Vertaling van "système pourrait prévoir " (Frans → Engels) :

Le système pourrait prévoir l’enregistrement des informations relatives à la date et au lieu d’entrée et à la durée de séjour autorisée et, s’il est constaté que la personne concernée a dépassé la durée de séjour autorisée, la transmission directe de signalements automatiques aux autorités compétentes, tant au moment du dépassement qu’à celui où la personne quitte l’UE.
The system could include the recording of information on the time and place of entry, the length of stay authorised, and the transmission of automated alerts directly to the competent authorities, should a person be identified as 'overstayer', both at the time this occurs and upon departure from the EU.

Elle pourrait notamment être habilitée à conclure des accords avec les acteurs du marché sur la sécurisation de leurs systèmes d'information, accords qui pourraient prévoir des pénalités financières en cas d'infraction.
This role might be extended to cover the possibility of concluding agreements with market participants on the security of their information systems, which may provide for financial penalties in case of breach.

Nous nous opposons également au fait que, dans son ordonnance, le conseil pourrait prévoir que le syndicat serait autorisé à se servir du système électronique dont se sert l'employeur pour communiquer avec les employés en question.
We also object to the fact that such an order may include permission for the union to use any electronic system that the employer uses to communicate with the employees.

Pour vous donner une indication de la démarche qu'on pourrait prévoir, permettez-moi de vous citer l'exemple du Système de divulgation multijuridictionnel.
As a model or demonstration of how this might work, I will cite the Multi-Jurisdictional Disclosure System, MJDS.

Autrement dit, le système militaire pourrait prévoir la possibilité d'un départ après cinq ans.
In other words, the military system could plan that some people may leave after five years.

Pour prévenir les abus, car il faut reconnaître que le système laisse une grande place aux pouvoirs discrétionnaires, malgré les modifications que nous proposons, ne pourrait-on pas prévoir un processus d'appel, même relativement simple?
In case there is abuse, in the sense of there being a great deal of discretion within the system even with these amendments we are proposing, is there some way of building in a relatively simple appeal process?

Dans les régions où l’intensité et la fréquence des précipitations augmentent, on pourrait prévoir l’installation de systèmes de collecte séparés pour les eaux usées et les eaux pluviales afin de ne pas avoir à renforcer la capacité d’évacuation des eaux usées.
In regions with rising rainfall and rainfall spells, separate collecting systems for sewage and stormwater could be considered to reduce the otherwise increasing need for sewage overflows.

Dans les systèmes nationaux, une telle exigence est inutile, mais il pourrait être approprié de prévoir des procédures spéciales pour que les opérateurs économiques puissent faire valoir le niveau de réduction des émissions.
There is no need for such a requirement in national systems, under which it may well be appropriate to provide for ad hoc claims by economic operators.

Il y a un bon nombre de mesures qui pourraient être adoptées. On pourrait par exemple éliminer tous les programmes de recouvrement des coûts ou à tout le moins décréter un moratoire à ce sujet, on pourrait également éliminer la taxe d'accise sur le carburant utilisé à la ferme ou prévoir l'amélioration des systèmes de transport pour aider les agriculteurs à long terme, offrir une réduction générale des impôts pour tous les Canadiens et prévoir une certaine flexibilité qui permettrait à la Société du crédit agricole de s'occuper de la crise qui sévit dans le domaine de l'agriculture.
There are a number of measures that could be taken, including eliminating or placing a moratorium on all cost recovery programs, eliminating the excise tax on farm fuels, improving transportation to help farmers in the long term, introducing general tax reductions for Canadians, and introducing some flexibility to enable the Farm Credit Corporation to deal with the crisis in agriculture.