Vertaling van "cessation " (Nederlands → Frans) :

Vreemd, gezien artikel 6 van het non-proliferatieverdrag, dat België wel degelijk getekend heeft, stelt dat: "each of the parties to the Treaty undertakes to pursue negotiations in good faith on effective measures relating to cessation of the nuclear arms race at an early date and to nuclear disarmament, and on a treaty on general and complete disarmament under strict and effective international control".
Cette attitude peut surprendre, l'article 6 du Traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, dûment signé par la Belgique, stipulant que: "Chacune des Parties au Traité s'engage à poursuivre de bonne foi des négociations sur des mesures efficaces relatives à la cessation de la course aux armements nucléaires à une date rapprochée et au désarmement nucléaire, et sur un traité de désarmement général et complet sous un contrôle international strict et efficace".

Spreker citeert artikel 6 van het non-proliferatieverdrag dat stelt : « Each of the Parties to the Treaty undertakes to pursue negotiations in good faith on effective measures relating to cessation of the nuclear arms race at an early date and to nuclear disarmament, and on a treaty on general and complete disarmament under strict and effective international control ».
L'intervenant cite l'article VI du traité de non-prolifération, qui s'énonce comme suit: « Chacune des Parties au Traité s'engage à poursuivre de bonne foi des négociations sur des mesures efficaces relatives à la cessation de la course aux armements nucléaires à une date rapprochée et au désarmement nucléaire et sur un traité de désarmement général et complet sous un contrôle international strict et efficace».

De heer Nemery citeert vervolgens uit de brief die de organisatoren en deelnemers aan het Internationaal Symposium « Smoking Cessation » (K.U.Leuven, 6-8 Maart 2008) hebben opgesteld.
M. Nemery cite ensuite un extrait de la lettre rédigée par les organisateurs et les participants du Symposium international « Smoking Cessation » (K.U.Leuven, 6-8 mars 2008).

Het is beter steeds dezelfde terminologie te gebruiken en het woord « dissolution » te vervangen door het woord « cessation ».
Il est préférable d'utiliser une terminologie concordants et de remplacer le mot « dissolution » par le mot « cessation ».

Het luidt als volgt : « Chacune des Parties au Traité s'engage à poursuivre de bonne foi des négociations sur des mesures efficaces relatives à la cessation de la course aux armements nucléaires à une date rapprochée et au désarmement nucléaire, et sur un traité de désarmement général et complet sous un contrôle international strict et efficace».
Il stipule: « Chacune des Parties au Traité s'engage à poursuivre de bonne foi des négociations sur des mesures efficaces relatives à la cessation de la course aux armements nucléaires à une date rapprochée et au désarmement nucléaire, et sur un traité de désarmement général et complet sous un contrôle international strict et efficace».

Het woord « cassation » vervangen door het woord « cessation ».
Remplacer le mot « cassation » par le mot « cessation ».

Traditioneel drukt men dit uit met de stelling dat 'wat klaar is niet geïnterpreteerd mag worden' ('interpretatio in claris cessat'; Cass., 11 december 1962, Bull.
Traditionnellement, ceci s'exprime dans l'adage 'ce qui est clair ne s'interprète pas' ('interpretatio in claris cessat'; Cass., 11 décembre 1962, Bull.

Article 1 2 2 -- Indemnités après cessation anticipée de fonctions
Article 1 2 2 -- Indemnités après cessation anticipée de fonctions

Poste 1 2 0 4 -- Droits liés à la prise de fonctions, mutation, cessation de fonctions
Poste 1 2 0 4 -- Droits liés à la prise de fonctions, mutation, cessation de fonctions

In de toepassing van het adagium cessante ratione legis, cessat dispositio kan geen schending van het gelijkheidsbeginsel worden gezien.
L'application de l'adage cessante ratione legis, cessat dispositio ne saurait violer le principe d'égalité.