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Traduction de «également avéré celui » (Français → Anglais) :

(2) Si l’option visée à l’alinéa (1)b) expire à un moment donné, la société l’ayant octroyée est réputée avoir disposé d’une immobilisation à ce moment pour un produit égal à celui qu’elle a reçu pour l’octroi de l’option et le prix de base rajusté de cette immobilisation pour elle, immédiatement avant ce moment, est réputé être nul, sauf si l’un des faits ci-après s’avère :

(2) If at any time an option described in paragraph (1)(b) expires, the corporation that granted the option is deemed to have disposed of capital property at that time for proceeds equal to the proceeds received by it for the granting of the option, and the adjusted cost base to the corporation of that capital property immediately before that time is deemed to be nil, unless


Il convient également que l'importance du programme d'aide macrofinancière (AMF) se traduise dans le budget de l'Union, celui-ci s'étant avéré extrêmement utile pour venir en aide aux partenaires de l'Union qui connaissent une situation financière difficile.

INTA insists that the importance of the Macro-Financial Assistance (MFA) programme needs to be reflected in the Union's budget as it has proved to be an extremely useful instrument for showing support to partners in dire financial situations.


Celui-ci constituerait un cadre solide pour réglementer les secteurs extracôtier et nucléaire du Canada dans les années à venir. La mesure législative appuiera également la promotion et le développement de nos secteurs extracôtier et nucléaire, qui s'avèrent essentiels pour l'économie canadienne.

The legislation would also support the responsible promotion and development of our offshore and nuclear industries, which are essential to Canada's economy.


Il y a également le processus d'approvisionnement qui, comme vous le savez tous, peut parfois s'avérer onéreux pour de gros projets aussi coûteux et particuliers que celui-ci.

You also have the procurement process, which as are all aware can be somewhat onerous in terms of costly, large and unique projects like this.


Le résumé, et toute traduction éventuelle de celui-ci, donne également lieu à un supplément, si cela s’avère nécessaire, pour tenir compte des nouvelles informations figurant dans le supplément.

The summary, and any translations thereof, shall also be supplemented, if necessary, to take into account the new information included in the supplement.


Le document d'informations clés, et toute traduction éventuelle de celui-ci, donne également lieu à un supplément, si cela s'avère nécessaire pour tenir compte des nouvelles informations figurant dans le supplément au prospectus.

The key information document and any translations thereof, shall also be supplemented, if necessary to take into account the new information included in the supplement.


Le résumé, et toute traduction éventuelle de celui-ci, donne également lieu à un supplément, si cela s'avère nécessaire pour tenir compte des nouvelles informations figurant dans le supplément au prospectus.

The summary, and any translations thereof, shall also be supplemented, if necessary to take into account the new information included in the supplement.


Malheureusement, ce siècle s’est également avéré celui des idéologies nationalistes et de la haine entre voisins.

Unfortunately, that was also a century of nationalistic ideologies and hatred between neighbours.


26. invite la Commission, les commissions fluviales et les États membres à concevoir pour le secteur, en coopération avec celui-ci, des programmes de formation modernes et orientés vers le marché, en recourant, là où cela s'avère possible, à des critères de formation communs, à coopérer également avec les programmes de formation maritimes tels que "Leadership", pour inciter les nouveaux arrivants à travailler dans un cadre international et offrir des perspectives de carrière attrayantes;

26. Calls on the Commission, the River Commissions and the Member States to develop, in cooperation with the sector, modern and market-oriented training programmes for the sector, using where possible common training standards and cooperating with maritime training programmes such as "Leadership", in order to attract newcomers to work in an international environment and to offer attractive career prospects;


Le juge peut en outre imposer au titulaire de droits de verser une caution remboursable qui sera perdue si le cas est jugé non fondé; Dans cette éventualité, le juge peut également ordonner au titulaire de droits de dédommager le contrevenant présumé, si celui-ci s'avère innocent, du manque à gagner subi à la suite de l'injonction.

Furthermore, the judge can make the rightholder pay a refundable guarantee which will be forfeit if the case brought is unfounded. In this case, the judge can also order the rightholder to compensate the suspected offender who is found innocent for any loss they have suffered as a result of the injunction




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également avéré celui ->

Date index: 2021-08-11
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