Vertaling van "traitement pourraient également " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Loi sur le traitement égal des personnes vivant dans une situation assimilable à une union conjugale [ Loi prévoyant le traitement égal des personnes vivant dans une situation assimilable à une union conjugale ]
Equal Treatment for Persons Cohabiting in a Relationship Similar to a Conjugal Relationship Act [ An Act providing for equal treatment for persons cohabiting in a relationship similar to a conjugal relationship ]

Groupe de travail sur un traitement égal pour un travail de valeur égale
Equal Pay for Work of Equal Value Task Force

assurer aux importateurs un traitement égal
to ensure that importers are treated alike

traitement national et égal
national and equal treatment

accorder un traitement égal aux personnes handicapées
accord people with disabilities equal treatment [ accord the disabled equal treatment ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les transferts qui peuvent être qualifiés de non répétitifs et qui ne touchent qu'un nombre limité de personnes concernées pourraient également être autorisés aux fins des intérêts légitimes impérieux poursuivis par le responsable du traitement, lorsque ces intérêts prévalent sur les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée et lorsque le responsable du traitement a évalué toutes les circonstances entourant le transfert de données.
Transfers which can be qualified as not repetitive and that only concern a limited number of data subjects, could also be possible for the purposes of the compelling legitimate interests pursued by the controller, when those interests are not overridden by the interests or rights and freedoms of the data subject and when the controller has assessed all the circumstances surrounding the data transfer.

(88) Les transferts qui ne peuvent être qualifiés de fréquents ou massifs pourraient également être autorisés aux fins de la poursuite des intérêts légitimes du responsable du traitement ou du sous-traitant, après que ces derniers ont évalué toutes les circonstances entourant le transfert.
(88) Transfers which cannot be qualified as frequent or massive, could also be possible for the purposes of the legitimate interests pursued by the controller or the processor, when they have assessed all the circumstances surrounding the data transfer.

Le renforcement des procédures en matière de lutte contre le blanchiment concernant l’obligation de diligence à l’égard de la clientèle ainsi que l’amélioration de la transparence des informations concernant les bénéficiaires effectifs recueillies aux fins de la directive «Blanchiment», prévus dans le cadre de la révision de ladite directive, pourraient également faciliter le recours à des données utiles aux fins de la fiscalité, par exemple pour accroître l’efficacité du traitement des structures d’investissement offshore au titre de la directive de l’Union sur la fiscalité de l’épargne.
The enhancement of the AML customer due diligence procedures as well as increased transparency of beneficial ownership information collected for AML purposes within the framework of the review of the AMLD could also facilitate the use of relevant data for taxation purposes, e.g. to improve the effectiveness of the treatment of offshore investment structures under the EU Savings Taxation Directive.

38. souligne que le système eCall utilise des composants techniques (positionnement par satellite, capacités de traitement et de communication) qui pourraient également servir de base à plusieurs autres applications et services embarqués;
38. Emphasises that the eCall system utilises technical components (satellite positioning, processing and communication capabilities) that could also provide the basis for several other in-vehicle applications and services;

46. invite la Commission et le Partenariat à réexaminer la recommandation du Conseil relative au dépistage du cancer à la lumière des derniers développements scientifiques pour ainsi encourager l'élaboration de programmes européens d'homologation/de certification en matière de dépistage, de diagnostic et de traitement du cancer, fondés sur les lignes directrices européennes sur l'assurance qualité, qui pourraient également servir d'exemple pour d'autres domaines relevant des soins de santé;
46. Calls on the Commission and the Partnership to review the Council recommendation on cancer screening in the light of the latest scientific developments in order to provide encouragement for future European accreditation/certification programmes in the area of cancer screening, diagnosis, and treatment to be drawn up on the basis of the European quality assurance guidelines, bearing in mind that such programmes could also serve as an example for other healthcare fields;

Les réseaux européens de référence pourraient également faire office de centres de recherche et de connaissances, traitant des patients d'autres États membres et garantissant la disponibilité de possibilités de traitement ultérieur lorsque cela s'avère nécessaire.
ERNs could also serve as research and knowledge centres, treating patients from other Member States and ensuring the availability of subsequent treatment facilities where necessary.

20. invite la Commission à encourager l'élaboration de programmes européens d'homologation/de certification en matière de dépistage, de diagnostic et de traitement du cancer, fondés sur les lignes directrices européennes sur l'assurance qualité, qui pourraient également servir d'exemple pour d'autres domaines relevant des soins de santé;
20. Calls on the Commission to support the development of European accreditation/certification programmes in cancer screening, diagnosis and treatment based on European quality-assurance guidelines, which could also serve as an example for other areas of health care;

Les profils d'utilisateurs pourraient également être utilisés pour assurer un contrôle systématique et pour vérifier l'accès aux données et leur traitement, aux fins de conservation dans des fichiers de consignation et des systèmes de traçage d'audit.
User profiles could also be used to systematically monitor and audit the access to and processing of data that could be kept in log files and audit trail systems.

Les projets pourraient également contribuer à la création de capacités de traitement, d'accueil et de protection, y compris en ce qui concerne les personnes renvoyées du territoire de l'UE.
Projects could also contribute to the creation of processing, reception and protection capabilities, including as regards persons returned from the EU.