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Traduction de «already introduced standards » (Anglais → Français) :

Other parts of the world, such as the US, China, Japan and Canada, have already introduced standards, and some European manufacturers participate in these schemes.

D’autres parties du monde, comme les États-Unis, la Chine, le Japon et le Canada, ont déjà introduit des normes, avec la participation de certains constructeurs européens.


Already-introduced ecodesign efficiency standards and energy labels for household appliances[52] have delivered substantial energy savings for consumers and business opportunities for European manufacturers of high quality goods.

Les normes applicables à l'écoconception et les labels énergétiques des appareils ménagers[52] actuellement en vigueur ont permis aux consommateurs de réaliser des économies d'énergie substantielles et ont créé des débouchés commerciaux pour les fabricants européens de produits de haute qualité.


But, as the Court of Auditors noted in its Opinion 2/2004, although the principles or standards required to ensure the effective and efficient internal control of the Funds are already "either fully or partially in place", others will need to be developed and introduced, to ensure that "the extent and intensity of checking.make an appropriate balance between the overall cost of operating those checks and the overall benefits they b ...[+++]

Cependant, ainsi que la Cour des Comptes l'a noté dans son avis 2/2004, bien que les normes ou principes indispensables à garantir un contrôle interne efficace et efficient des Fonds sont déjà «partiellement ou entièrement respectés dans les systèmes actuels» d'autres pourraient être élaborés et mis en oeuvre, aussi pour assurer que "l'étendue et l'intensité des contrôles [soient] fixées de manière à assurer un juste équilibre entre le coût global de l'exécution [des] contrôles et les bénéfices qui en sont retirés".


Already-introduced ecodesign efficiency standards and energy labels for household appliances[52] have delivered substantial energy savings for consumers and business opportunities for European manufacturers of high quality goods.

Les normes applicables à l'écoconception et les labels énergétiques des appareils ménagers[52] actuellement en vigueur ont permis aux consommateurs de réaliser des économies d'énergie substantielles et ont créé des débouchés commerciaux pour les fabricants européens de produits de haute qualité.


The European Parliament asks the Commission to propose a directive or directives guaranteeing a common standard of transparency and to tackle the issues mentioned below covering hedge funds and private equity, on the basis that the directive(s) should give Member States, where necessary, enough flexibility to transpose EU rules into their existing company-law systems; in parallel, it asks the Commission to encourage improvements in transparency by supporting and monitoring the evolution of self-regulation already introduced by manage ...[+++]

Le Parlement européen demande à la Commission de proposer une ou plusieurs directives garantissant un niveau commun de transparence et de régler les problèmes mentionnés ci-dessous concernant les fonds alternatifs et les fonds de capital-investissement, étant entendu que cette directive ou ces directives devraient ménager aux États membres, si nécessaire, une flexibilité suffisante pour transposer les règles communautaires dans leurs actuels droits des sociétés; parallèlement, il demande à la Commission d'encourager les améliorations en matière de transparence, en soutenant et en surveillant l'évolution de l'autoréglementation déjà mise en place par les ges ...[+++]


I would like to draw your attention to Article 5 of this agreement, which comprehensively obstructs the efforts of countries which have already introduced hunting regulations surpassing international standards.

Je souhaiterais attirer votre attention sur l’article 5 de cet accord, qui fait grandement obstacle aux efforts des pays qui ont déjà introduit des règles de chasse dépassant les normes internationales.


But, as the Court of Auditors noted in its Opinion 2/2004, although the principles or standards required to ensure the effective and efficient internal control of the Funds are already "either fully or partially in place", others will need to be developed and introduced, to ensure that "the extent and intensity of checking .make an appropriate balance between the overall cost of operating those checks and the overall benefits they ...[+++]

Cependant, ainsi que la Cour des Comptes l'a noté dans son avis 2/2004, bien que les normes ou principes indispensables à garantir un contrôle interne efficace et efficient des Fonds sont déjà «partiellement ou entièrement respectés dans les systèmes actuels» d'autres pourraient être élaborés et mis en oeuvre, aussi pour assurer que "l'étendue et l'intensité des contrôles [soient] fixées de manière à assurer un juste équilibre entre le coût global de l'exécution [des] contrôles et les bénéfices qui en sont retirés".


Situation: A group of competitors active in various markets which are interdependent with products that must be compatible, and with over 80 % of the relevant markets, agree to jointly develop a new standard that will be introduced in competition with other standards already present in the market, widely applied by their competitors.

Situation: Un groupe de concurrents opérant sur différents marchés qui ont des liens d'interdépendance, avec des produits qui doivent être compatibles, et détenant plus de 80 % des marchés en cause, conviennent de développer ensemble une nouvelle norme qui sera introduite en concurrence avec d'autres normes déjà en place et largement appliquées par leurs concurrents.


strengthening rural development by introducing within the current programming period certain new measures to encourage farmers to participate in quality schemes, to meet Community standards for food security, animal welfare, environment and working conditions, and to promote animal welfare beyond standards throughout the EU, and also by reinforcing already existing measures.When defending this CAP reform package the Commission has ...[+++]

- de renforcer le développement rural en introduisant pendant la période de programmation actuelle certaines mesures nouvelles encourageant les agriculteurs à participer à des régimes de qualité, à respecter des normes plus ambitieuses en matière de qualité des denrées alimentaires et permettant au FEOGA-Garantie de cofinancer le bien-être des animaux dans l'Union européenne, ainsi qu'en renforçant certaines mesures déjà existantes.


- for networks that are still to be introduced, but for which the standardization programme has already commenced, open network provision requirements falling within the terms of Article 3 should be taken into account when specifying new interfaces.

- pour les réseaux qui n'ont pas encore été introduits, mais pour lesquels un programme de normalisation a déjà été entamé, les exigences relatives à la fourniture du réseau ouvert au sens de l'article 3 sont prises en compte dans la spécification des nouvelles interfaces.


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