Traduction de «volailles provenant d’œufs importés seront » (Français → Anglais) :

Directive 2009/158/CE relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver
Directive 2009/158/EC on animal health conditions governing intra-Community trade in, and imports from non-EU countries of, poultry and hatching eggs

Directive 2009/158/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver (JO L 343 du 22.12.2009, p. 74-113)
Council Directive 2009/158/EC of 30 November 2009 on animal health conditions governing intra-Community trade in, and imports from third countries of, poultry and hatching eggs (OJ L 343, 22.12.2009, pp. 74-113)

Elle a codifié la directive 90/539/CEE du Conseil relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver.
It codified Council Directive 90/539/EEC on animal health conditions governing intra-EU trade in, and imports from non-EU countries of, poultry and hatching eggs.

Les volailles et les œufs à couver peuvent uniquement être importés dans l’UE en provenance de pays agréés dont les conditions sanitaires sont au moins équivalentes à celles de l’UE, telles que la déclaration obligatoire de l’influenza aviaire et de la maladie de Newcastle
Poultry and hatching eggs may only be imported into the EU from approved countries with health conditions at least equivalent to those in the EU, such as compulsory notification of avian influenza and Newcastle disease

La Commission est assistée par le comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux pour gérer les conditions de police sanitaire applicables aux échanges et à l’importation de volailles et d’œufs à couver qui sont exposées dans la présente directive.
In managing the animal health requirements applicable to the trade and import of poultry and hatching eggs laid down in this directive, the Commission is assisted by the Standing Committee on Plants, Animals, Food and Feed

2. La Commission peut décider, selon la procédure visée à l’article 33, paragraphe 2, que les volailles et les œufs à couver importés ainsi que les volailles provenant d’œufs importés seront maintenus en quarantaine ou isolés pendant une période qui ne peut dépasser deux mois.
2. The Commission may, in accordance with the procedure referred to in Article 33(2), determine that the imported poultry, hatching eggs or poultry hatched from imported eggs is to be kept quarantined or isolated for a period which may not exceed two months.

Lorsque des poussins d’un jour sont importés en provenance d’un pays tiers, d'un territoire, d'une zone ou d'un compartiment dans les conditions visées au point 1, les poussins d’un jour et les œufs à couver dont ils sont issus ne peuvent pas avoir été en contact, dans le couvoir ou en cours de transport, avec des volailles ou des œufs à couver ne satisfaisant pas aux conditions énoncées aux points 1 a) à 1 d).
Where day-old chicks are imported from a third country, territory, zone or compartment as referred to in point 1, the day-old chicks and the hatching eggs from which the day-old chicks are derived must not have been in contact in the hatchery or during transport with poultry or hatching eggs not meeting the requirements set out in point 1(a) to (d).

La directive 90/539/CEE du Conseil du 15 octobre 1990 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’œufs à couver (3) fixe les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance de pays tiers de volailles, y compris les règles applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de volailles destinées à la fourniture de gibier sauvage de repeuplement.
Council Directive 90/539/EEC of 15 October 1990 on animal health conditions governing intra-Community trade in, and imports from third countries of, poultry and hatching eggs (3) lays down animal health conditions governing intra-Community trade and imports from third countries of poultry, including rules for intra-Community trade and imports of poultry intended for restocking wild game supplies.

2. Lorsque des poussins d’un jour sont importés en provenance d’un pays tiers tel que visé au paragraphe 1, les œufs à couver dont ils sont issus n’ont pas été en contact, dans le couvoir ou en cours de transport, avec des volailles ou des œufs à couver ne satisfaisant pas aux exigences des points a) à d).
2. Where day-old chicks are imported from a third country as referred to in paragraph 1, the hatching eggs from which they have hatched have not been in contact in the hatchery or during transport with poultry or hatching eggs not meeting the requirements in (a) to (d).

considérant toutefois que cette liste est établie sous réserve des modifications ou compléments qu'il y aura lieu de lui apporter selon la procédure prévue à l'article 30 de la directive 72/462/CEE ; qu'il pourra notamment se révéler nécessaire, en particulier sur la base d'informations complémentaires, de limiter ou d'étendre l'autorisation d'importer certaines catégories d'animaux et de viandes fraîches ; que, en outre, il pourra être nécessaire, dans certains cas, de préciser, tant en ce qui concerne les animaux que les viandes fraîches, les parties de pays en provenance desquelles les importations seront autorisées;
Whereas, however, this list is drawn up subject to such amendments or additions as may be made to it in accordance with the procedure laid down in Article 30 of Directive 72/462/EEC ; whereas it may prove necessary in the light of further information to limit or extend the authorizations for importing certain categories of animals and fresh meat ; whereas, it may also be necessary in certain cases in respect both of the animals and of fresh meat to specify the parts of countries from which imports will be authorized;