Vertaling van "includes instances where " (Engels → Frans) :

TERMINOLOGIE

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

This includes instances where the market is already concentrated, where the proposed concentration would eliminate an important competitive force, where the proposed concentration would combine two important innovators, where the proposed concentration involves a firm that has promising pipeline products or where there are indications that the proposed concentration would allow the merging parties to hinder the expansion of their competitors.
Tel sera le cas, notamment, si le marché est déjà concentré, si l'opération envisagée est susceptible d'éliminer un moteur important de la concurrence, réunit deux entreprises innovantes importantes ou concerne une entreprise ayant des produits en cours de développement prometteurs, ou encore s’il existe des indications selon lesquelles l’opération envisagée est susceptible de permettre aux parties à la concentration d’entraver le développement de leurs concurrents.

In this respect, the Communication on the application of Directive 2009/52/EC of 18 June 2009 notes that Member States have in general criminalised illegal employment in all the circumstances described in Article 9 (including instances where the employer knows that the worker is a victim of human trafficking).
À cet égard, la communication relative à l’application de la directive 2009/52/CE du 18 juin 2009 constate que les États membres ont en général incriminé l’emploi illégal dans toutes les circonstances décrites à l’article 9 (y compris dans les cas où l’employeur sait que le travailleur est victime de la traite des êtres humains).

As I said in my statement, we have seen some important successes in recent years, including instances where the council has mobilized quickly where there have been egregious human rights violations, such as in Libya and Syria.
Comme je l'ai dit tout à l'heure, il y a eu d'importantes réussites au cours des dernières années, surtout lorsque le conseil s'est mobilisé vite pour dénoncer des atteintes flagrantes aux droits de la personne, comme celles qu'on a vues en Libye et en Syrie.

Online linked travel arrangements should also be distinguished from linked websites which do not have the objective of concluding a contract with the traveller and from links through which travellers are simply informed about further travel services in a general way, for instance where a hotel or an organiser of an event includes on its website a list of all operators offering transport services to its location independently of any booking or if ‘cookies’ or meta data are used to place advertisements on websites.
Il convient d'établir également une distinction entre, d'une part, les prestations de voyage liées en ligne et, d'autre part, les sites internet liés dont l'objectif n'est pas de conclure un contrat avec les voyageurs et les liens par lesquels les voyageurs sont simplement informés, d'une manière générale, d'autres services de voyage, par exemple lorsqu'un hôtel ou l'organisateur d'un événement affiche sur son site internet une liste de tous les prestataires offrant des services de transport à destination du lieu de l'établissement hôtelier ou de l'événement, indépendamment de toute réservation ou si des témoins de connexion («cookies») ou des métadonnées sont utilisés pour placer des annonces sur des sites internet.

Third, in instances where fraudulent activity is suspected, where the person is under investigation or where the law prohibits access, we believe the bill must include some limits to an individual's right of access to information held by organizations.
En troisième lieu, là où l'on soupçonne des activités frauduleuses, dans les cas où une personne fait l'objet d'enquêtes ou dans les cas où la loi interdit l'accès à des renseignements personnels, nous croyons que le projet de loi doit limiter le droit d'accès individuel à l'information détenue par les organisations.

There are seven different instances where libraries, archives and museums may make copies, including, for example, if the original is rare and published, for the purposes of internal record keeping and cataloguing, for insurance purposes and, if necessary, for a restoration.
On prévoit sept cas différents où les bibliothèques, les services d'archives et les musées peuvent faire des reproductions, y compris notamment si l'original est un document rare ou non publié, à des fins internes de catalogage et de tenue de dossiers, à des fins d'assurances et, au besoin, pour faire de la restauration.

Nevertheless, there may be instances where presumption of safety is not the case, and in such cases a particularly well-documented risk assessment will have to be prepared, including a call for amendment to the harmonised standard.
Il se peut néanmoins dans certains cas que la présomption de sécurité n’existe pas. Une évaluation des risques bien documentée devra alors être préparée, de même qu’une demande de modification de la norme harmonisée.

5. a list of the environmental objectives established under Article 4 for surface waters, groundwaters and protected areas, including in particular identification of instances where use has been made of Article 4(4), (5), (6) and (7), and the associated information required under that Article.
5. Une liste des objectifs environnementaux fixés au titre de l'article 4 pour les eaux de surface, les eaux souterraines et les zones protégées, y compris, en particulier, l'identification des cas où il a été fait usage de l'article 4, paragraphes 4, 5, 6 et 7, et les informations associées requises par ledit article.

They include the right to sue the alleged offender in instances where the government has failed to enforce the legislation and where significant harm has been done to the environment.
Elles incluent le droit de poursuivre l'auteur présumé de l'infraction si le gouvernement n'a pas fait appliquer la loi et que des dommages importants ont été causés à l'environnement.

Through this program, in instances where employers have declared bankruptcy or are subject to receivership under the Bankruptcy and Insolvency Act, the eligible wages including salaries, commissions, vacation pay, termination and severance pay owing to workers will be restored.
Quand les employeurs ont déclaré faillite ou ont été mis sous séquestre en vertu de la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, ce programme permet de restituer les salaires, les commissions, les payes de vacances ainsi que les indemnités de départ et de cessation d'emploi, qui sont dus aux travailleurs.