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Traduction de «système offrirait davantage » (Français → Anglais) :

À mon avis, le projet de loi aurait un autre avantage indirect, car il offrirait aux victimes davantage de choix et elles auraient davantage d'emprise sur leur vie pendant une période très stressante. Nous avons écouté très attentivement le point de vue des personnes qui travaillent dans le système de justice, y compris, comme je l'ai mentionné, celui des provinces et des territoires, et nous réagissions à certaines critiques qui o ...[+++]

We have listened very carefully to the views of many people who work in the justice system, including, as I mentioned, provinces and territories, and we are responding to some of the criticisms of the bill.


Il offrirait davantage de souplesse dans le processus de détermination de la peine, notamment l'absolution inconditionnelle, la peine discontinue et le dédommagement, ce qui donnerait aux officiers présidents de procès sommaires et aux juges militaires des cours martiales la possibilité d'imposer une peine correspondant davantage à l'infraction et à la situation du contrevenant, reproduisant ainsi les nombreuses options du régime de détermination de la peine du système civil de justice pénale.

It would provide more flexibility in the sentencing process, including absolute discharges, intermittent sentences and restitution orders, providing summary trial presiding officers and military judges at courts martial with a greater ability to tailor a sentence having regard to the particular circumstances of the offence and the offender, replicating many of the options available in the sentencing regime of the civilian justice system.


Un système commercial plus ouvert offrirait davantage de débouchés aux producteurs, transformateurs et exportateurs canadiens.

A more open trading system would result in increased opportunities for Canadian producers, processors, and exporters.


Ce système offrirait davantage de souplesse aux entreprises, de même qu'un degré plus élevé de continuité, puisqu'ils ne seraient pas obligés de changer de méthode en cas de désignation d'une nouvelle autorité compétente en matière de surveillance.

This would not only give companies more flexibility but also a higher degree of continuity as it would prevent them from being obliged to change their method, if the competent supervisory authority should change.


La Commission avait estimé qu'un système de TVA fondé sur l'imposition dans l'État membre d'origine permettrait un meilleur fonctionnement du marché intérieur étant donné que le système serait plus facile à gérer et donc moins coûteux pour les entreprises et moins exposé à la fraude, et qu'il offrirait davantage de garanties quant à la stabilité des recettes fiscales.

The Commission considered that the Internal Market could and would function better with a VAT system based on taxation in the Member State of origin as this would be easier to administer and consequently less costly for business and less susceptible to fraud, providing a better a guarantee of stable tax revenues.


De cette façon, les établissements d'enseignement répondraient davantage aux besoins des étudiants (1435) Le gouvernement va-t-il envisager de donner aux Canadiens les choix qu'un tel système de bons offrirait?

This would make educational institutions more responsive to students' needs (1435) Will the government consider providing Canadians with the choices that such a voucher system would provide?




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système offrirait davantage ->

Date index: 2023-07-29
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