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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Matériel utilisé actuellement
Mauvais voyages
Numero d'identification
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Utilisation
Utilisation future

Vertaling van "utilisent actuellement cette " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
utilisation (actuelle) à long terme d’anticoagulants

Long-term current use of anticoagulant


Antécédents personnels d'utilisation (actuelle) à long terme d'anticoagulants

Personal history of long-term (current) use of anticoagulants


Antécédents personnels d'utilisation (actuelle) à long terme d'autres médicaments

Personal history of long-term (current) use of other medicaments




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison compl ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


Conférence administrative mondiale des radiocommunications sur l'utilisation de l'orbite des satellites géostationnaires et la planification des services spatiaux utilisant cette orbite

World Administrative Radio Conference on the Use of the Geostationary Satellite Orbit and the Planning of the Space Services Utilizing It


... les ressortissants des Etats membres ne sont autorisés à utiliser le titre professionnel délivré par cette organisation ou association, ou son abréviation que s'ils produisent la preuve qu'ils sont membres de ladite organisation ou association.

... nationals of Members States shall only be entitled to use the professional title or designatory letters conferred by that organisation or association on proof of membership.


numero d'identification | NI,les termes numero d'ordre , numero de document , numero d'introduction sont parfois utilises a tort dans ce sens.En particulier, numero de document designe une cle interne generee par le systeme apres chaque mise a jour,le lien entre cette cle et le BETYNI etant etabli par un fichier de references croisees,USA:Eurodicautom [Abbr.]

identification number | NI,USA:Eurodicautom [Abbr.]


sert pas actuellement/ne | utilisation future

reserved for future use


Loi sur la déclaration du contribuable sur l'utilisation des recettes fiscales [ Loi autorisant les contribuables à faire connaître au gouvernement leur avis sur les niveaux et la priorité des dépenses auxquelles les revenus tirés des taxes devraient être affectés et pourvoyant à l'examen par les chambres des résultats de cette consul ]

People's Tax Form Act [ An Act to allow taxpayers to inform government of their views on levels and priorities for the expenditure of tax revenues and to provide for parliamentary review of the results ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Au cours de cette année, la Commission proposera des mesures destinées à renforcer les outils utilisés actuellement par les États membres pour échanger des informations sur la fraude à la TVA, les mécanismes de fraude et les bonnes pratiques.

Later this year, the Commission will propose measures to reinforce current tools used by Member States to exchange information related to VAT fraud, fraud schemes and good practices.


Bien que la présente décision doive être sans préjudice de la protection et du maintien en service de toute autre application utilisant actuellement cette bande de fréquences, les nouvelles conditions harmonisées devraient s'appliquer également, dans la mesure nécessaire, aux droits actuels d'utilisation du spectre dans la bande de fréquences 3 400-3 800 MHz de façon à garantir la compatibilité technique entre utilisateurs de la bande, existants et nouveaux, à assurer une utilisation efficace des radiofréquences et à éviter les brouillages préjudiciables, y compris à travers les frontières entre États membres de l'Un ...[+++]

While this Decision should be without prejudice to the protection and continued operation of other existing use in the bands, the new harmonised technical conditions should also apply, to the extent necessary, to existing spectrum usage rights in the 3 400-3 800 MHz frequency band so as to ensure technical compatibility between existing and new users of the band, efficient spectrum use and avoidance of harmful interference, including across borders between Union Member States.


Bien que la présente décision doive être sans préjudice de la protection et du maintien en service de toute autre application utilisant actuellement cette bande de fréquences, les nouvelles conditions harmonisées devraient s'appliquer également, dans la mesure nécessaire, aux droits actuels d'utilisation du spectre dans la bande de fréquences 3 400-3 800 MHz de façon à garantir la compatibilité technique entre utilisateurs de la bande, existants et nouveaux, à assurer une utilisation efficace des radiofréquences et à éviter les brouillages préjudiciables, y compris à travers les frontières entre États membres de l'Un ...[+++]

While this Decision should be without prejudice to the protection and continued operation of other existing use in the bands, the new harmonised technical conditions should also apply, to the extent necessary, to existing spectrum usage rights in the 3 400-3 800 MHz frequency band so as to ensure technical compatibility between existing and new users of the band, efficient spectrum use and avoidance of harmful interference, including across borders between Union Member States.


1. Les États membres désignent puis mettent à disposition, sur une base non exclusive, la bande de fréquences 3 400-3 800 MHz pour les réseaux de communications électroniques de terre, conformément aux paramètres définis en annexe, sans préjudice de la protection et du maintien en service de toute autre application utilisant actuellement cette bande de fréquences.

1. Without prejudice to the protection and continued operation of other existing use in this band, Member States shall designate and subsequently make available, on a non-exclusive basis the 3 400-3 800 MHz frequency band for terrestrial electronic communications networks, in compliance with the parameters set out in the Annex.


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1. Les États membres désignent puis mettent à disposition, sur une base non exclusive, la bande de fréquences 3 400-3 800 MHz pour les réseaux de communications électroniques de terre, conformément aux paramètres définis en annexe, sans préjudice de la protection et du maintien en service de toute autre application utilisant actuellement cette bande de fréquences.

1. Without prejudice to the protection and continued operation of other existing use in this band, Member States shall designate and subsequently make available, on a non-exclusive basis the 3 400-3 800 MHz frequency band for terrestrial electronic communications networks, in compliance with the parameters set out in the Annex.


À cette fin, elle a évalué les utilisations actuelles des halons, ainsi que la disponibilité et l’application de technologies ou de produits de remplacement techniquement et économiquement envisageables qui soient acceptables du point de vue de l’environnement et de la santé (ci-après dénommés les «substituts»).

To this effect, it has evaluated the current uses of halons and the availability and implementation of technically and economically feasible alternatives or technologies that are acceptable from the standpoint of environment and health (hereinafter referred to as ‘alternatives’).


À cette fin, elle a évalué les utilisations actuelles des halons, ainsi que la disponibilité et l’application de technologies ou de produits de remplacement techniquement et économiquement envisageables qui soient acceptables du point de vue de l’environnement et de la santé (ci-après dénommés les «substituts»).

To this effect, it has evaluated the current uses of halons and the availability and implementation of technically and economically feasible alternatives or technologies that are acceptable from the standpoint of environment and health (hereinafter referred to as ‘alternatives’).


Compte tenu de la gravité de la situation en Syrie, il conviendrait de soumettre une autre entité aux mesures restrictives prévues dans la décision 2011/273/PESC afin d’empêcher cette entité d’utiliser les fonds ou ressources économiques qu’elle possède, détient ou contrôle actuellement pour apporter un soutien financier au régime syrien, tout en permettant à titre temporaire que les fonds ou ressources économiques gelés reçus ultérieurement par cette entité soient utilisés dans le cadre du fi ...[+++]

In view of the gravity of the situation in Syria, an additional entity should be subject to the restrictive measures set out in Decision 2011/273/CFSP with a view to preventing that entity from using funds or economic resources presently owned, held or controlled by it in order to provide financial support to the Syrian regime, whilst allowing on a temporary basis for frozen funds or economic resources subsequently received by that entity to be used in connection with the financing of trade with non-designated persons and entities.


Pour que l'Europe puisse répondre aux défis internationaux dans le domaine d'Internet, il importe de réduire rapidement les déséquilibres actuels en matière d'accès, d'utilisation, de contenu et de coût. À cette fin, les moyens à utiliser sont les suivants: accès moins coûteux, disponibilité de sites européens, utilisation de langues européennes, disponibilité d'une infrastructure de très bon niveau, sécurité des transactions commerciales.

If Europe is to be able to rise to the international challenges where the Internet is concerned, it is necessary that the current disparities in terms of access, use, content and cost can be rapidly reduced through: less expensive access, availability of European websites, more extensive use of all European languages, availability of efficient backbone infrastructure, and security of commercial transactions.


qu'il est vrai que la directive 92/44/CEE du Conseil, du 5 juin 1992, relative à l'application de la fourniture de réseau ouvert aux lignes louées (8), modifiée par la décision 94/439/CE de la Commission (9), harmonise les principes de base relatifs à l'offre de lignes louées, mais qu'elle ne couvre que les conditions d'accès et d'utilisation de lignes louées; que le but de la directive n'est pas de porter remède au conflit d'intérêt entre les organismes de télécommunications en tant que fournisseurs de services et d'infrastructure; qu'elle n'impose pas de séparation structurelle entre les activités des organismes de télécommunications comme fournisseurs de lignes louées et comme prestataires de services; que des plaintes montrent que, m ...[+++]

It is true that Council Directive 92/44/EEC of 5 June 1992 on the application of open network provision to leased lines, amended by Commission Decision 94/439/EC (8), harmonizes the basic principles regarding the provision of leased lines, but it only harmonizes the conditions of access and use of leased lines. The aim of that Directive is not to remedy the conflict of interest of the telecommunications organizations as infrastructure and service providers. It does not impose a structural separation between the telecommunications organizations as providers of leased lines and as service providers. Complaints illustrate that even in Member States which have implemented that Directive, telecommunications organizations still use their control ...[+++]




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Date index: 2025-08-19
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