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Traduction de «all eurosystem counterparties must » (Anglais → Français) :

This implies that all Eurosystem counterparties must be able to use eligible assets either through links with their domestic SSSs in the case of marketable assets or through other eligible arrangements to receive credit from the NCB of the Member State in which the counterparty is established (see Section 6.6).

Cela implique que toutes les contreparties de l’Eurosystème soient en mesure d’utiliser les actifs éligibles via les liens avec leurs systèmes nationaux de règlement-livraison de titres, dans le cas des actifs négociables, ou via d’autres dispositifs appropriés, afin de recevoir des fonds de la BCN de l’État membre dans lequel la contrepartie est établie (voir la section 6.6).


Outstanding claims arising from default by Eurosystem counterparties in the context of Eurosystem credit operations, and/or financial assets or claims (vis-à-vis third parties) appropriated and/or acquired in the context of the realisation of collateral submitted by defaulted Eurosystem counterparties in the context of Eurosystem credit operations reclassified from asset item 5 of the HBS (part of asset item 11.6 of the HBS).

Les créances à recouvrer résultant de défaillances par des contreparties de l'Eurosystème dans le cadre des opérations de crédit de l'Eurosystème, et/ou les actifs financiers ou créances (vis-à-vis des tiers) appropriés et/ou acquis dans le cadre de la réalisation d'une garantie fournie par des contreparties défaillantes dans le cadre des opérations de crédit de l'Eurosystème reclassés depuis le poste d'actif 5 du BH (partie du poste d'actif 11.6 du BH).


The nine RTS define the ways in which competent authorities and market participants must, inter alia, handle disclosures linked to securitisation instruments, measure potential losses from derivative positions and counterparty failure, as well as specifying the types of instruments that can be used for paying bonuses.

Les neuf normes techniques définissent les modalités que les autorités compétentes et les acteurs du marché doivent suivre pour, entre autres, se conformer aux obligations d'information concernant les instruments de titrisation, mesurer les pertes potentielles engendrées par des positions sur des instruments dérivés ou par la défaillance de contreparties, et pour préciser les types d’instruments pouvant être utilisés pour payer des primes.


Outstanding claims arising from default by Eurosystem counterparties in the context of Eurosystem credit operations, and/or financial assets or claims (vis-à-vis third parties) appropriated and/or acquired in the context of the realisation of collateral submitted by defaulted Eurosystem counterparties in the context of Eurosystem credit operations reclassified from asset item 5 of the HBS (part of asset item 11.6 of the HBS).

les créances à recouvrer résultant de défaillances par des contreparties de l’Eurosystème dans le cadre des opérations de crédit de l’Eurosystème, et/ou les actifs financiers ou créances (vis-à-vis des tiers) appropriés et/ou acquis dans le cadre de la réalisation d’une garantie fournie par des contreparties défaillantes dans le cadre des opérations de crédit de l’Eurosystème reclassés depuis le poste d’actif 5 du BH (partie d’actif 11.6 du BH).


The types of third parties, including investment firms and central counterparties, and the requirements they must meet to be eligible to enter into arrangements with short sellers to ensure settlement;

les types de tiers (par exemple les entreprises d’investissement et les contreparties centrales) et les exigences auxquelles ceux-ci doivent satisfaire afin de pouvoir passer des arrangements avec des opérateurs pratiquant la vente à découvert et garantir le règlement;


26. Points out and welcomes the fact that the ECB's balance-sheet expansion has not led to inflation; highlights its increasing role as a central counterparty between euro area banks, which reflects a temporary shift in intermediation from the interbank market to the Eurosystem and an increase in euro area assets held by the Eurosystem which will mature over time; points out, further, that providing liquidity to solvent banks doe ...[+++]

26. prend acte et se réjouit du fait que l'expansion du bilan de la BCE n'a pas entraîné d'inflation; met en lumière le fait qu'elle joue de plus en plus un rôle de contrepartie centrale auprès des banques de la zone euro, ce qui reflète un passage temporaire de l'intermédiation du marché interbancaire à l'Eurosystème ainsi qu'une augmentation des actifs de la zone euro détenus par l'Eurosystème qui arriveront à maturité avec le t ...[+++]


The Agency must have timely access to the complete information on the transactions taking place at wholesale energy markets. This includes information on the price, the quantity sold and the counterparties involved.

Pour ce faire, elle doit pouvoir accéder en temps utile aux informations complètes sur les transactions qui ont lieu sur les marchés de gros de l'énergie, notamment celles sur les prix, les volumes échangés et les contreparties concernées.


The accounts of the European Central Bank (ECB) and of the national central banks of the Eurosystem must be audited by independent external auditors recommended by the governing council of the ECB and approved by the Council.

Les comptes de la Banque centrale européenne (BCE) et des banques centrales nationales de l'Eurosystème doivent être vérifiés par des commissaires aux comptes extérieurs indépendants désignés sur recommandation du conseil des gouverneurs de la BCE et agréés par le Conseil.


To avoid the duplication of reporting obligations relating to the volume and denomination of frontloaded and sub-frontloaded euro banknotes and coins, the reporting procedure applicable to future Eurosystem NCBs and eligible counterparties must be simplified.

Afin d’éviter la répétition inutile d’obligations de déclaration concernant le volume et la valeur unitaire des billets et pièces en euros livrés en préalimentation et en sous-préalimentation, il convient de simplifier la procédure de déclaration applicable aux futures BCN de l’Eurosystème et aux contreparties éligibles.


- Counterparties must fulfil any operational criteria specified in the relevant contractual or regulatory arrangements applied by the respective National Central Bank (or the ECB), so as to ensure the efficient conduct of Eurosystem monetary policy operations.

- Les contreparties doivent remplir tout critère opérationnel spécifié dans les dispositions contractuelles ou réglementaires appliquées par la banque centrale nationale compétente (ou la BCE) afin d'assurer la conduite efficace des opérations de politique monétaire de l'Eurosystème.




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Date index: 2023-12-09
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