Traduction de «transmettent chaque année » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Proclamation désignant le 21 juin de chaque année comme Journée nationale des Autochtones
Proclamation Declaring June 21 of Each Year as National Aboriginal Day

prestation indexée chaque année
annually indexed benefit

Proclamation ordonnant que le 31 octobre de chaque année soit proclamé «Journée nationale de l'UNICEF»
Proclamation Declaring October 31st of each year to be National UNICEF Day

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5. Le cas échéant, les opérateurs enregistrés transmettent chaque année une mise à jour des modifications des données visées au paragraphe 2, points d) et e), ainsi que des déclarations visées au paragraphe 2, points b) et c).
5. Registered operators shall, where relevant, submit annually an update concerning any changes in the data referred to in points (d) and (e) of paragraph 2 and the statements referred to in points (b) and (c) of paragraph 2.

5. Les autorités compétentes des États membres transmettent chaque année à la Commission, si possible par voie électronique, les listes des installateurs et des ateliers agréés ainsi que les cartes qui leur ont été délivrées.
5. The competent authorities of the Member States shall forward to the Commission, if possible electronically, on an annual basis, the lists of approved fitters and workshops and the cards issued to them.

Ce sont les déclarations de revenus que les gens transmettent chaque année à l'Agence du revenu du Canada qui constituent notre principale source d'informations dans ce domaine.
Our primary source of information on this issue would be the tax files that people file with the Canada Revenue Agency each year.

Depuis l'an 2000, la Commission publie chaque année un rapport sur les actions douanières visant à assurer le respect des DPI, en se fondant sur les données que lui transmettent les administrations douanières des États membres.
The Commission's report on customs actions to enforce IPR has been issued annually since 2000 and is based on data transmitted by Member States' customs administrations to the Commission.

Si le parti décide que des opérations financières auront lieu au niveau local, nous proposons que le trésorier—appelons-le le trésorier ou l'agent enregistré; on trouvera un nom si le concept nous convient—présente chaque année au parti un rapport dans lequel il précise que cette année, il a reçu tant d'argent et dépensé telle somme de cette façon-là, et qu'il en transmette une copie au directeur général.
If the party decides that financial transactions will occur at the local level, we are proposing that the treasurer—we will call him a treasurer or registered agent for the time being; a different name can be found if we decide we like the concept—submit a return to the party every year stating that he received so much money and spent that money in such and such a way, with a copy also being sent to the Chief Electoral Officer.

3. Les États membres transmettent chaque année à la Commission des informations détaillées concernant les dérogations accordées en vertu de l’article 6, paragraphe 4, point a).
3. Member States shall submit to the Commission, on annual basis, detailed information on exemptions granted under Article 6(4)(a).

Honorables sénateurs, le projet de loi C-377 propose simplement que, chaque année, les organisations ouvrières transmettent au ministre, par voie électronique, l'état de leurs revenus et de leurs dépenses.
Honourable senators, Bill C-377 simply proposes that the statements of income and expenditures for labour organizations be electronically submitted annually to the revenue minister.

2. Afin de promouvoir l'harmonisation des médicaments autorisés dans la Communauté, les États membres transmettent chaque année au groupe de coordination une liste de médicaments pour lesquels un résumé harmonisé des caractéristiques du produit devrait être élaboré.
2. In order to promote harmonisation of authorisations for medicinal products authorised in the Community, Member States shall, each year, forward to the coordination group a list of medicinal products for which a harmonised summary of product characteristics should be drawn up.

Les aînés dans le Nord, qui transmettent des milliers d'années d'histoire et de légendes de façon orale, racontent depuis longtemps aux enfants autochtones cette histoire; si la glace épaisse qui recouvre la mer chaque hiver brise avant l'été, tout le village pourrait périr.
The elders in the north, who keep thousands of years of history and legends without ever writing it down, have long told the native children this story: If the ice that freezes thick over the sea each winter breaks up before summer, the entire village could perish.