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Traduction de «toutes les utilisations restantes des pccc seront réexaminées » (Français → Anglais) :

La politique commune de la pêche sera réexaminée en 2002 et les préoccupations environnementales, exception faite des aspects relatifs à l'utilisation durable des populations exploitées, seront entièrement intégrées dans l'analyse et dans toute recommandation pour l'avenir.

The Common Fisheries Policy will be reviewed in 2002 and environmental concerns, other than those related to the sustainable use of exploited populations, will be fully integrated into the analysis and any recommendations for the future.


Toutes les utilisations restantes des PCCC seront réexaminées à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques, en particulier eu égard aux émissions provenant d'articles contenant des PCCC.

All remaining uses of SCCPs are to be reviewed in the light of new scientific knowledge, in particular with regard to emissions from items containing SCCPs.


Toutes les utilisations restantes des PCCC seront réexaminées à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques.

All remaining uses of SCCPs are to be reviewed in the light of new scientific knowledge.


Enfin, avant le 1er janvier 2003, toutes les utilisations restantes des PCCC seront réexaminées par la Commission à la lumière de toute nouvelle donnée scientifique pertinente concernant les risques présentés par les PCCC pour la santé et l'environnement.

Finally, before 1 January 2003, all remaining uses of SCCPs will be reviewed by the European Commission, in the light of any relevant new scientific data on risks posed by SCCPs to health and the environment.


Avant le 1er janvier 2003, toutes les utilisations restantes des PCCC seront réexaminées par la Commission, en coopération avec les États membres et la commission OSPAR , à la lumière de toute nouvelle donnée scientifique pertinente concernant les risques présentés par les PCCC pour la santé et l'environnement.

Before 1 January 2003, all remaining uses of SCCP will be reviewed by the European Commission in cooperation with the Member States and the OSPAR Commission, in the light of any relevant new scientific data on risks to health and the environment of SCCP.


(4). Les dispositions relatives aux PCCC seront réexaminées à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques, en particulier eu égard aux autres utilisations des PCCC.

(4) All remaining uses of SCCPs are to be reviewed in the light of new scientific knowledge, in particular with regard to other uses of SCCPs.


Les dispositions relatives aux PCCC seront réexaminées à la lumière des nouvelles connaissances scientifiques, en particulier eu égard aux autres utilisations des PCCC.

In the light of new scientific knowledge the provisions on SCCP will be reviewed, in particular with regard to other uses of SCCP.


Les coûts de l'utilisation du service public réglementé seront à la charge des seuls utilisateurs, tout en restant raisonnables dans un souci de bonne administration publique.

The cost of using the public regulated service will be borne by the users alone, but will remain reasonable out of concern for good public administration.


Les coûts de l'utilisation du service public réglementé seront à la charge des seuls utilisateurs, tout en restant raisonnables dans un souci de bonne administration publique.

The cost of using the public regulated service will be borne by the users alone, but will remain reasonable out of concern for good public administration.


La politique commune de la pêche sera réexaminée en 2002 et les préoccupations environnementales, exception faite des aspects relatifs à l'utilisation durable des populations exploitées, seront entièrement intégrées dans l'analyse et dans toute recommandation pour l'avenir.

The Common Fisheries Policy will be reviewed in 2002 and environmental concerns, other than those related to the sustainable use of exploited populations, will be fully integrated into the analysis and any recommendations for the future.




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toutes les utilisations restantes des pccc seront réexaminées ->

Date index: 2025-05-02
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