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Acheminement selon l'heure
Acheminement selon la tranche horaire
Acheminement selon le créneau horaire
Alors qu'il est généralement acquis
Classe d'inflammabilité
Classe de combustibilité
Correspondance reçue
Courrier d'arrivée
Courrier reçu
Courrier à l'arrivée
Courrier-arrivée
Degré de combustibilité
Décompte d'après les contre-prestations reçues
Décompte selon les contre-prestations reçues
OPPEtr
Reçu aux fins d'impôt
Reçu aux fins de l'impôt
Reçu d'impôt
Reçu fiscal
Reçu officiel
Reçu pour déclaration fiscale
Reçu pour fins d'impôt
Reçu à des fins fiscales
Selon l'opinion généralement reçue
Selon les offres reçues
Selon les ordres
Suivant les instructions reçues
élève reçu avec mention
élève reçue avec mention

Vertaling van "été reçue selon " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
suivant les instructions reçues [ selon les ordres ]

under direction


décompte d'après les contre-prestations reçues (1) | décompte selon les contre-prestations reçues (2)

assessment based on the consideration received


reçu officiel | reçu fiscal | reçu à des fins fiscales | reçu pour déclaration fiscale | reçu pour fins d'impôt | reçu aux fins d'impôt | reçu aux fins de l'impôt | reçu d'impôt

official receipt | tax receipt | income tax receipt | official receipt for tax purposes




selon l'opinion généralement reçue [ alors qu'il est généralement acquis ]

popular belief


acheminement selon la tranche horaire | acheminement selon le créneau horaire | acheminement selon l'heure

time of day routing


élève reçu avec mention | élève reçue avec mention

honour student


courrier d'arrivée | courrier-arrivée | courrier à l'arrivée | correspondance reçue | courrier reçu

incoming mail | inward mail | attracted mail | ingoing mail


classe des matériaux de construction selon leur combustibilité (1) | classe des matériaux de construction selon leur comportement au feu (2) | classe de combustibilité (3) | classe d'inflammabilité (4) | degré de combustibilité (5)

building material class (1) | combustibility class (2) | flammability class (3)


Ordonnance du 19 mai 2010 réglant la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions techniques étrangères et la surveillance du marché de ceux-ci | Ordonnance sur la mise sur le marché de produits fabriqués selon des prescriptions étrangères [ OPPEtr ]

Ordinance of 19 May 2010 on the Placing on the Market of Products manufactured according to Foreign Technical Regulations and their Monitoring on the Market | Cassis de Dijon Ordinance [ CdDO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. Aux fins du présent article, on entend par «par voie électronique» le fait que l'information est envoyée à l'origine et reçue à destination au moyen d'équipements électroniques de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage de données, et entièrement transmise, acheminée et reçue par fils, par radio, par moyens optiques ou par d'autres moyens électromagnétiques selon des modalités définies par les États membres.

2. For the purposes of this Article, ‘by electronic means’ shall mean that the information is sent initially and received at its destination by means of electronic equipment for the processing (including digital compression) and storage of data, and entirely transmitted, conveyed and received in a manner to be determined by Member States by wire, by radio, by optical means or by other electromagnetic means.


des informations claires ont été reçues selon lesquelles une personne ou un navire est en danger et a besoin d’une assistance immédiate; ou

when positive information is received that a person or a vessel is in danger and in need of immediate assistance; or


des informations claires ont été reçues selon lesquelles une personne ou un navire est en danger et a besoin d'une assistance immédiate; ou

when positive information is received that a person or a vessel is in danger and in need of immediate assistance; or


i) des informations claires ont été reçues selon lesquelles une personne ou un navire est en danger et a besoin d'une assistance immédiate; ou

(i) when positive information is received that a person or a ship is in danger and in need of immediate assistance; or


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a) des informations claires ont été reçues selon lesquelles un navire ou une personne à son bord est en danger et a besoin d'une assistance immédiate; ou

(a) positive information is received that a ship or a person on board is in danger and needs immediate assistance; or


En cinquième lieu, le Tribunal de la fonction publique a tiré les conséquences de la présence de ces circonstances particulières et jugé que, si la communication au requérant de la note individuelle éliminatoire qu’il a reçue à l’épreuve orale, à savoir 24,5/50, constituait plus qu’un simple début de motivation pour lequel, selon la jurisprudence (arrêt du Tribunal du 6 novembre 1997, Berlingieri Vinzek/Commission, T‑71/96, RecFP p. I‑A‑339 et II‑921, point 79), des précisions complémentaires pouvaient être apportées en cours d’instan ...[+++]

Fifthly, the Civil Service Tribunal held, in consequence of the existence of those special circumstances, that although the communication to the applicant of the individual eliminatory mark, of 24.5 out of 50, which he received in the oral test constitutes more than merely the initial elements of a statement of reasons which, according to the case-law (Case T‑71/96 Berlingieri Vinzek v Commission [1997] ECR-SC I‑A‑339 and II‑921, paragraph 79), was susceptible of being supplemented by further information provided during the proceedings, that mark alone not being sufficient, in the particular circumstances, to satisfy fully the obligation ...[+++]


qui sont constituées, conformément à la décision 2000/642/JAI , en tant que "cellules de renseignements financiers" chargées de recueillir et d'analyser les informations reçues selon les dispositions de la directive 91/308/CEE.

set up as "financial intelligence units" by the Member States pursuant to Decision 2000/642/JHA to collect and analyse information received under the provisions of Directive 91/308/EEC.


En outre, les recommandations politiques pratiques suggérées dans ce rapport montrent que l’UE a réellement l’intention de se rapprocher des citoyens européens et de contrer l’idée reçue selon laquelle elle serait gérée par une bureaucratie élitiste.

Moreover, the practical policy prescriptions outlined in this report show that the EU is serious about becoming closer to European citizens and countering the common perception that it is run by an elite bureaucracy.


8. Aux fins du présent article, on entend par 'par voie électronique' que l'information est envoyée à l'origine et reçue à destination au moyen d'équipements électroniques de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage de données, et entièrement transmise, acheminée et reçue par fils, par radio, par moyens optiques ou par d'autres moyens électromagnétiques selon des modalités définies par les États membres".

8. For the purposes of this Article, 'by electronic means' shall mean that the information is sent initially and received at its destination by means of electronic equipment for the processing (including digital compression) and storage of data, and entirely transmitted, conveyed and received in a manner to be determined by Member States by wire, by radio, by optical means or by other electromagnetic means".


Selon l'étude, 81,7 % des bénéficiaires ont reçu l'intégralité de la somme virée; 16,2 % ont reçu une somme inférieure parce que des frais avaient été prélevés par la banque du bénéficiaire ou par un établissement intermédiaire.

According to the study, 81.7% of all beneficiaries received the full amount of the transferred sum. 16.2% of the beneficiaries received less than the original amount of the ordered transfer, because charges were deducted by the beneficiary bank or an intermediary institution.


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