Vertaling van "titre à consonance aussi " (Frans → Engels) :

L’UE dans son ensemble contribue de façon significative au financement groupé géré par l’ONU et au financement des activités de base des organisations internationales. À ce titre, elle a aussi la responsabilité de garantir que ce financement est alloué en fonction de critères transparents et mis en œuvre efficacement dans le respect des «principes de partenariat»[11].
The EU as a whole contributes significantly to pooled funding managed by the UN and core-funding for international organizations, and as such also has a responsibility to ensure that this funding is allocated according to transparent criteria, and implemented efficiently in line with the 'Principles of Partnership'[11].

Ce schéma est établi de façon à ce que le document d’enregistrement universel contienne toutes les informations nécessaires sur l’émetteur, de sorte qu’un même document d’enregistrement universel puisse aussi être utilisé ultérieurement pour des offres au public ou des admissions à la négociation sur un marché réglementé de titres de capital aussi bien que de titres autres que de capital.
Such a schedule shall ensure that the universal registration document contains all the necessary information on the issuer so that the same universal registration document can be used equally for the subsequent offer to the public or admission to trading on a regulated market of equity or non-equity securities.

(64)Le modèle s'applique aux crédits opérationnels mais, dans le cas des agences, il semble plus approprié, pour présenter de manière globale l'incidence des activités opérationnelles, de prendre en compte les crédits opérationnels (titre 3) mais aussi les crédits administratifs correspondants (titres 1 et 2) répartis proportionnellement entre les différents objectifs spécifiques, conformément à la planification ABM/ABB.
(64)While the template relates operational appropriations, in case of agencies in order to present in comprehensive way the impact of the operational activities, it seems more appropriate to take into account to operational appropriations (Title 3) but also corresponding administrative credits (Title 1 and 2) proportionally allocated between different specific objectives in accordance with the ABM/ABB planning.

Le conseil des gouverneurs a également décidé de réinvestir les remboursements du principal des titres acquis dans le cadre de l'APP au fur et à mesure de l'échéance des titres sous-jacents, aussi longtemps que nécessaire, ce qui contribuera à assurer à la fois des conditions de liquidité favorables et une orientation appropriée de la politique monétaire.
The Governing Council also decided to reinvest the principal payments of the securities purchased under the APP as the underlying securities mature, for as long as necessary, thus contributing to favourable liquidity conditions and to an appropriate monetary policy stance.

Les coûts liés aux tâches à effectuer par l’ABE ont fait l’objet d’une estimation quant aux dépenses de personnel (titre 1) mais aussi quant au titre 2.
The costs related to tasks to be carried out by EBA have been estimated for staff expenditure (Title 1), but also Title 2.

Elle devrait aussi couvrir la méthode de calcul à utiliser pour éviter le double financement des pratiques visées à l'article 43 du règlement (UE) no 1307/2013 dans le cadre des mesures agroenvironnementales et climatiques, en faveur de l'agriculture biologique, les mesures au titre de Natura 2000 et les mesures au titre de la directive-cadre sur l'eau; la définition des zones dans lesquelles les engagements en faveur du bien-être des animaux prévoient des normes renforcées de modes de production; le type d'opérations pouvant bénéficier de l'aide au titre de la conservation et de la promotion de ressources génétiques forestières; la précision des caractéristiques des projets pilotes, des pôles, des réseaux, des circuits d'approvisionnement courts et des marchés locaux qui pourront bénéficier d'une aide dans le cadre de la mesure de coopération, ainsi qu'en ce qui concerne les conditions d'octroi de l'aide aux types d'opérations énumérés au titre de cette mesure.
It should also cover: the calculation method to be used in order to avoid double funding of the practices referred to in Article 43 of Regulation (EU) No 1307/2013 for the agri-environment-climate, organic farming, measures under Natura 2000 and measures under the Water Framework Directive; the definition of the areas in which animal welfare commitments shall provide upgraded standards of production methods; the type of operations eligible for support under the conservation and promotion of forest genetic resources; the specification of the characteristics of pilot projects, clusters, networks, short supply chains and local markets that will be eligible for support under the co-operation measure, as well as the conditions for granting aid to the types of operation listed under that measure.

En vertu du règlement de BTPS, BT doit cotiser régulièrement au régime, comme déterminé par l'actuaire du régime, afin de couvrir les allocations à verser au titre du régime aussi bien que ses coûts et dépenses.
Under the Rules of the BTPS, BT must contribute regular employment contributions to the scheme, as determined by the scheme actuary, to meet the benefits under and the costs and expenses of the scheme.

La transmission d’une hypothèque sur un navire ou bateau, par suite de la cession à titre onéreux de la créance, de la subrogation conventionnelle ou de toute autre convention à titre onéreux, est aussi soumise à un droit d’enregistrement de 0,5 % conformément à l’article 92/2 (13) dudit code.
The transfer of a mortgage on a vessel following debt transfer against payment, contractual subrogation or any other agreement against payment is also subject to 0.5 % registration duty in accordance with Article 92(2) (13) of the said Code.