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Traduction de «temps durera le procès » (Français → Anglais) :

Combien de temps durera le procès et combien cela coûtera-t-il en frais juridiques?

How long will this case go on and how much will it cost in legal fees?


l’indisponibilité programmée d’au moins 200 MW d’une unité de production donnée, y compris les variations d’au moins 100 MW dans l’indisponibilité programmée de cette unité de production, qui n’a pas été publiée conformément au point a) et dont on estime qu’elle durera au moins une unité de temps du marché. Cette information doit être fournie jusqu’à trois ans à l’avance, en précisant:

the planned unavailability of a production unit of 200 MW or more including changes of 100 MW or more in the planned unavailability of that production unit, but not published in accordance with subparagraph (a), expected to last for at least one market time unit up to three years ahead, specifying:


l’indisponibilité programmée d’au moins 100 MW d’un générateur donné, y compris les variations d’au moins 100 MW dans l’indisponibilité programmée de ce générateur, dont on estime qu’elle durera au moins une unité de temps du marché. Cette information doit être fournie jusqu’à trois ans à l’avance, en précisant:

the planned unavailability of 100 MW or more of a generation unit including changes of 100 MW or more in the planned unavailability of that generation unit, expected to last for at least one market time unit up to three years ahead, specifying:


Nous ne savons pas combien de temps durera l'étude qu'effectue le comité.

We do not know how long that committee will be conducting its study.


cette personne a été informée, en temps utile, de la tenue du procès et des conséquences d’un défaut de comparution.

the person has been informed in due time of the trial and of the consequences of non-appearance


Tel pourrait être le cas quand le suspect ou la personne poursuivie a été informé, en temps utile, de la tenue du procès et des conséquences d'un défaut de comparution, et ne s'est néanmoins pas présenté.

This might be the case where the suspect or accused person has been informed, in due time, of the trial and of the consequences of non-appearance and does not, nevertheless, appear.


le suspect ou la personne poursuivie ait été informé, en temps utile, de la tenue du procès et des conséquences d'un défaut de comparution; ou

the suspect or accused person has been informed, in due time, of the trial and of the consequences of non-appearance; or


Combien de temps durera cette protection?

How long wills this protection last?


Ces informations devraient porter sur les modalités de conversion, préciser combien de temps durera la période de double circulation, à quelle date les billets et pièces nationaux cesseront d'avoir cours légal et quelles sont les règles juridiques, fiscales et comptables applicables.

Information should include the changeover modalities, the precise length of the double circulation period, the date at which national notes coins cease to be legal tender, as well as the applicable legal, tax and accounting rules.


Le sénateur Stewart: Honorables sénateurs, j'ignore combien de temps durera notre séance cet après-midi.

Senator Stewart: Honourable senators, I do not know how long our sitting will continue this afternoon.




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temps durera le procès ->

Date index: 2023-08-31
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