Traduction de «été prouvée clairement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

communiquer clairement avec des passagers
provide passengers with information in an understandable manner | talk to passengers with clarity | communicate clearly with passengers | communicate effectively with passengers

demande clairement infondée | demande manifestement abusive | demande manifestement infondée | demande manifestement mal fondée | demande manifestement non fondée
clearly abusive request | clearly unfounded application | clearly unjustified application | manifestly unfounded claim | MUC [Abbr.]

Affection non prouvée Bien-portant inquiet
Feared condition not demonstrated Problem was normal state Worried well

mort naturelle de cause prouvée
Natural death with proved cause

maladie présumée mais non prouvée
Disease, alleged but not proven

concurrence prouvée
established competition

réserve de propriété prouvée par un écrit
reservation of title evidenced in writing

prendre des mesures qui ne sont pas clairement énoncées
act in a way not clearly set out

aptitude clairement démontrée
capacity clearly demonstrated

idée qui se dégage clairement
clear intention

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5. demande instamment à la Commission, lorsque l'existence de problèmes en matière de bien-être animal est clairement prouvée de manière scientifique, d'adapter les instruments politiques ou d'en prévoir de nouveaux afin de résoudre ces problèmes; invite la Commission à suivre de près la mise en œuvre dans les États membres de la législation de l'Union en matière de bien-être des animaux;
5. Urges the Commission, where there is clear scientific evidence demonstrating animal welfare problems, to adapt policy instruments or introduce new ones to resolve these problems; asks the Commission to closely monitor the implementation of the EU legislation relating to animal welfare in the Member States;

3. demande instamment à la Commission, lorsque l'existence de problèmes en matière de bien-être animal est clairement prouvée de manière scientifique, d'adapter les instruments politiques ou d'en introduire de nouveaux afin de résoudre ces problèmes;
3. Urges the Commission, where there is clear scientific evidence demonstrating animal welfare problems, to adapt policy instruments or introduce new ones to resolve these problems;

Par conséquent, en l’absence de défaillance du marché clairement prouvée, la Commission aura un avis négatif sur des mesures visant à financer le déploiement d’une infrastructure haut débit supplémentaire dans une zone noire (88).
Accordingly, in the absence of a clearly demonstrated market failure, the Commission will take a negative view of measures to fund the roll-out of an additional broadband infrastructure in a ‘black area’ (88).

38. invite instamment la Commission, lorsque l'existence de problèmes en matière de bien-être animal et de transport des animaux est clairement prouvée de manière scientifique, à adapter ou à introduire de nouveaux instruments politiques pour résoudre ces problèmes, permettant de mieux répartir les coûts liés au bien-être animal sur toute la chaîne alimentaire; estime que ces instruments pourraient inclure des textes législatifs portant spécifiquement sur certaines espèces, des indicateurs du bien-être animal fondés sur les résultats et des critères associés à un système d'évaluation des risques, tels que ceux appliqués dans le domaine de la sécurité alimentaire;
38. Urges the Commission, where there is clear scientific evidence demonstrating animal welfare and animal transport problems, to adapt or introduce new policy instruments to resolve these problems, factoring in a better way of distributing animal welfare costs along the food chain; considers that these instruments could include species-specific legislation, outcome-based animal welfare indicators as well as criteria associated with a risk-assessment system as applied in the food safety area;

Par conséquent, en l'absence d'une défaillance du marché clairement prouvée, la Commission aura un avis négatif sur les mesures de financement du déploiement d'une infrastructure à haut débit supplémentaire dans une «zone noire»
Accordingly, in the absence of a clearly demonstrated market failure, the Commission will view negatively measures funding the roll-out of an additional broadband infrastructure in a ‘black zone’

L'honorable Sharon Carstairs (leader du gouvernement): Honorables sénateurs, les Nations Unies tiendraient certainement une réunion d'urgence si des armes de destruction massive — dont la possession par le régime irakien n'a jamais été prouvée clairement — étaient déployées.
Hon. Sharon Carstairs (Leader of the Government): Honourable senators, the United Nations clearly would have an emergency meeting if weapons of mass destruction — which have never been clearly proved to be in the hands of the Iraqi government — were deployed.

A condition que soit clairement prouvée cas par cas la nécessité d'utiliser des embryons créés par substitution du noyau cellulaire avec l'accord des donneurs et sous le contrôle réglementaire de l'autorité pour la fertilisation humaine et l'embryologie, le groupe d'experts est prêt à soutenir cette recherche et conclut que les avantages potentiels de la découverte des mécanismes de reprogrammation des cellules adultes, en fournissant des tissus compatibles pour le cœur, justifient cette recherche transitoire qui comprend la création d'embryons par substitution du noyau cellulaire.
Provided that the need to use embryos created by cell nuclear replacement is clearly demonstrated on a case-by-case basis with proper consent of the donors and under the regulatory control of the Human Fertilisation and Embryology Authority, the Expert Group is willing to support it and concludes that the potential benefit of discovering the mechanism for reprogramming adult cells and thereby providing compatible tissue for treatment justifies this transitional research involving the creation of embryos by cell nuclear replacement.

Lorsque cette société dit que l'élimination du MMT conduira à une production accrue de NOx, elle avance une chose qui n'a pas vraiment été prouvée clairement lors des audiences du comité.
The claim that removing MMT will lead to a higher production of NOx is one that has not been sufficiently and clearly substantiated in our committee hearings.

En bref, selon le projet de loi, en cas d'excédent de l'actif d'un régime de retraite, si l'admissibilité à cet actif n'est pas clairement prouvée dans les documents relatifs au régime, l'employeur peut proposer aux participants de retirer l'excédent.
Briefly, the bill proposed that, in the event of surplus assets in a pension plan, if access to these assets is not clearly authorized in the plan's documentation, the employer may propose to members that the surplus be removed.