Traduction de «évaluer les résultats des études toxicologiques effectuées afin » (Français → Anglais) :

Il doit également évaluer les résultats des études toxicologiques effectuées afin de juger de la nécessité de soumettre les nouveaux constituants ou l’aliment (denrée alimentaire ou aliment pour animaux) génétiquement modifié entier à des études complémentaires visées aux points 1.4.4.2 et 1.4.4.3.
The applicant shall also assess the results of the performed toxicological tests to consider the need to conduct additional testing on new constituents or on whole genetically modified food/feed as set out in Sections 1.4.4.2 and 1.4.4.3.

lorsque l'évaluation des risques pour l'environnement comprend des études toxicologiques effectuées pour évaluer le risque pour la santé humaine ou animale, le notifiant fournit des éléments établissant que ces études ont été effectuées dans des installations conformes:
where toxicological studies carried out to assess risk to human or animal health are provided in the e.ra., the notifier shall provide evidence to demonstrate that they were conducted in facilities which comply with:

Le résultat de cette évaluation des risques doit permettre de déterminer si le demandeur doit prévoir des études toxicologiques en plus de l’étude par administration orale de l’aliment (denrée alimentaire ou aliment pour animaux) génétiquement modifié entier à des rongeurs pendant 90 jours pour certains constituants de la denrée alimentaire ou de l’aliment pour animaux, et l’ampleur de ces études.
The result of that risk assessment shall determine if, and to what extent, the applicant shall provide additional toxicological tests to the 90-day feeding study in rodents with whole genetically modified food/feed on selected food and feed constituents.

Votre rapporteure pour avis souhaiterait obtenir davantage d'informations basées sur des études menées séparément pour les constructeurs de tracteurs, plutôt que de se fonder uniquement sur des données reposant sur une évaluation réalisée pour le secteur des engins mobiles non routiers dans son ensemble. Elle souhaiterait également que davantage de recherches et d'études soient effectuées par des tiers afin de pouvoir évaluer en détail aussi bien les conséquences à court terme qu'à long terme des modifications proposées.
The Rapporteur would like to ask for more information based on studies carried out separately for tractors producers, rather than relying solely on data based on assessment carried out for the non-road mobile machinery sector as a whole, and would appreciate more third-party researches and working studies in order to be able to asses in detail both, short-term and especially long-term impacts of the proposes changes.

Je n’ai pas soutenu la proposition des socialistes en matière de recours collectif parce que l’attitude raisonnable à adopter, selon moi, consiste à attendre les résultats des études d’incidence afin d’évaluer l’efficacité des recours collectifs, en particulier pour ce qui concerne les coûts subis par les consommateurs.
I did not support the Socialists’ proposal relating to collective redress because the responsible thing, in my opinion, is to wait for the results of the impact studies in order to assess the effectiveness of collective redress, in particular as regards the costs incurred by consumers.

b) les résultats des études d’évaluation de l’impact environnemental du produit effectuées par le fabricant et/ou des références à des ouvrages spécialisés ou à des études de cas d’évaluation de l’impact sur l’environnement utilisés par le fabricant pour évaluer, documenter et déterminer les solutions envisageables pour la conception du produit.
(b) the results of relevant environmental assessment studies carried out by the manufacturer, and/or references to environmental assessment literature or case studies, which are used by the manufacturer in evaluating, documenting and determining product design solutions.

L'évaluation de l'efficacité des éventuels systèmes de gestion des risques, ainsi que des résultats des études effectuées sont inclus dans les rapports périodiques actualisés relatifs à la sécurité, visés à l'article 104, paragraphe 6, de la directive 2001/83/CE et à l'article 24, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 726/2004.
Assessment of the effectiveness of any risk management system and the results of any studies performed shall be included in the periodic safety update reports referred to in Article 104(6) of Directive 2001/83/EC and Article 24(3) of Regulation (EC) No 726/2004.

les résultats des études d'évaluation de l'impact environnemental du produit effectuées par le fabricant et/ou des références à des ouvrages spécialisés ou à des études de cas d'évaluation de l'impact sur l'environnement utilisés par le fabricant pour évaluer, documenter et déterminer les solutions envisageables pour la conception du produit.
the results of relevant environmental assessment studies carried out by the manufacturer, and/or references to environmental assessment literature or case studies, which are used by the manufacturer in evaluating, documenting and determining product design solutions.

les résultats des études d'évaluation de l'impact environnemental du produit effectuées par le fabricant et/ou des références à des ouvrages spécialisés ou à des études de cas d'évaluation de l'impact sur l'environnement utilisés par le fabricant pour évaluer, documenter et déterminer les solutions envisageables pour la conception du produit;
the results of relevant environmental assessment studies carried out by the manufacturer, and/or references to environmental assessment literature or case studies, which are used by the manufacturer in evaluating, documenting and determining product design solutions;

les résultats des études d'évaluation de l'impact environnemental du produit effectuées par le fabricant et/ou des références à la littérature ou à des études de cas d'évaluation de l'impact sur l'environnement utilisées par le fabricant pour déterminer les solutions envisageables pour la conception du produit;
the results of relevant environmental assessment studies carried out by the manufacturer, and/or references to environmental assessment literature or case studies, which are used by the manufacturer in determining product design solutions,