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Traduction de «été créé seront modifiées » (Français → Anglais) :

Si les États associés décident de participer au programme de réinstallation, la clé et l'allocation totale seront modifiées en conséquence.

If the Associated States decide to participate in the resettlement scheme, the key and the total allocation will change accordingly.


Les programmes régionaux de développement et de protection seront approfondis et d'autres seront créés, qui concerneront d'abord l'Afrique du Nord et la Corne de l'Afrique et s'inspireront aussi de celui qui existe au Moyen-Orient.

Regional Development and Protection Programmes will be set up or deepened, starting in North Africa and the Horn of Africa, as well as by building on the existing one in the Middle East.


Les conditions de production, d'importation et de commercialisation de substances appauvrissant la couche d'ozone destinées à des utilisations en laboratoire et à des fins d'analyse seront modifiées par le nouveau règlement et seront également applicables aux hydrochlorofluorocarbones destinés à ces mêmes utilisations.

The conditions for production, import and placing on the market of ODS for laboratory and analytical uses will change under the new Regulation and will now also apply to hydrochlorofluorocarbons intended for those uses.


Au plus tard le 16 janvier 2010, la Commission réévalue les mesures prévues par cette entrée à la lumière des nouvelles informations scientifiques concernant ces substances et leurs substances de remplacement et, si cela se justifie, ces mesures seront modifiées en conséquence.

The Commission shall re-evaluate, by 16 January 2010, the measures provided for in relation to this entry in the light of new scientific information on such substances and their substitutes, and if justified, these measures shall be modified accordingly.


Pour ce faire, les dispositions fixées dans les dispositions d'application du code des douanes communautaire seront modifiées[3].

This will be done through amendments to the provisions laid down in the implementing provisions o the Community customs code[3].


Pour ce faire, les dispositions fixées dans les dispositions d'application du code des douanes communautaire seront modifiées[3].

This will be done through amendments to the provisions laid down in the implementing provisions o the Community customs code[3].


Les réglementations qui entravent la concurrence dans ce secteur, et qui ne sont pas justifiées par des conditions liées à l'intérêt général, seront modifiées ou supprimées.

Rules which restrict competition in this sector and are not justified on general interest grounds are to be amended or discontinued.


Comme, de surcroît, une grande partie du transport se fera par le rail et non par la route, les emplois créés seront moins nombreux que ce que l'Allemagne a indiqué.

Moreover, a large part of the transport will be done by rail and not by road, thus creating fewer jobs than claimed by the German Government.


En ce qui concerne la recherche et le développement, les provisions concernant les exemptions pour les substances chimiques utilisées à des fins de recherche et de développement seront modifiées afin de faciliter la recherche.

The conditions for exemptions for chemical substances used for research and development will be amended in order to facilitate research.


Il est prévu que ces exigences seront modifiées en fonction des progrès scientifiques et techniques.

Provision is made for adapting these requirements to scientific and technical progress.




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été créé seront modifiées ->

Date index: 2023-12-26
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