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Vertaling van "advantages and disadvantages each structure " (Engels → Frans) :

This section addresses the question of which structures could enable the implementation of the objective and the range of possible tasks, and which advantages and disadvantages each structure would imply.

La présente section examine les structures susceptibles de permettre la réalisation de l'objectif précité et l'éventail des tâches qui seraient confiées au REM, ainsi que les avantages et inconvénient de chaque structure.


Also during 2008, the Commission will present to the European Parliament and the Council a Communication on the methodology and terms of reference of the review to be carried out by independent experts by 2010 concerning the ERC's structures and mechanisms, against the criteria of scientific excellence, autonomy, efficiency and transparency and which will explicitly look at the advantages and disadvantages of a structure based on an Executive Agency, against an alternative structure based on Article 171 of the Treaty.

Toujours en 2008, la Commission présentera au Parlement européen et au Conseil une communication sur la méthodologie et le cahier des charges de l'évaluation que doivent effectuer des experts indépendants d'ici à 2010 sur les structures et les mécanismes du CER, sur la base de critères d'excellence scientifique, d'autonomie, d'efficience et de transparence, en examinant expressément les avantages et les inconvénients d'une structure fondée sur une agence exécutive, par rapport à une autre structure possible sur la ...[+++]


We're not talking about the disadvantages we might have in society, because each one of us has some advantages or disadvantages because of our size—we're tall or thin, short or fat—or whether we're male or female.

Nous ne parlons pas ici des désavantages qui émanent de la société parce que chacun d'entre nous a des avantages ou des désavantages du fait de notre taille—que nous soyons grands ou minces, petits ou gros—ou que nous soyons hommes ou femmes.


(Return tabled) Question No. 159 Mr. Sean Casey: With respect to the considered cuts to Environment Canada: (a) which specific departments and programs are affected, and what was the process taken to determine whether or not to make cuts to a specific department and program, (i) what, if any, Environment Canada Research Scientists were consulted regarding the considered cuts, (ii) what scientists outside of Environment Canada were consulted, (iii) for each department and program specified in (a), what is the number of current full-tim ...[+++]

(Le document est déposé) Question n 159 M. Sean Casey: En ce qui concerne les réductions budgétaires envisagées pour Environnement Canada: a) quels directions et programmes particuliers sont touchés, et quel processus a-t-on suivi pour déterminer lesquels parmi les directions et les programmes seraient ciblés, (i) quels scientifiques, le cas échéant, a-t-on consultés à Environnement Canada relativement aux réductions budgétaires, (ii) quels scientifiques a-t-on consulté à l’extérieur d’Environnement Canada, (iii) pour chaque direction et programme identifié en a), combien de postes scientifiques à temps plein, à temps partiel et à contra ...[+++]


Question No. 397 Ms. Kirsty Duncan: With respect to initiatives and programs run by the Department of National Defence (DND) and Veterans Affairs Canada (VAC) in relation to veterans’ health and welfare: (a) what are the issues affecting (i) Canada’s traditional war veteran population, (ii) Canadian Forces (CF) veterans; (b) for each group of veterans in (a), how many cases were there per identified issue, per year, over the last five years; (c) for each group of veterans in (a), what changes ...[+++]

Question n 397 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les initiatives et les programmes gérés par le ministère de la Défense nationale (MDN) et Anciens Combattants Canada (ACC) à l'égard de la santé et du bien-être des anciens combattants: a) quels sont les problèmes (i) des anciens combattants ayant fait du service de guerre, (ii) des anciens combattants des Forces canadiennes (FC); b) pour chaque groupe d’anciens combattants en a), combien y a-t-il eu de cas par an au cours des cinq dernières années, par problème relevé; c) pour chaque groupe d’anciens combattants en a), quels changements a-t-on observés dans les problèmes rencontrés ...[+++]


Question No. 361 Mr. Claude Guimond (Rimouski-Neigette—Témiscouata—Les Basques, BQ): With respect to the Department of Finance's analysis of the establishment of a personal sylvicultural savings and investment plan and other similar tax measures to encourage woodlot owners to reinvest all or part of their logging revenues in forest management: (a) what are the various terms and conditions the department has considered; (b) what terms and conditions have been chosen for such a plan; (c) what are the advantages and disadvantages, both for owners and for the government, of introducing such a plan; (d) how ...[+++]

Question n 361 M. Claude Guimond (Rimouski-Neigette—Témiscouata—Les Basques, BQ): En ce qui concerne l’analyse par le ministère des Finances de l’établissement d’un Régime d’épargne et d’investissement sylvicole personnel, ou toutes autres mesures fiscales de même nature, incitant les propriétaires de terres à bois à réinvestir en tout ou en partie les revenus de la coupe de bois dans des travaux d’aménagement: a) quelles sont les différentes modalités examinées par le ministères; b) quelles sont les modalités retenues pour la mise en place d’un tel régime; c) quels sont les avantages ...[+++] et les inconvénients, tant pour les propriétaires que pour le gouvernement, de la mise en place d’un tel régime; d) à combien le ministère évalue le nombre de propriétaires pouvant potentiellement bénéficier d’un tel régime (i) pour l’ensemble du Canada, (ii) par province; e) à combien le gouvernement estime-t-il ses pertes de revenus advenant la mise en place du régime; f) quelles sont les retombées économiques estimées (i) pour l’ensemble du Canada, (ii) pour chacune des provinces; g) quelles sont les retombées environnementales estimées (i) pour l’ensemble du Canada, (ii) pour chacune des provinces?


The ERIC Regulation was also to facilitate the quicker establishment of European research infrastructures by saving time in avoiding the repetition of negotiations, project by project, to analyse and discuss the best legal form for such international research organisations, with related advantages and disadvantages and the time saved in avoiding discussions in each national parliament related to the approval of a needed internation ...[+++]

Ce règlement vise également à faciliter la mise en place plus rapide d’infrastructures européennes de recherche en évitant toute répétition de négociations, projet par projet, pour analyser et discuter de la forme juridique la plus adaptée pour de telles organisations internationales de recherche, avec ses avantages et inconvénients, et en évitant des discussions au sein de chaque parlement national en vue de l’approbation d’un accord international qui serait nécessaire si le cadre établi au titre du règlement ERI ...[+++]


The review will explicitly look at the advantages and disadvantages of a structure based on an Executive Agency, and a structure based on Article 171 of the Treaty.

Elle examinera explicitement les avantages et les inconvénients d'une structure fondée sur une agence exécutive et d'une structure fondée sur l'article 171 du traité.


Against this background, the European Commission has pointed in the consultation document a list of 5 main options for structural reform, describing the main advantages and disadvantages of each option.

Tel est le contexte dans lequel la Commission européenne a présenté dans le document de consultation une liste de cinq grandes options en matière de réforme structurelle, en décrivant les principaux avantages et inconvénients de chaque option.


(62) A report to be issued every three years by the Commission, taking into account the information provided by Member States, should contain a separate chapter regarding the socioeconomic advantages and disadvantages of each category of GMOs authorised for placing on the market, which will take due account of the interest of farmers and consumers.

(62) Un rapport établi tous les trois ans par la Commission, prenant en considération les informations fournies par les États membres, devrait inclure un chapitre distinct sur les avantages et désavantages socio-économiques de chaque type d'OGM autorisé à la mise sur le marché, qui tienne dûment compte des intérêts des agriculteurs et des consommateurs.




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Date index: 2024-12-23
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