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Traduction de «alone could justify » (Anglais → Français) :

As national legislation alone cannot guarantee a coherent regulatory EO framework at EU level, EU action could be justified on grounds of subsidiarity.

Étant donné que la législation nationale ne peut, à elle seule, garantir un cadre réglementaire cohérent en ce qui concerne l’observation de la Terre au niveau de l’UE, une action de l’Union pourrait se justifier pour des motifs de subsidiarité.


Overall, the ESRB assessment suggests that the potential importance of this is substantial; however, further work is required to assess how big the impact might be before this channel alone could justify limiting maturity mismatches in US dollars.

Globalement, il ressort de l’analyse du CERS que ce facteur peut être significatif; toutefois, des études plus approfondies sont nécessaires pour en évaluer l’incidence éventuelle avant que l’existence de ce canal ne justifie à elle seule une limitation des asymétries des échéances en dollars.


One could argue that the benefits that accrue to the Canadian economy each year as a result of our wheat research alone justify all the R and D expenditures.

On peut donc affirmer que les avantages découlant chaque année de notre seule recherche sur le blé justifient toutes les dépenses de R-D.


Secondly, how can we justify applying that measure to financial institutions alone when there are other businesses that are just as deserving in the software sector or other sectors who could benefit from a tax holiday, perhaps a shorter one, because I don't agree with such a long period?

Deuxièmement, comment peut-on justifier que cette mesure soit réservée aux entreprises financières alors qu'il y a d'autres entreprises tout aussi méritantes, dans le secteur du logiciel ou ailleurs, qui pourraient bénéficier d'un congé de taxes, mais peut-être pas de 10 ans car je ne suis pas d'accord sur une période aussi longue?


As national legislation alone cannot guarantee a coherent regulatory EO framework at EU level, EU action could be justified on grounds of subsidiarity.

Étant donné que la législation nationale ne peut, à elle seule, garantir un cadre réglementaire cohérent en ce qui concerne l’observation de la Terre au niveau de l’UE, une action de l’Union pourrait se justifier pour des motifs de subsidiarité.


By contrast, the training programme is incremental to the routine training and aims at providing the workforce with skills which exceed the operational needs of the plant and what could be justified by market forces alone.

En revanche, ce programme de formation s’ajoute à la formation régulière et vise à fournir à la main d’œuvre des compétences qui dépassent les besoins opérationnels de l’usine et ce que les seules forces du marché pourraient justifier.


Thus the incidence alone justifies a prolongation of the ban, as the BSE status of other Member States could otherwise be jeopardised.

Par conséquent, le taux d'incidence justifie à lui seul la prolongation de l'interdiction, étant donné qu'il constitue une menace pour le statut des autres États membres vis-à-vis de l'ESB.


Whereas it does not have the requisite objective characteristics making it specifically suited to scientific research; whereas, moreover, apparatus of the same kind are principally used for non-scientific activities; whereas its use in the case in question could not alone confer upon it the character of a scientific apparatus; whereas it therefore cannot be regarded as a scientific apparatus; whereas the duty-free admission of the apparatus in question is therefore not justified,

considérant qu'il ressort de cet examen que l'appareil en question est un enregistreur; qu'il ne possède pas de caractéristiques objectives qui le rendent spécialement apte à la recherche scientifique; que, par ailleurs, les appareils de ce genre sont principalement utilisés pour des activités non scientifiques; que l'utilisation qui est faite dudit appareil dans le cas d'espèce ne saurait à elle seule lui conférer le caractère d'appareil scientifique; qu'il ne peut, dès lors, être considéré comme un appareil scientifique; que, dès lors, il n'est pas justifié d'admettre en franchise l'appareil considéré,


I would like to find a member over there who could possibly justify the total abdication of Reform's stated policy for fiscal responsibility by suggesting that a $30 billion surplus generated primarily through good management of the pension fund and by the taxpayers should be left alone.

J'aimerais trouver de l'autre côté de la Chambre un député qui saurait expliquer pourquoi son parti a totalement renoncé à sa politique de responsabilité financière en laissant entendre qu'un surplus de 30 milliards de dollars, qui découle principalement d'une saine gestion du régime de pensions et des cotisations des contribuables, devrait rester là à ne rien faire.




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'alone could justify' ->

Date index: 2023-11-28
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