Vertaling van "almost identical annex " (Engels → Frans) :

What is more, the existence of an almost identical annex, namely that to Council Regulation (EC) No 116/2009 concerning the export of cultural objects, which covers all cultural objects, not just national treasures, merely added to the confusion.
De surcroît, la confusion a été entretenue par l'existence d'une annexe quasi identique à celle de la directive figurant dans le règlement (CE) n° 116/2009 du Conseil concernant l'exportation des biens culturels mais qui vise l'ensemble des biens culturels et non les seuls Trésors nationaux.

However, Minister Stewart took the same position as her predecessor, Ron Irwin, and in almost identical wording reiterates his position in her January 5, 1998 letter (See Annex 1) to the then President of Makivik, Zebedee Nungak:
Toutefois, la ministre Stewart a adopté la même position que son prédécesseur Ron Irwin et, dans une lettre datée du 5 janvier 1998 (voir l'annexe 1) adressée à Zebedee Nungak, qui était alors président de Makivik, elle reprend quasiment mot pour mot la position de M. Irwin :

(Wording of amendment almost identical to ANNEX, point (4), of COM(2007)376)
(Formulation de l’amendement presque identique à l’ANNEXE, point (4), du document COM(2007)376)

(Wording of amendment almost identical to ANNEX, point (3), of COM(2007)376)
(Formulation de l’amendement presque identique à l’ANNEXE, point (3), du document COM(2007)376).

Overall the description of the instruments is almost identical to those presented in Annex III of the common position on the 6 Framework program and the other specific programs, with minor differences.
Globalement, la description des instruments est pratiquement identique à celle qui a été présentée à l'annexe III de la position commune sur le sixième programme-cadre et les autres programmes spécifiques, à l'exception de quelques différences minimes.

The technical examination carried out by the Commission, including a detailed comparison of the models concerned with their predecessor models already listed in the Annex, found that they were almost identical.
L'examen technique comportant une comparaison détaillée des modèles considérés avec les modèles antérieurs déjà énumérés à l'annexe auquel la Commission a procédé a permis de constater qu'ils étaient à peu près identiques.

The Commission rightly contends that the contested provision is drafted in terms almost identical to those of point 10(ii) of the annex to the Council Regulation.
Il y a lieu de relever que la Commission fait valoir à juste titre que le contenu de l'article 4 bis, paragraphe 6, du règlement n 2868/88 modifié est rédigé dans des termes quasi identiques à ceux du point 10, sous ii), de l'annexe du règlement du Conseil.

3.2. It shall be accompanied by the undermentioned documents, in triplicate, and by the following particulars: (1)The text of the Annex is almost identical to that of UN Economic Community for Europe Regulation No 18 ; in particular, the point numbers are the same ; for this reason, if an item from Regulation No 18 has no equivalent in this Directive, the number is shown in brackets as a reminder.
3.2. Elle est accompagnée des pièces mentionnées ci-après, en triple exemplaire, et des indications suivantes: (1)Le texte de l'annexe est, pour l'essentiel, analogue à celui du règlement nº 18 de la Commission économique pour l'Europe de l'ONU ; en particulier, les subdivisions en points sont les mêmes ; c'est pourquoi si un point du règlement nº 18 n'a pas de correspondant dans la présente directive, son numéro est indiqué pour mémoire entre parenthèses.