Traduction de «valeur choisie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

valeur choisie aux essais
select on test value

écoute de morceaux choisis parmi les disques du chargeur [ écoute de morceaux choisis sur les disques d'un chargeur | écoute de morceaux choisis sur les disques du chargeur ]
magazine hi-lite scan

candidat retenu | candidate retenue | candidat choisi | candidate choisie
successful applicant

lecture axée sur les domaines d'intérêts | lecture choisie en fonction des domaines d'intérêts | lecture choisie selon les domaines d'intérêts
content area reading

origine choisie au hasard | point de départ choisi au hasard
random start number

écoute de morceaux choisis [ fonction «écoute de morceaux choisis» ]
Hi-Lite Scan

action cotée | action inscrite à la cote officielle | action inscrite en bourse | titre coté | titre coté en bourse | titre inscrit à la cote | valeur cotée | valeur cotée en bourse | valeur mobilière admise à la cote officielle | valeur mobilière cotée en bourse
listed security | quoted security | security admitted to trading on a regulated market

évaluation à la moindre valeur | évaluation au prix d'acquisition ou, si elle est plus faible, à la valeur du marché | évaluation en coût historique ou à la valeur la plus faible entre ce coût et la valeur de marché | LOCOM [Abbr.]
lower of cost or market value | LOCOM [Abbr.]

certificat de valeur | certificat de valeur mobilière | certificat de valeur(s) mobilière(s) | certificat d'une valeur mobilière
security certificate

conseiller en valeurs mobilières | conseiller en valeurs mobilières/conseillère en valeurs mobilières | conseillère en valeurs mobilières
rating analyst | securities research analyst | bonds analyst | securities analyst

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

[5] La marge de dépassement est un pourcentage déterminé de la valeur limite dont cette valeur peut être dépassée, jusqu'à la date d'échéance fixée pour atteindre les valeurs choisies.
[5] The margin of tolerance is a defined percentage of the limit value by which this value may be exceeded prior to the attainment date.

33. Lorsqu’un pupitre de commande pour distributeurs de carburant est utilisé avec un enregistreur de manière qu’une personne puisse choisir au préalable la valeur monétaire du liquide à lui être livré, le distributeur doit arrêter l’écoulement du liquide de façon que la valeur monétaire qu’il indique soit au moins égale à la valeur choisie et ne dépasse pas celle-ci d’un montant supérieur à cinq fois la valeur du plus petit échelon applicable visée à l’article 20, arrondi au cent supérieur.
33. Where a control console for motor fuel dispensers is used with a register so that a person can preset the money value of the liquid to be delivered, the dispenser shall stop the flow of liquid so that the money value registered at the dispenser is not less than the preset value and does not exceed the preset value by more than an amount, rounded up to the nearest cent, equal to five times the applicable minimum increment of registration set out in section 20.

En second lieu, pour ce qui est des avantages particuliers dont pourraient bénéficier les divers paliers de gouvernement ou même les ministères, il faut comprendre que des conflits surgiront toujours en regard des valeurs choisies.
The second thing is, with respect to particular benefits across levels of government or even departments, there are going to be conflicts over values.

Je tiens à rassurer le comité que peu importe la valeur choisie pour le seuil de déclaration, les ministres et les secrétaires parlementaires pourront continuer d'accepter des cadeaux qui respectent le critère d'acceptabilité ainsi que les cadeaux qui sont une marque normale ou habituelle de courtoisie ou de protocole, notamment bon nombre de soupers et de réceptions et même, habituellement, de boules à neige.
I assure the committee that whatever the amount of the reporting threshold, ministers and parliamentary secretaries would still be able to accept gifts that pass the acceptability test, as well as true courtesy and protocol gifts, including many dinners and receptions, and even snow globes, usually.

Le choix visé au premier alinéa s’applique aussi en ce qui concerne les détenteurs de titres de créance dont la valeur nominale unitaire atteint au moins 50 000 EUR, ou, pour les titres de créance libellés dans une devise autre que l’euro, dont la valeur nominale unitaire est, à la date d’émission, équivalente à au moins 50 000 EUR, qui ont déjà été admis à la négociation sur un marché réglementé dans l’Union avant le 31 décembre 2010, dans la mesure où ces titres de créance sont en cours, pour autant que tous les moyens et toutes les informations nécessaires pour permettre à ces détenteurs d’exercer leurs droits soient disponibles dans l’État membre choisi par l’émetteur».
The choice referred to in the first subparagraph shall also apply with regard to holders of debt securities whose denomination per unit amounts to at least EUR 50 000 or, in the case of debt securities denominated in a currency other than euro, the value of such denomination per unit is, at the date of the issue, equivalent to at least EUR 50 000, which have already been admitted to trading on a regulated market in the Union before 31 December 2010, for as long as such debt securities are outstanding, provided that all the facilities and information necessary to enable such holders to exercise their rights are made available in the Member State chosen by the issuer’.

conforme avec déclaration des valeurs choisies
compliant with details on the chosen values

Dans sa jurisprudence, la Cour de justice a invariablement confirmé que tout État membre est libre de percevoir une taxe d’immatriculation, mais qu'en vertu de l'article 90, la méthode de dépréciation choisie par un État membre pour déterminer la valeur imposable d'un véhicule d'occasion étranger doit refléter la perte de valeur réelle, de telle sorte que le montant de la taxe perçue sur les voitures provenant des autres États membres ne soit pas supérieur à celui de la taxe résiduelle incorporée dans la valeur des véhicules similaires déjà immatriculés dans l’État membre concerné.
In its case law, the Court of Justice has consistently found that each Member State is free to establish a registration tax, but that Article 90 requires the method of depreciation chosen by a Member State to assess the taxable value of a foreign second-hand car to reflect the real loss of value, to the effect that the tax applied to a car from other Member States does not exceed the residual tax incorporated in the value of similar vehicles already registered in the country.

Six groupes ont choisi le thème 1, à savoir l'utilisation de nouveaux savoir-faire et de nouvelles technologies pour accroître la compétitivité des produits et des services des zones rurales; neuf groupes ont choisi le thème 2, à savoir l'amélioration des conditions de vie dans les zones rurales; trois groupes ont choisi le thème 3, à savoir la valeur ajoutée aux produits locaux, en facilitant notamment l'accès des petites unités de production au marché par le biais d'actions collectives; et quatre ont choisi le thème 4, à savoir l'utilisation optimale des ressources naturelles, y compris la valorisation des sites d'intérêt communautaire sélectionnés dans le cadre de Natura 2000.
Six groups chose theme 1: the use of new know-how and new technologies to make the products and services of rural areas more competitive; nine groups chose theme 2: improving the quality of life in rural areas; three groups chose theme 3: adding value to local products, in particular by facilitating access to markets for small production units via collective actions; and four groups chose theme 4: making the best use of natural resources, including enhancing the value of sites of Community interest selected under Natura 2000.

* Produit préemballé: un produit est préemballé lorsqu'il est logé dans un emballage, de quelque nature qu'il soit, hors de la présence de l'acheteur et de telle sorte que la quantité de produit contenue dans l'emballage ait une valeur choisie à l'avance et ne puisse être modifiée sans que l'emballage subisse une ouverture ou une modification décelable.
* Prepacked product: a product is prepacked when it is placed in a package of whatever nature without the purchaser being present and the quantity of product contained in the package has a predetermined value and cannot be altered without the package either being opened or undergoing a perceptible modification.

La proposition de la Commission prevoit : - pour ce qui est des travailleurs culturels: un systeme d'etalement sur plusieurs annees des revenus de ces travailleurs pour l'application de l'impot; - pour ce qui est des fondations culturelles: une exemption fiscale appropriee aux fondations culturelles agreees par les Etats membres; - pour ce qui est du mecenat: des deductions fiscales appropriees pour les dons et les legs effectues a des organismes ou institutions culturels agrees, ainsi que les deductions fiscales prevues pour le mecenat lorsqu'un don ou un legs en numeraire est effectue a un organisme ou a une personne agrees d'un Etat membres autre que celui de la residence du mecene; - pour les droits de succession: le systeme de la dation en paiement, selon lequel les droits de succession peuvent etre regles par la remise d'oeuvres d'art agreees par les autorites competentes; - pour ce qui est du patrimoine architectural de statut prive: un abattement sur la valeur des immeubles faisant partie de ce patrimoine frappes de servitudes culturelles decoulant de la legislation sur les biens classes ou de l'ouverture au public, lorsque cette valeur sert de base a l'etablissement d'impots comme les impots fonciers, les droits de mutation, les impots annuels sur la fortune et les droits de succession; ainsi que la deduction - du revenu imposable des contribuables concernes - des depenses exposees pour la conservation et l'entretien de ces immeubles; - pour ce qui est des investissements culturels: un systeme qui ne desavantage pas, sur le plan fiscal, les investissements culturels par rapport a d'autres invetissements, en particulier elimination des obstacles eventuels au developpement de la coproduction cinematographique et televisuelle; - pour ce qui est de l'elargissement au public: application de taux de taxe sur la valeur ajoutee ou d'autres taxes aptes a ne pas dissuader la consommation des biens et services culturels. c (1) COM(85) 194 - 2 - La forme de la r ...
The Commission proposal provides for the following: with respect to cultural workers: a system for spreading such workers' incomes over several tax years in applying income taxes; with respect to cultural foundations: appropriate tax exemption for cultural foundations approved by Member States; with respect to patronage: appropriate tax deductions for gifts and bequests to approved cultural bodies or institutions, and tax deductions applicable to patronage where a cash gift or bequest is made to an approved body or person in a Member State other than that in which the patron is resident; with respect to succession duty: the system whereby succession duty can be settled through the surrender of works of art approved by the competent authorities; with respect to the private architectural heritage: an abatement from the valuee of buildings forming part of that heritage which are subject to "cultural servitudes" arising either from legislation relating to listed buildings or from the fact that they are open to the public, where that value serves as a basis for calculating such taxes as land tax, transfer dduty, annual wealth tax and succession duty; and the deduction from the taxable incomes of the taxpayers concerned of expenditure inccurred in conserving and maintaining those buildings; with respect to cultural investments: a system which does not impose tax disadvantages on cultural investments, and in particular will eliminatee possible tax obstacles to the development of cinema and television co-productions; with respect to widening the audiance: that the Member States will not discourage demand for cultural goods and services by applying high rates of value added tax or of other taxes (1) COM(85) 194 - 2 - The Commission has chosen to couch its proposal in the form of a Resolution so that the Council and the Ministers responsible for Cultural Affairs meeting within the Council can enter into a definite political commitment which at the same time forms the f ...