Vertaling van "telle ou telle solution serait " (Frans → Engels) :

Pour assurer une surveillance permanente du système de management environnemental de l'organisation et des résultats obtenus en matière d'environnement, la solution serait de structurer la vérification de telle manière qu'un tiers des activités de l'organisation soit vérifié chaque année et que toutes les activités soient ainsi vérifiées au cours de la période maximale de trente-six mois.
In order to ensure ongoing surveillance of the organisation's EMS and environmental performance, good practice would be to structure the verification so that one third of the organisation's activities be verified each year such that over the maximum 36 month period all activities are verified.

pour les situations visées au paragraphe 1, points c), d), e) et f), du présent article, comme solution de remplacement à une décision d'exclusion de l'opérateur économique, lorsqu'une telle exclusion serait disproportionnée au regard des critères visés au paragraphe 3 du présent article.
regarding the situations referred to in points (c), (d), (e) and (f) of paragraph 1 of this Article, as an alternative to a decision to exclude the economic operator, where such an exclusion would be disproportionate on the basis of the criteria referred to in paragraph 3 of this Article.

Il serait facile de dire qu'on pense que telle solution serait appropriée, mais on ne vit pas là et on ne connaît pas tout l'impact que cette solution pourrait avoir.
It would be easy to come up with what we feel is an appropriate solution, but we don't live there and we don't know the full impact of such a solution.

La juridiction slovaque demande à la Cour si la directive lui permet de constater la nullité d’un contrat de consommation contenant des clauses abusives lorsqu’une telle solution serait plus avantageuse pour le consommateur.
The Slovak court asks the Court of Justice whether the directive allows it to declare void a consumer contract containing unfair terms if that is more advantageous to the consumer.

Nous tenons en effet à offrir des solutions aux problèmes, et je vous remercie de votre question (1805) M. Charlie Penson: L'une des solutions serait-elle de faire de la tenue de dossiers volontaire, de telle sorte que lorsqu'une personne est en mesure de travailler ou que sa maladie est au moins en rémission.?
We do want to provide solutions to this, and I thank you for that question (1805) Mr. Charlie Penson: But would one of the ways be to have some voluntary record-keeping, so that when people are able to work or at least are in remission.?

Une telle solution serait donc incompatible avec l'acquis.
This would therefore be incompatible with the acquis.

La solution serait de créer un système informatique, mais une telle initiative ne va sans son propre lot de problèmes.
The way around this would be to create a computerized system, but that creates its own problems in turn.

Dans de telles circonstances, s'il existe des conflits d'intérêts directs à l'égard d'un projet de loi, la meilleure solution serait que les honorables sénateurs visés ne participent pas au vote.
Indeed, if there are direct conflicts of interest with regard to a bill, the best procedure for honourable senators would be not to participate in the vote.

Question 3: Serait-il opportun d'appliquer au domaine.EU les politiques de l'OMPI en matière de règlement des litiges et de protection des marques, telles qu'elles sont exposées dans son rapport de mai 1999, ou existe-t-il sur ces points d'autres solutions applicables dans l'Union européenne-
Question 3: Would it be appropriate to apply the WIPO disputes and trademark policies as reflected in their May 1999 Report to the.EU Domain, or are there alternative solutions to these issues within the European Union- Might there be a specific role for the Office for the Harmonisation of the Internal Market in Alicante in this context-

Question 3 : Serait-il opportun d'appliquer au domaine.EU les politiques de l'OMPI en matière de règlement des litiges et de protection des marques, telles qu'elles sont exposées dans son rapport de mai 1999, ou existe-t-il sur ces points d'autres solutions applicables dans l'Union européenne -
Question 3: Would it be appropriate to apply the WIPO disputes and trademark policies as reflected in their May 1999 Report to the.EU Domain, or are there alternative solutions to these issues within the European Union-