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Traduction de «éléments incitant clairement » (Français → Anglais) :

Elle doit également prendre en considération l'importance croissante des voitures de société et comporter des éléments incitant clairement et fortement les sociétés à utiliser des voitures émettant moins de CO2.

Taxation should take into account the increasing importance of company cars, and provide a clear and strong incentive to companies to use more CO2 efficient cars.


J'incite les gens à consulter le site Web de la Réforme démocratique du gouvernement, où cet élément ainsi que les autres volets du projet de loi sont clairement expliqués.

I encourage people to go to the democratic reform website of the government, as this particular component, as well as all of the other components of the bill, are clearly outlined there.


Lorsque les éléments d’appréciation disponibles incitent clairement à attribuer la réaction indésirable à des causes autres que le sang ou les composants sanguins.

When the evidence is clearly in favour of attributing the adverse reaction to causes other than the blood or blood components.


Lorsque les éléments d’appréciation disponibles incitent clairement à attribuer la réaction indésirable au sang ou au composant sanguin.

When the evidence is clearly in favour of attributing the adverse reaction to the blood or blood component.


La Commission recommande aussi que la taxation de l'utilisation de voitures de société (cas d'un salarié redevable de l'impôt sur le revenu qui utilise une voiture de société accordée en lieu et place d'une rémunération, par exemple) comporte des éléments incitant clairement et fortement les sociétés à utiliser des voitures émettant moins de CO .

It also recommends that taxation of the use of company cars (e.g. when people pay income tax on the use of a company car given in lieu of remuneration) should also include a clear and strong incentive to use more CO efficient cars.


Elle doit également prendre en considération l'importance croissante des voitures de société et comporter des éléments incitant clairement et fortement les sociétés à utiliser des voitures émettant moins de CO2.

Taxation should take into account the increasing importance of company cars, and provide a clear and strong incentive to companies to use more CO2 efficient cars.


De nouveaux instruments financiers seront nécessaires car la méthode de coordination ouverte mise en place à Lisbonne ne suffit pas. Un système où la Commission présenterait activement des propositions et offrirait des incitations est de nature à être plus efficace que le vague système supranational auquel correspond actuellement la méthode de Lisbonne. Les Fonds structurels montrent depuis des années qu'ils peuvent contribuer à une amélioration quantitative et qualitative du capital dont dispose l'économie de l'UE et à la création de possibilités économiques. Les Fonds structurels contribuent à augmenter la productivité et le nombre d'e ...[+++]

Structural Funds help increase productivity, jobs and promote the conditions for long-term regional growth, which are key concerns for Europe's citizens. Deeper involvement of regional and local actors in the planning and implementation of cohesion policy is not only a matter of good regional governance but also a question of economic efficiency as clearly explained in the Third Cohesion Report.


Elle a également, parfois, rejeté divers éléments d'information inscrits sur le relevé d'emploi et, de plus, elle a indiqué clairement à Air Canada qu'il y aurait des amendes de 10 000 $ par relevé d'emploi si les informations soumises n'étaient pas exactes, ce qui tend à inciter Air Canada à faire preuve, quitte à se tromper, d'une extrême prudence, je suppose.

It has also at times rejected various pieces of information entered on the ROE, plus it has made clear to Air Canada that there would be fines of $10,000 per ROE if any of the information provided there was not accurate, which tends to make Air Canada err on the extreme side of caution, I would assume.


Les principaux éléments de la proposition de révision du règlement EMAS peuvent se résumer de la manière suivante: élargir le champ d'application du règlement EMAS de manière à englober toutes les organisations qui ont des effets marquants sur l'environnement de manière directe et indirecte, afin de maximiser les incitations du marché en faveur du système, et d'assurer une couverture maximale des impacts environnementaux marquants (article 3); inclure la norme ISO 14001 dans l'EMAS comme exigence en matière de SME, afin d ...[+++]

1. opening the scope of the EMAS Regulation to cover all organisations with significant environmental effects, direct and indirect, in order to maximise the market drivers for the Scheme as well as providing maximum coverage of significant environmental impacts (Article 3); including ISO 14001 as the EMS requirement of EMAS in order to send a clear message to potential participants that moving from ISO 14001 to EMAS would not require any duplication of work (Annex I A); including the requirement for participating organisations to ...[+++]


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