Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Achèvement substantiel de l'ouvrage
Achèvement substantiel des travaux
Allégation d'un fait déterminant
Allégation d'un fait substantiel
Changement substantiel
Comptabilité de caisse modifiée
Comptabilité de trésorerie modifiée
Dans sa forme modifiée
Dans sa version modifiée
Dose de traitement modifiée
Déposition en phase vapeur modifiée
Modification de fond
Modification substantielle
Méthode CVD modifiée
Méthode MCVD
Méthode de la comptabilité de caisse modifiée
Méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée
Méthode modifiée de déposition intérieure
Méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur
Preuve déterminante
Preuve juridiquement pertinente
Preuve matérielle
Preuve substantielle
Procédé M. C. D.
Procédé de dépôt intérieur modifié
Procédé en phase vapeur modifié
Procédé intérieur modifié
Prétention d'un fait substantiel
Quasi-achèvement de l'ouvrage
Quasi-achèvement des travaux
Substantiellement modifiée
Témoignage essentiel
Témoignage important
Témoignage substantiel

Vertaling van "substantiellement modifiée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


méthode modifiée de dépôt chimique en phase vapeur | procédé de dépôt intérieur modifié | méthode modifiée de déposition intérieure | procédé en phase vapeur modifié | procédé intérieur modifié | déposition en phase vapeur modifiée | méthode MCVD | procédé M. C. D. | méthode CVD modifiée

modified chemical vapor deposition process | modified chemical vapour deposition process | MCVD process | modified CVD method | modified inside vapor phase oxidation process | MCVD method | modified chemical vapor deposition | MCVD | modified chemical vapour deposition | modified inside vapour phase oxidation | MIVPO


comptabilité de trésorerie modifiée | comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée

modified cash basis of accounting | modified cash accounting | modified cash basis


comptabilité de caisse modifiée [ comptabilité de trésorerie modifiée | méthode de la comptabilité de caisse modifiée | méthode de la comptabilité de trésorerie modifiée ]

modified cash basis of accounting [ modified cash accounting | modified cash basis ]


preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel

material evidence


changement substantiel | modification de fond | modification substantielle

substantive amendment | substantive change


achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux

substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance


allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]

allegation of a material fact


dans sa forme modifiée | dans sa version modifiée

as amended


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
lorsqu'aucune offre ou aucune offre appropriée ou aucune demande ou aucune demande appropriée de participation n'a été déposée en réponse à une procédure ouverte ou restreinte, pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées et qu'un rapport soit communiqué à la Commission, à sa demande.

where no tenders or no suitable tenders or no requests to participate or no suitable requests to participate have been submitted in response to an open procedure or a restricted procedure, provided that the initial conditions of the contract are not substantially altered and that a report is sent to the Commission where it so requests.


5. Par dérogation au paragraphe 1, le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice n'est pas tenu de publier un nouvel avis de concession lorsqu'aucune candidature, aucune offre ou aucune offre appropriée n'a été déposée en réponse à une procédure de concession antérieure, pour autant que les conditions initiales du contrat de concession ne soient pas substantiellement modifiées et qu'un rapport soit communiqué à la Commission à sa demande.

5. By way of derogation from paragraph 1, the contracting authority or contracting entity shall not be required to publish a new concession notice where no applications, no tenders, no suitable tenders or no suitable applications have been submitted in response to a prior concession procedure, provided that the initial conditions of the concession contract are not substantially altered and that a report is sent to the Commission, where it so requests;


lorsqu'aucune offre ou aucune offre appropriée ou aucune demande de participation ou aucune demande appropriée de participation n'a été déposée en réponse à une procédure avec mise en concurrence préalable, pour autant que les conditions initiales du marché ne soient pas substantiellement modifiées.

where no tenders or no suitable tenders or no requests to participate or no suitable requests to participate have been submitted in response to a procedure with a prior call for competition, provided that the initial conditions of the contract are not substantially altered;


(1) La directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et son exercice et la directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (les "établissements") ont été substantiellement modifiées à plusieurs reprises.

(1) Directive 2006/48/EC of the European Parliament and of the Council of 14 June 2006relating to the taking up and pursuit of the business of credit institutions and Directive 2006/49/EC of the European Parliament and of the Council of 14 June 2006 on the capital adequacy of investment firms and credit institutions ("institutions") have been significantly amended on several occasions.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
(5) Depuis son adoption, la directive 70/157/CEE a été substantiellement modifiée à plusieurs reprises.

(5) Since its adoption, Directive 70/157/EEC has been substantially amended several times.


Lors de notre vérification, la formule de financement du ministère datait de 1988 et n'avait pas été substantiellement modifiée depuis ce temps afin de tenir compte des différences dans la législation provinciale et de l'évolution des services d'aide à l'enfance.

At the time of our audit, the funding formula dated from 1988 and had not been significantly changed since then to reflect variations in provincial legislations and the evolution of child welfare services.


La formule de financement, qui date de 1988, n'a pas été substantiellement modifiée pour tenir compte des différences entre les lois provinciales ni de l'évolution des services d'aide à l'enfance.

Its funding formula dates back to 1988 and has not been significantly changed since then to reflect variations in provincial legislation and the evolution of child welfare services.


Elle n'a pas été substantiellement modifiée depuis, afin de tenir compte des différences dans les lois provinciales et de l'évolution des services d'aide à l'enfance.

It has not changed significantly to reflect variations in provincial legislation and the way child welfare services have evolved.


Il a une responsabilité ministérielle dépassée car, avec le temps, la complexité et la taille de l'État ont été substantiellement modifiées.

Its vision of ministerial accountability is old-fashioned because, over time, the size and complexity of the state have changed considerably.


Elle n'a pas été substantiellement modifiée pour tenir compte des différences dans la législation des provinces et de l'évolution des services d'aide à l'enfance.

It has not been significantly changed since then to reflect variations in provincial legislation and the evolution of child welfare service.


w