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Traduction de «already found three instances where » (Anglais → Français) :

I googled it and already found three instances where their leader said he was in favour of the project.

J'ai cherché avec Google sur Internet et j'ai déjà trouvé trois instances où leur leader s'est déclaré en faveur de ce projet.


This includes instances where the market is already concentrated, where the proposed concentration would eliminate an important competitive force, where the proposed concentration would combine two important innovators, where the proposed concentration involves a firm that has promising pipeline products or where there ...[+++]

Tel sera le cas, notamment, si le marché est déjà concentré, si l'opération envisagée est susceptible d'éliminer un moteur important de la concurrence, réunit deux entreprises innovantes importantes ou concerne une entreprise ayant des produits en cours de développement prometteurs, ou encore s’il existe des indications selon lesquelles l’opération envisagée est susceptible de permettre aux parties à la concentration d’entraver le développement de leurs concurrents.


1. In instances where the same genetic resources are found in situ within the territory of more than one Party, those Parties shall endeavour to cooperate, as appropriate, with the involvement of indigenous and local communities concerned, where applicable, with a view to implementing this Protocol.

1. Lorsque les mêmes ressources génétiques sont situées in situ sur le territoire de plus d'une partie, les parties concernées s'efforcent de coopérer, selon qu'il convient, en vue d'appliquer le présent protocole, avec la participation des communautés autochtones et locales concernées, s'il y a lieu.


In this line of thinking, the Commission observes, firstly, that the main differences between Member States are found in differing company law and securities regulation, as opposed to the corporate governance codes which, according to the March 2002 study, show a remarkable degree of convergence, and, secondly, that the existence of many codes in the EU is not generally perceived as a difficulty by issuers (many issuers continue to be active primarily on their domestic market; when they are active on other markets, they are faced wit ...[+++]

Dans le même ordre d'idées, la Commission observe en premier lieu que les principales divergences entre États membres se situent au niveau du droit des sociétés et de la législation sur les valeurs mobilières, et non à celui des codes de gouvernement d'entreprise qui, comme il ressort de l'étude de mars 2002, témoignent généralement d'un remarquable degré de convergence. Elle constate ensuite que l'existence d'une pluralité de codes dans l'UE n'est en général pas perçue comme constituant une difficulté par les émetteurs (qui sont dans leur majorité actifs surtout sur leur marché national et qui, lorsqu'ils s'intéressent à d'autres marché ...[+++]


Of these 19, there are three instances where the payout was less than 100%, one of which was 98.4%. There are two other instances where the CGC paid producers 100% for failures of companies that were not licensed or carrying security.

Dans trois des cas, le recouvrement était inférieur à 100 p. 100, dont l'un à 98,4 p. 100. Dans deux autres cas, la Commission canadienne des grains a payé la totalité des sommes dues aux producteurs dans le cas de deux faillites d'entreprises qui n'étaient pas agréées et qui n'avaient pas de dépôt en garantie.


We found no instances where non-compliance might have led to a situations of personal gain or benefit.

Nous n'avons trouvé aucun cas de non-conformité ayant procuré à quiconque un avantage ou un gain personnel.


We found no instances where non-compliance might have led to situations of personal gain or benefit.

Nous n'avons relevé aucun cas de non-conformité pouvant permettre à des personnes de réaliser des gains ou des avantages personnels.


Finally, as to the fourth plea, alleging infringement of Article 73 of Regulation No 40/94, the Court of First Instance held, in particular, in paragraphs 103 to 105 of the judgment under appeal, that it cannot be alleged that the Board of Appeal based its decision on reasons or evidence on which the applicant had not had an opportunity to present its comments, since the examiner had already found, in his decision, that ‘the applicant’s turnover did not enable it to be inferred that the consum ...[+++]

13 Enfin, sur le quatrième moyen, tiré de la violation de l’article 73 du règlement n° 40/94, le Tribunal a notamment jugé, aux points 103 à 105 de l’arrêt attaqué, qu’il ne pouvait être reproché à la chambre de recours d’avoir fondé sa décision sur des motifs sur lesquels la requérante n’avait pas pu prendre position, car l’examinateur avait déjà considéré, dans sa décision, que «[l]e chiffre d’affaires de la requérante ne permet[tait] pas d’inférer que le consommateur reconn[aissait] les bonbons à leur emballage et leur associ[ait] une seule entreprise» et que, «[à] défaut de chiffres comparatifs d’entreprises concurrentes ou de donnée ...[+++]


The committee found at least three instances where the period of time allowed for a mandatory review had passed.

Le comité a trouvé au moins trois cas où le délai prévu pour l'examen obligatoire est expiré.


Examples of co-operative networks can be found, for instance, in the wood processing industry in Northern Italy and Austria where different businesses have joined networks to market their services together.

On trouve, par exemple, des réseaux de ce type dans l'industrie de transformation du bois en Italie du Nord et en Autriche, où différentes entreprises se sont unies pour former des réseaux de commercialisation de leurs services.




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'already found three instances where' ->

Date index: 2024-01-15
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