Traduction de «issues de catégories » (Français → Néerlandais) :

TERMINOLOGIE

Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturbations répondant aux critères d'au moins deux des catégories F80.-, F81.- et F82.
Omschrijving: Een verzamelcategorie voor stoornissen waarin er een zekere mengeling bestaat van specifieke ontwikkelingsstoornissen van spraak en taal, van schoolvaardigheden en van de motorische functie, maar waarin geen daarvan voldoende overheerst om de belang-rijkste diagnose te vormen. Deze gemengde categorie dient alleen gebruikt te worden indien er een belangrijke overlap bestaat van elk van deze specifieke ontwikkelings stoornissen. Deze stoornissen gaan doorgaans, maar niet altijd, samen met enige mate van veralgemeende stoornis van cognitieve functies. Deze categorie dient derhalve gebruikt te worden wanneer er sprake is van functiestoornissen die voldoen aan de criteria van twee of meer van de categorieën F80.-, F81.- en F82.-.

Définition: Cette catégorie doit être utilisée pour enregistrer la présence de facteurs psychologiques ou comportementaux supposés avoir joué un rôle majeur dans la survenue d'un trouble physique classable dans l'un des autres chapitres. Les perturbations psychiques attribuables à ces facteurs sont habituellement légères, mais souvent persistantes (par exemple, une inquiétude, un conflit émotionnel, une appréhension) et leur présence ne justifie pas un diagnostic de l'une quelconque des catégories décrites dans ce chapitre. | Facteurs psychologiques influençant une affection physique Exemples d'utilisation de cette catégorie:asthme F54 et J45.- | colite muqueuse F54 et K58.- | dermite F54 et L23-L25 | recto-colite hémorragique F54 et K51.- | ulcère gastrique F54 et K25.- | urticaire F54 et L50.-
Omschrijving: Deze categorie dient te worden gebruikt om de aanwezigheid te registreren van psychische of gedragsgebonden invloeden waarvan wordt aangenomen dat ze een belangrijke rol spelen in de etiologie van lichamelijke stoornissen die in andere hoofdstukken geclassificeerd zijn. De resulterende psychische stoornissen zijn doorgaans licht en dikwijls langdurig (zoals bezorgdheid, emotioneel conflict, ongerustheid etc.) en rechtvaardigen op zichzelf niet het gebruik van een van de stoornissen in dit hoofdstuk. | Neventerm: | psychische factoren die lichaamsfuncties beïnvloeden

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Omschrijving: Dit blok omvat een grote verscheidenheid van stoornissen van verschillende ernst en klinische vorm, die evenwel alle aan het gebruik van een of meer psychoactieve middelen, al dan niet op medisch voorschrift, zijn toe te schrijven. De betrokken stof wordt aangegeven door middel van het derde teken van de code en het vierde teken specificeert de klinische toestand; deze codering dient, waar nodig, gebruikt te worden voor elk gespecificeerd middel, met dien verstande dat niet elk vierde teken van toepassing is op elke stof.

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TRADUCTIONS EN CONTEXTE

L'agriculteur qui a opté pour le registre mensuel, tel que visé à l'article 2.2.2.1, alinéa 1, 1°, note, à l'issue de chaque mois et pour chaque catégorie d'animaux, le nombre moyen d'animaux de cette catégorie présents dans l'exploitation au cours du mois écoulé.
De landbouwer die gekozen heeft voor een maandregister als vermeld in artikel 2.2.2.1, eerste lid, 1°, noteert na afloop van elke maand, per diercategorie, hoeveel dieren van die diercategorie er de voorbije maand gemiddeld op de exploitatie aanwezig waren.

1° les certificats de transformation d'engrais ont été octroyés par la Banque d'engrais pour l'exportation d'engrais issu de l'entreprise elle-même et de l'espèce animale à laquelle appartiennent les catégories animales mentionnées dans la demande telle que visée à l'article 7.5.2.1, § 1, deuxième alinéa, du présent arrêté ;
1° de mestverwerkingscertificaten zijn door de Mestbank aan het bedrijf toegekend voor de export van mest die afkomstig is van het eigen bedrijf en van de diersoort waartoe de diercategorieën die opgenomen zijn in de aanvraag, vermeld in artikel 7.5.2.1, § 1, tweede lid, van dit besluit, behoren;

2° les certificats de transformation d'engrais ont été octroyés par la Banque d'engrais à l'entreprise pour la transformation d'engrais issu de l'entreprise elle-même et de l'espèce animale à laquelle appartiennent les catégories animales mentionnées dans la demande telle que visée à l'article 7.5.2.1, § 1, deuxième alinéa, du présent arrêté ;
2° de mestverwerkingscertificaten zijn door de Mestbank aan het bedrijf toegekend voor de verwerking van mest afkomstig van het eigen bedrijf en van de diersoort waartoe de diercategorieën die opgenomen zijn in de aanvraag, vermeld in artikel 7.5.2.1, § 1, tweede lid, van dit besluit behoren;

« L'article 356 du CIR 1992, tel qu'introduit par l'article 2 de la loi du 22 décembre 2009 portant des dispositions fiscales (M.B. 31 décembre 2009), tel qu'interprété par la Cour de cassation dans ses [arrêts] rendus le 13 février 2015 (R.G. n° F.13.0150.N.) et le 26 [lire : 5] novembre 2015 (R.G. n° F.14.0014.N.) comme autorisant l'administration fiscale à proposer au Tribunal une cotisation subsidiaire par simple dépôt de conclusions au greffe dans un délai de six mois à l'issue d'un jugement d'annulation sans devoir purger le vice d'annulation, viole-t-il les articles 10 et 11 de la Constitution et limite-t-il les droits du contribuable de manière disproportionnée en ce qu'il confère à l'administration fiscale le droit de commettre des erreurs de procédure sans aucune conséquence pour elle alors qu'elle prive les destinataires de sa mission pourtant d'intérêt général de garanties fondamentales et ne crée-t-il pas une différence de traitement entre deux catégories de contribuables en fonction des erreurs commises par une des parties, les uns bénéficiant de possibilités de contradiction quant à la légalité de l'imposition à venir et de garanties procédurales a priori, avant l'établissement de l'imposition, lorsque l'administration fiscale lui [lire : leur] envoie un avis de rectification ou une notification d'imposition d'office alors que les autres sont privés des mêmes garanties procédurales liées à l'information concrète et chiffrée préalable au redressement à venir puisqu'ils n'auront jamais une seule fois obtenu un avis de rectification ni un avis d'imposition d'office, qu'il s'agisse de la procédure initiale ou de la procédure en cotisations subsidiaires, et n'auront pas pu faire valoir la moindre observation, laissant un débat judiciaire sur la légalité de cotisations subsidiaires se nouer sur base de seuls écrits de procédure échangés au stade judiciaire ?
« Schendt artikel 356 van het WIB 1992, zoals ingevoerd bij artikel 2 van de wet van 22 december 2009 houdende fiscale bepalingen (B.S. 31 december 2009), zoals door het Hof van Cassatie in zijn op 13 februari 2015 (A.R. nr. F.13.0150.N) en op 26 [lees : 5] november 2015 (A.R. nr. F.14.0014.N) gewezen [arresten] in die zin geïnterpreteerd dat het de belastingadministratie toestaat aan de rechtbank een subsidiaire aanslag voor te stellen door binnen een termijn van zes maanden na een vonnis van nietigverklaring louter een conclusie ter griffie neer te leggen zonder aan het annulatiegebrek een einde te moeten maken, de artikelen 10 en 11 van de Grondwet en beperkt het op onevenredige wijze de rechten van de belastingplichtige, in zoverre het de belastingadministratie het recht verleent procedurefouten te begaan zonder enig gevolg voor haar, terwijl zij de adressaten van haar opdracht, die nochtans van algemeen belang is, fundamentele waarborgen ontzegt, en doet het geen verschil in behandeling ontstaan tussen twee categorieën van belastingplichtigen naar gelang van de door een van de partijen begane fouten, waarbij de enen het voordeel genieten van de mogelijkheden tot tegenspraak ten aanzien van de wettigheid van de komende aanslag en van procedurele waarborgen a priori, vóór de vestiging van de aanslag, wanneer de belastingadministratie hem [lees : hun] een bericht van wijziging of een kennisgeving van aanslag van ambtswege toezendt, terwijl de anderen dezelfde procedurele waarborgen worden ontzegd, die verbonden zijn met de aan de komende rechtzetting voorafgaande concrete en cijfermatige gegevens, aangezien zij nooit één keer een bericht van wijziging of een bericht van aanslag van ambtswege zullen hebben ontvangen, ongeacht of het gaat om de aanvankelijke procedure dan wel om de procedure van subsidiaire aanslagen, en zij niet de minste opmerking zullen hebben kunnen doen gelden, waarbij men een gerechtelijk debat over de wettigheid van subsidiaire aanslagen gevo ...

Si le bourgmestre ne dispose d'aucun logement, issu de ces catégories, disponible sur son territoire, il en informe la Société wallonne du Logement et lui transmet le dossier de consultation des gestionnaires de ces catégories de logement.
Indien de burgemeester geen woning uit deze categorieën op zijn grondgebied kan bieden, brengt hij de "Société wallonne du Logement" (Waalse huisvestingsmaatschappij) op de hoogte ervan en maakt haar het dossier over van de beheerders van deze categorieën woningen dat hij geraadpleegd heeft.

Art. 20. § 1 . Outre les membres du Conseil de l'Environnement désignés conformément à l'article 7, § 2, de l'arrêté de l'Exécutif, le Comité des usagers de l'eau invite 5 personnes issues de catégories diverses d'usagers de l'eau dont le Conseil juge la présence pertinente pour répondre aux missions identifiées à l'article 4, § 4, de l'arrêté de l'Exécutif.
Art. 20. § 1. Naast de leden van de Raad voor het Leefmilieu die conform artikel 7, § 2, van het besluit van de Executieve zijn aangesteld, nodigt het Comité van watergebruikers vijf personen uit die behoren tot diverse categorieën van watergebruikers en van wie de Raad de aanwezigheid relevant acht om tegemoet te komen aan de opdrachten bepaald in artikel 4, § 4, van het besluit van de Executieve.

Les dispositions attaquées, qui font partie de la sous-section 3 (« Des catégories d'aptitude ») de la section 8 (« De l'appréciation des militaires ») du chapitre I du titre III de la loi du 28 février 2007, énoncent : « Art. 69. L'appartenance à une catégorie d'aptitude est déterminée annuellement, et pour la première fois, à l'issue de la période d'instruction.
De bestreden bepalingen maken deel uit van onderafdeling 3 (« De geschiktheidscategorieën ») van afdeling 8 (« De beoordeling van de militairen ») van hoofdstuk I van titel III van de wet van 28 februari 2007, en bepalen : « Art. 69. Het deel uitmaken van een geschiktheidscategorie wordt jaarlijks bepaald, en voor de eerste keer, na afloop van de periode van opleiding.

1. Mise en catégorie des scores des items de fréquence : Les catégories sont issues de l'étude Profi(e)l-DIVG mais les fréquences médianes dans ces catégories sont recalculées pour l'année d'enregistrement considérée, séparément pour les épisodes de 24h et les épisodes courts.
1. De scores voor de frequentie-items worden in categorieën ondergebracht : de categorieën zijn afkomstig van de Profi(e)l-DI-VG studie, maar de mediane frequenties in die categorieën worden herberekend voor het beschouwde registratiejaar, en dit afzonderlijk voor de periodes van 24u en de korte periodes.

En conséquence, il convient d’autoriser le procédé catalytique en plusieurs étapes pour les graisses fondues issues de matières de catégorie 2 et de catégorie 3 et d’en refuser l’autorisation pour les graisses fondues issues de matières de catégorie 1.
Daarom moet het meerstapskatalyseproces worden toegestaan voor gesmolten vet afkomstig van categorie 2- en categorie 3-materiaal, maar niet voor gesmolten vet afkomstig van categorie 1-materiaal.

Par dérogation à l'alinéa 2, lorsqu'au sein d'une même catégorie de la Haute Ecole issue de la fusion, il est prévu soit que l'enseignement est dispensé sur deux implantations distinctes de plus cinq kilomètres, soit qu'il est organisé un enseignement supérieur de type long et un enseignement supérieur de type court, dispensé sur deux implantations distinctes, et qu'en outre la proposition de fusion prévoit que l'enseignement dispensé dans chacune de ces deux implantations, constituera, dans la Haute Ecole fusionnée, deux départements distincts au sein de la même catégorie, ladite proposition de fusion peut également prévoir que deux directeurs dirigeant, dans une des Hautes Ecoles fusionnées, la catégorie concernée, exerceront, chacun à l'égard d'un des deux départements, les prérogatives de directeur de catégorie dans la Haute Ecole issue de la fusion, jusqu'au terme de leur mandat en cours.
In afwijking van het tweede lid, wanneer binnen eenzelfde categorie van de Hogeschool voortkomend uit de samenvoeging, bepaald wordt ofwel dat het onderwijs verdeeld verstrekt wordt over twee vestigingen verwijderd van elkaar met meer dan vijf kilometer, ofwel dat twee onderwijsniveaus, een hoger onderwijs van het lange type en een hoger onderwijs van het korte type, ingericht worden op twee verschillende vestigingen, en wanneer, daarenboven, het voorstel tot samenvoeging bepaalt dat het onderwijs verstrekt op iedere vestiging, binnen de samengevoegde Hogeschool twee verscheidene departementen binnen dezelfde categorie zal uitmaken, kan voornoemd voorstel tot samenvoeging tevens bepalen dat twee directeurs die de leiding hebben, elk in één van de samengevoegde Hogescholen, van de betrokken categorie, de prerogatieven zullen uitoefenen van categoriedirecteur, elk voor één van beide departementen, in de Hogeschool voortkomend uit de samenvoeging, en dit tot het einde van hun lopende mandaat.