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Bonbonne non graduée pour solution
Bonbonne non graduée pour solutions
Bonbonne pour solution
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Certificat de propriété
Certificat de titre
Certificat de titre
Certificat du titre
Certification de titre
Diffusion thermique en solution liquide
Document attestant le titre
Document constitutif de titre
Document titre
MBS
Solution d'e-commerce
Solution de commerce Internet
Solution de commerce en ligne
Solution de commerce électronique
Solution de cybercommerce
Solution de e-commerce
Solution e-commerce
Solution physiologique salée
Solution salée
Soluté physiologique
Soluté physiologique salin
Soluté physiologique salé
Sérum artificiel
Sérum physiologique
Thermodiffusion en solution liquide
Titre
Titre adossé à des créances hypothécaires
Titre adossé à des créances immobilières
Titre adossé à des hypothèques
Titre couvert par des créances hypothécaires
Titre documentaire
Titre garanti par des créances hypothécaires
Titre représentatif
Transport avec effet Soret en solution liquide
Transport par thermodiffusion en solution liquide
Transport thermodiffusif en solution liquide
Vérificateur de titres de transport
Vérificatrice de titres de transport

Vertaling van "titre de solution " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
solution de commerce électronique | solution de commerce en ligne | solution de cybercommerce | solution de commerce Internet | solution e-commerce | solution de e-commerce | solution d'e-commerce

e-commerce solution | electronic commerce solution | online commerce solution | Internet commerce solution | Web commerce solution | cybercommerce solution


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transport avec effet Soret en solution liquide [ transport par thermodiffusion en solution liquide | transport thermodiffusif en solution liquide | thermodiffusion en solution liquide | diffusion thermique en solution liquide ]

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concevoir des canalisations de transport avec différentes solutions de revêtement | concevoir des pipelines avec différentes solutions de revêtement

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IN-CONTEXT TRANSLATIONS
- Assumer ses responsabilités à l'heure de la mondialisation : Nombre des phénomènes qui s'opposent au développement durable revêtent une dimension mondiale et demandent à ce titre des solutions globales.

- A responsible partner in a globalised world: Many of the challenges to sustainability require global action to solve them.


Eu égard au principe de proportionnalité, il est nécessaire de distinguer les cas dans lesquels une sanction financière peut être imposée à titre de solution de remplacement à l'exclusion et les cas où la gravité de la conduite de l'opérateur économique concerné dans ses tentatives d'obtenir indûment des fonds de l'Union justifie l'imposition d'une sanction financière en plus de l'exclusion, de manière à produire un effet dissuasif.

In the light of the principle of proportionality, it is necessary to distinguish between the cases where a financial penalty may be imposed as an alternative to the exclusion and the cases where the gravity of the conduct of the economic operator concerned in respect of attempting to unduly obtain Union funds justifies the imposition of a financial penalty in addition to the exclusion so as to ensure a deterrent effect.


Cependant, puisqu'il était attendu que l’adoption de plans pluriannuels prenne un certain temps, le règlement (UE) nº 1380/2013 a prévu, à titre de solution temporaire, l'adoption d’actes délégués de la Commission établissant des plans de rejets élaborés dans le cadre d’une recommandation commune des États membres concernés pour une période ne dépassant pas trois ans.

However, since it was expected that the adoption of multi-annual plans would require some time, as a temporary solution, Regulation 1380/2013 provided for the adoption of Commission delegated acts establishing discard plans shaped through joint recommendation of the Member States concerned for a period of no more than three years.


2. Le président peut, à titre de solution de remplacement, proposer que lui-même ou le rapporteur rédige une série d'amendements reflétant les débats de la commission.

2. The Chair may alternatively propose that a set of amendments be drafted by the chair or by the rapporteur reflecting the committee's discussion.


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En particulier, les services bancaires mobiles, les services poste à poste et les cartes de paiement de stockage de valeurs doivent être encouragés à titre de solutions alternatives par rapport aux services bancaires traditionnels.

In particular, mobile banking services, peer-to-peer services and stored value payment cards must be encouraged as alternatives to traditional banking services.


En particulier, les services bancaires mobiles, les services poste à poste et les cartes de paiement de stockage de valeurs doivent être encouragés à titre de solutions alternatives par rapport aux services bancaires traditionnels.

In particular, mobile banking services, peer-to-peer services and stored value payment cards must be encouraged as alternatives to traditional banking services.


34. souligne que l'énergie hydraulique doit jouer un rôle central dans le cadre du projet de développement des énergies renouvelables, notamment pour équilibrer la production accrue d'énergie renouvelable volatile, ainsi qu'à titre de solution de stockage de l'électricité grâce à l'accumulation par pompage; souligne que le potentiel de développement de la production hydroélectrique et de l'accumulation par pompage dans l'Union européenne doit par conséquent être pleinement exploité;

34. Emphasises that hydropower must play a central role in the planned development of RES, primarily to balance out the increasingly volatile generation of power by RES but also, through pumped storage, as a method of storing electricity; stresses, therefore, that the existing development potential of hydroelectric power generation and pumped storage in the EU must be fully exploited;


Outre l’exigence légale fondamentale selon laquelle les initiatives d’autoréglementation doivent être conformes à toutes les dispositions du traité (et notamment aux règles du marché intérieur et de la concurrence) ainsi qu’aux engagements internationaux de la Communauté, y compris les règles du commerce multilatéral, la liste suivante de critères indicatifs, non exhaustive, peut être utilisée afin d’évaluer la recevabilité des initiatives d’autoréglementation à titre de solutions alternatives à une mesure d’exécution s’inscrivant dans le cadre de la présente directive.

In addition to the basic legal requirement that self-regulatory initiatives shall comply with all provisions of the Treaty (in particular internal market and competition rules), as well as with the international engagements of the Community, including multilateral trade rules, the following non-exhaustive list of indicative criteria may be used to evaluate the admissibility of self-regulatory initiatives as an alternative to an implementing measure in the context of this Directive:


16. prie instamment la Commission de continuer d'explorer des sources innovantes de financement à titre de solutions de substitution permettant d'assurer le financement des programmes de développement;

16. Urges the Commission to continue to explore innovative sources of finance as alternative ways of securing funding for development programmes;


Outre l'exigence légale fondamentale selon laquelle les initiatives d'autoréglementation doivent être conformes à toutes les dispositions du traité (et notamment aux règles du marché intérieur et de la concurrence) ainsi qu'aux engagements internationaux de la Communauté, y compris les règles du commerce multilatéral, la liste suivante de critères indicatifs, non exhaustive, peut être utilisée afin d'évaluer la recevabilité des initiatives d'autoréglementation à titre de solutions alternatives à une mesure d'exécution s'inscrivant dans le cadre de la présente directive.

In addition to the basic legal requirement that self-regulatory initiatives shall comply with all provisions of the Treaty (in particular internal market and competition rules), as well as with the international engagements of the Community, including multilateral trade rules, the following non-exhaustive list of indicative criteria may be used to evaluate the admissibility of self-regulatory initiatives as an alternative to an implementing measure in the context of this Directive:


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