prévu.

It is absolutely crucial that old plants which already exist should be covered by this directive and that they should also be subject to strict limit values.
Il est tout à fait primordial que les installations anciennes existantes soient couvertes par cette directive et qu’elles soient également soumises à des valeurs limite strictes.

(17) The definition of information society services already exists in Community law in Directive 98/34/EC of the European Parliament and of the Council of 22 June 1998 laying down a procedure for the provision of information in the field of technical standards and regulations and of rules on information society services(21) and in Directive 98/84/EC of the European Parliament and of the Council of 20 November 1998 on the legal protection of services based on, or consisting of, conditional access(22); this definition covers any service normally provided for remuneration, at a distance, by means of electronic equipment for the processing (including digital compression) and storage of data, and at the individual request of a recipient of a service; those services referred to in the indicative list in Annex V to Directive 98/34/EC which do not imply data processing and storage are not covered by this definition.
(17) La définition des services de la société de l'information existe déjà en droit communautaire. Elle figure dans la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant une procédure d'information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l'information(21) et dans la directive 98/84/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 1998 concernant la protection juridique des services à accès conditionnel et des services d'accès conditionnel(22). Cette définition couvre tout service fourni, normalement contre rémunération, à distance au moyen d'équipement électronique de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage des données, à la demande individuelle d'un destinataire de services. Les services visés dans la liste indicative figurant à l'annexe V de la directive 98/34/CE qui ne comportent pas de traitement et de stockage des données ne sont pas couverts par la présente définition.

Individual codes and agreements may be required for different sectors, but it is suggested that this proposal provides a feasible starting point covering all sectors. The Code would provide the framework of reference for external monitoring and verification and could be based upon already existing international instruments outlined in the Resolution.
Des codes et accords distincts peuvent s'avérer nécessaires pour différents secteurs, mais il est suggéré que la proposition représente une amorce faisable couvrant tous les secteurs.Le code fournirait le cadre de référence en matière de surveillance et de contrôle externes et pourrait se fonder sur les instruments internationaux existants évoqués dans la résolution.