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Appel sémaphone étendu
Association de producteurs
Entente
Entente entre producteurs
Entreprise associée
Fonctionnement en mode équilibré étendu
Garantie commerciale
Groupement de producteurs
Mode asynchrone symétrique étendu
Mode asynchrone équilibré étendu
Mode d'appel sémaphone étendu
Mode de recherche de personne étendu
Objectifs de l'audit
Organisation de producteurs
Responsabilité du fait du produit
Responsabilité du producteur
Responsabilité du produit
SABME
étendue de la révision
étendue de la vérification
étendue du contrôle

Vertaling van "étendue aux producteurs " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Citrobacter freundii producteur de bêtalactamase à spectre étendu (BLSE)

ESBL Citrobacter freundii


Proteus morabilis producteur de bêtalactamase à spectre étendu (BLSE)

ESBL Proteus mirabilis


appel sémaphone étendu | mode d'appel sémaphone étendu | mode de recherche de personne étendu

extended paging | extended paging mode


fonctionnement en mode équilibré étendu | mode asynchrone équilibré étendu | mode asynchrone symétrique étendu | SABME [Abbr.]

set asynchronous balanced mode extended | SABME [Abbr.]


étendue de la révision | étendue de la vérification | étendue du contrôle | objectifs de l'audit

audit scope


groupement de producteurs [ association de producteurs | organisation de producteurs ]

producer group [ producers' organisation ]


Programme d'aide aux producteurs victimes de la sécheresse [ Programme d'aide aux producteurs des Prairies victimes de la sécheresse ]

Crop Drought Assistance Program [ Prairie Crop Drought Assistance Program ]


Programme PHAER : Aperçu du système sur le transport et les livraisons de céréales aux élévateurs par les producteurs [ Le PHAER : aperçu : système d'information sur le transport et les livraisons de céréales aux élévateurs par les producteurs ]

PHAER: An Overview: The Producer Haul and Elevator Receipts Information System


entente [ entente entre producteurs | entreprise associée ]

restrictive trade practice [ Restrictive business practices(ECLAS) ]


responsabilité du producteur [ garantie commerciale | responsabilité du fait du produit | responsabilité du produit ]

producer's liability [ commercial guarantee | product liability | Product liability(STW) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les conditions minimales requises pour la mise en œuvre des régimes de responsabilité étendue des producteurs seront définies.

Minimum operating conditions for extended producer responsibility schemes will be laid down.


De même que pour les retraits, il y a lieu que l'aide financière de l'Union accordée aux opérations de non-récolte et de récolte en vert soit étendue aux producteurs non-membres d'une organisation de producteurs reconnue.

As for withdrawals, Union financial assistance for non-harvesting and green harvesting operations should be extended to producers who are not members of a recognised producer organisation.


La directive-cadre relative aux déchets (CE/98/2008) est axée sur certains aspects tels qu'une réflexion en termes de cycle de vie, la prévention des déchets plutôt que leur traitement, la responsabilité étendue des producteurs, la conception des produits, l'utilisation efficace des ressources et la conservation des ressources.

The Waste Framework Directive (2008/98/EC) focuses on elements such as life cycle thinking, waste prevention over waste operations, extended producer responsibility, product design, resource efficiency and resource conservation.


Pour bénéficier d’une exemption du droit étendu, les producteurs de bicyclettes de l’Union doivent respecter les conditions prévues à l’article 13, paragraphe 2, du règlement de base, à savoir que les pièces de bicyclettes en provenance de la RPC doivent représenter moins de 60 % de la valeur totale de l’assemblage ou que la valeur ajoutée à l’ensemble des parties incorporées doit être supérieure à 25 % du coût de fabrication.

In order to receive an exemption from the extended duty, bicycle producers in the Union have to respect the conditions of Article 13(2) of the basic Regulation, namely to respect a ratio of less than 60 % of Chinese bicycle parts in their operation or the addition of more than 25 % value to all parts brought into the operation.


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Pour bénéficier d’une exemption du droit étendu, les producteurs de bicyclettes de l’Union doivent respecter les conditions prévues à l’article 13, paragraphe 2, du règlement de base, à savoir que les parties de bicyclettes en provenance de la RPC doivent représenter moins de 60 % de la valeur totale de l’assemblage ou que la valeur ajoutée à l’ensemble des parties incorporées doit être supérieure à 25 % du coût de fabrication.

In order to receive an exemption from the extended duty, bicycle producers in the Union have to respect the conditions of Article 13(2) of the basic Regulation, namely to respect a ratio of less than 60 % of Chinese bicycle parts in their operation or the addition of more than 25 % value to all parts brought into the operation.


Cette exigence sera étendue aux producteurs lors de la révision de la réglementation en 2002.

This requirement is to be extended to producers when the regulations are revised in 2002.


Le GFU se composait de deux membres permanents, les sociétés Statoil and Norsk Hydro, qui sont les deux plus gros producteurs de pétrole norvégiens, mais s'est étendu occasionnellement à d'autres producteurs du pays.

The GFU was comprised of two permanent members, Statoil and Norsk Hydro, Norway's largest gas producers, and was occasionally extended to certain other Norwegian gas producers.


Cette exonération étendue couvrira largement les procédés de fabrication de métaux et permettra un traitement plus équitable entre les producteurs sidérurgiques primaires, les producteurs sidérurgiques secondaires et les producteurs de métaux recyclés.

This extended exemption will largely cover metal production processes and will lead to a more equal treatment between primary and secondary or recycling metal producers.


- Les principaux producteurs de cartons recyclés (type GD) sont SARRIO (It) et MAYR-MEELNHOF, un groupe autrichien qui s'est étendu en Europe où il détient actuellement 20% de la production de carton.

-The principal producers of recycled board (know as "GD" grades) are SARRIO (Italy) and MAYR-MELNHOF, an Austrian group which has expanded across Western Europe and now accounts for 20 % of all European cartonboard production.


Liste limitative des règles appliquées par les organisations de producteurs qui peuvent être étendues aux producteurs non-adhérents en vertu de l'article 15 ter du règlement (CEE) no 1035/72

Restrictive list of those rules applied by producers' organizations which may be extended to non-member producers under Article 15b of Regulation (EEC) No 1035/72


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