Traduction de «été modifiée substantiellement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

substantiellement modifiée
substantially changed

méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée
modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO

comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée
modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis

comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]
modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]

preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel
material evidence

changement substantiel | modification de fond | modification substantielle
substantive amendment | substantive change

achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux
substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance

allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]
allegation of a material fact

dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée
as amended

dose de traitement modifiée
Treatment dose changed

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Passons maintenant à la Loi sur les intérêts. Cette loi, qui a été modifiée substantiellement la dernière fois en 1917, ne permet pas aux consommateurs de rembourser leur hypothèque de façon anticipée avant cinq ans.
On the issue of the Interest Act, the current Interest Act, which last saw major amendments in 1917, does not allow consumers the legal right to prepay a mortgage of under five years.

Elles pourraient être modifiées substantiellement par un simple décret.
They could be substantially amended by a simple order.

Quelle que soit la technique utilisée, les aliments qui ont été modifiés génétiquement déclenchent l'exigence d'une notification lorsqu'une nouvelle caractéristique ou un nouveau trait a été introduit dans l'aliment ou lorsque la composition de l'aliment a été modifiée substantiellement.
Regardless of the technique used, foods that have been genetically modified trigger the notification requirement when a new characteristic or trait has been introduced into the food or the composition of the food has been substantially altered.

4. est profondément convaincu que la constitution de Bosnie‑Herzégovine actuelle , telle qu'établie à l'annexe 4 de l'accord de paix de Dayton, doit être modifiée d'urgence afin de permettre à l'État de fonctionner d'une manière qui profite à l'ensemble de ses citoyens et d'entamer des négociations d'adhésion avec l'Union européenne; insiste sur le fait qu'il y a lieu d'entreprendre un processus de révision et de réforme constitutionnelles substantiel, indispensable pour permettre au cadre institutionnel du pays de fonctionner de manière effective et efficace;
4. Is deeply convinced that the current constitution of BiH, as laid down in Annex 4 to the Dayton Peace Agreement, is in urgent need of reform in order to allow the state to function in a way that benefits all its citizens and to permit accession talks with the EU; stresses the need for a substantial constitutional review and reform process that is necessary for the country’ institutional framework to work effectively and efficiently;

5. Par dérogation au paragraphe 1, le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice n'est pas tenu de publier un nouvel avis de concession lorsqu'aucune candidature, aucune offre ou aucune offre appropriée n'a été déposée en réponse à une procédure de concession antérieure, pour autant que les conditions initiales du contrat de concession ne soient pas substantiellement modifiées et qu'un rapport soit communiqué à la Commission à sa demande.
5. By way of derogation from paragraph 1, the contracting authority or contracting entity shall not be required to publish a new concession notice where no applications, no tenders, no suitable tenders or no suitable applications have been submitted in response to a prior concession procedure, provided that the initial conditions of the concession contract are not substantially altered and that a report is sent to the Commission, where it so requests;

lorsqu'aucune offre ou aucune offre appropriée ou aucune demande de participation ou aucune demande appropriée de participation n'a été déposée en réponse à une procédure avec mise en concurrence préalable, pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées.
where no tenders or no suitable tenders or no requests to participate or no suitable requests to participate have been submitted in response to a procedure with a prior call for competition, provided that the initial conditions of the contract are not substantially altered;

O. considérant que 90 millions d'hectares de cultures génétiquement modifiées ont été cultivés dans le monde en 2005 et que cette superficie devrait très probablement augmenter de façon substantielle au cours des prochaines années, tandis que la superficie des cultures génétiquement modifiées dans l'UE est relativement faible, aux environs de 65 000 hectares,
O. whereas 90 million hectares of GM crops were grown worldwide in 2005 and this hectarage is very likely to be substantially increased in the following years, while the area under GM cultivation in the EU is comparatively low, in the region of 65 thousand hectares,P. whereas there must be no discrimination against GMOs by comparison with conventional crops,

Le Conseil a donné son accord politique sur cette proposition en mars 2003 (voir MEMO/03/64) mais un accord formel n'a pu être conclu avant une nouvelle consultation du Parlement, étant donné que, depuis le premier avis conforme de ce dernier, la proposition a été modifiée substantiellement au cours de la négociation qui s'est déroulée au Conseil.
The Council gave its political agreement to the proposal in March 2003 (see MEMO/03/64) but formal agreement had to await re-consultation of the Parliament given that, since the Parliament first gave its Opinion, the proposal had been modified substantially during the course of negotiations in the Council.

Par conséquent, le groupe socialiste croit que la proposition de directive doit être modifiée substantiellement, en fixant des limites très claires de manière à ne pas nuire à la nature des brevets industriels.
The Socialist Group therefore believes that the proposal for a Directive must be substantially modified, establishing very clear limitations, so as not to undermine the nature of industrial patenting.

M. Fischler a toutefois précisé que la CAP avait déjà été modifiée substantiellement.
Commissioner Fischler however underlined that the CAP had already changed susbstantially.