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.1 Avec acidocétose Acidocétose
Acidocétose
Acidose
Amyotrophie
Angiopathie périphérique+
Arthropathie diabétique
Cataracte
Diabétique
Détention de titres
Détention de valeurs
Gangrène
Hyperglycémique SAI
Hyperosmolaire
Mononévrite
Neuropathie végétative
Refroidissement par détente directe
Registre foncier parallèle
Rétinopathie
STFB
Système d'archives de titres de propriétés foncières
Système de clearing
Système de compensation
Système de détente à trois plans
Système de détention de titres
Système de détention directe
Système de détention directe de titres
Système de paiement
Système de règlement
Système de règlement de valeurs mobilière
Système de règlement des opérations sur titres
Système de transfert de fonds
Système de transfert de fonds entre banques
Système direct de refroidissement
Système à détente directe
Système électronique de transfert de fonds
Ulcère

Traduction de «système de détention de titres » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
système de détention de titres

securities holding system


système de détention directe | système de détention directe de titres

direct holding system | direct securities holding system


loi applicable aux actes de disposition de titres détenus dans le cadre d'un système de détention indirecte

law applicable to dispositions of securities held through indirect holding systems


détention de valeurs [ détention de titres ]

holding of securities




système de détente à trois plans

3-stage flash system


registre foncier parallèle | système d'archives de titres de propriétés foncières

title plant | abstract plant


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With o ...[+++]


système de paiement [ STFB | système de clearing | système de compensation | système de règlement | système de règlement des opérations sur titres | système de règlement de valeurs mobilière | système de transfert de fonds | système de transfert de fonds entre banques | système électronique de transfert de fonds ]

payment system [ clearing and settlement system | EFTS | electronic funds transfer system | FTS | funds transfer system | IFTS | interbank funds transfer system | payment and settlement system | securities settlement system | electronic funds transfer(UNBIS) ]


refroidissement par détente directe | système direct de refroidissement

direct expansion refrigeration | direct system of refrigeration
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le présent règlement ne devrait pas empêcher les États membres autorisant les systèmes de détention directe de titres de prévoir, dans leur législation nationale, que des parties autres que les DCT exercent ou peuvent exercer certaines fonctions qui, dans certains autres types de systèmes de détention de titres, sont habituellement exercées par les DCT, et de préciser comment ces fonctions devraient être exercées.

This Regulation should not prevent Member States allowing direct securities holding systems from providing in their national law that parties other than CSDs shall or may perform certain functions, which in some other types of securities holding systems are typically performed by CSDs and specifying how those functions should be exercised.


Étant donné que, par ailleurs, ils jouent un rôle important dans les systèmes de détention de titres par l’intermédiaire desquels leurs participants identifient les titres détenus par les investisseurs, les systèmes de règlement de titres exploités par les DCT sont également essentiels pour contrôler l’intégrité d’une émission, empêchant la création ou la réduction non justifiée de titres émis, et jouant ainsi un rôle important pour le maintien de la confiance des investisseurs.

Playing an important role in the securities holding systems through which their participants report the securities holdings of investors, the securities settlement systems operated by CSDs also serve as an essential tool to control the integrity of an issue, hindering the undue creation or reduction of issued securities, and thereby play an important role in maintaining investor confidence.


Cela permettra d'utiliser de manière plus efficace l'infrastructure informatique existante de la base de données des statistiques sur les détentions de titres (Securities Holdings Statistics Database) du SEBC et évitera d'avoir à mettre en place des systèmes distincts de traitement des données nationales dans chaque BCN.

This will allow a more efficient use of the available information technology infrastructure of the ESCB Securities Holdings Statistics Database and avoid the need to set up separate national data processing systems at each NCB.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018O0008 - EN - Orientation (UE) 2018/323 de la Banque centrale européenne du 22 février 2018 modifiant l'orientation BCE/2013/7 concernant les statistiques sur les détentions de titres (BCE/2018/8) // ORIENTATION (UE) 2018/323 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE // du 22 février 2018 // modifiant l'orientation BCE/2013/7 concernant les statistiques sur les détentions de titres (BCE/2018/8)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018O0008 - EN - Guideline (EU) 2018/323 of the European Central Bank of 22 February 2018 amending Guideline ECB/2013/7 concerning statistics on holdings of securities (ECB/2018/8) // GUIDELINE (EU) 2018/323 OF THE EUROPEAN CENTRAL BANK // of 22 February 2018


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EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0318 - EN - Règlement (UE) 2018/318 de la Banque centrale européenne du 22 février 2018 modifiant le règlement (UE) n° 1011/2012 concernant les statistiques sur les détentions de titres (BCE/2018/7) // RÈGLEMENT (UE) 2018/318 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE // du 22 février 2018 // modifiant le règlement (UE) n - 1011/2012 concernant les statistiques sur les détentions de titres

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32018R0318 - EN - Regulation (EU) 2018/318 of the European Central Bank of 22 February 2018 amending Regulation (EU) No 1011/2012 concerning statistics on holdings of securities (ECB/2018/7) // REGULATION (EU) 2018/318 OF THE EUROPEAN CENTRAL BANK // of 22 February 2018


(35) Le présent règlement ne devrait pas empêcher les États membres autorisant les systèmes de détention directe de prévoir, dans leur législation nationale, que des parties autres que les DCT exercent ou peuvent exercer certaines fonctions qui, dans certains autres types de systèmes de détention de titres, sont habituellement exercées par les DCT, et de préciser comment ces fonctions devraient être exercées.

(35) This Regulation should not prevent Member States allowing direct holding systems from providing in their national laws that parties other than CSDs shall or may perform certain functions, which in some other types of securities holding systems are typically performed by CSDs and specifying how these functions should be exercised.


Étant donné que, par ailleurs, ils jouent un rôle important dans les systèmes de détention de titres par l'intermédiaire desquels leurs participants identifient les titres détenus par les investisseurs, les systèmes de règlement des opérations sur titres exploités par les DCT sont également essentiels pour contrôler l'intégrité d'une émission, c'est -à -dire empêcher la création ou la réduction non justifiée de titres émis, jouant ainsi un rôle important pour maintenir la confiance des investisseurs.

Playing an important role in the securities holding systems through which their participants report the securities holdings of investors, the securities settlement systems operated by CSDs also serve as an essential tool to control the integrity of an issue, that is hindering undue creation or reduction of issued securities, and thereby playing an important role in maintaining investor confidence.


45. invite la Commission à inclure dans son programme des initiatives clés en matière de services financiers (comme l'espace unique de paiement en euros (SEPA) et la sécurité juridique accrue en matière de détention de titres) qui sont hautement pertinentes pour le marché unique; souligne qu'un système de paiement fragmenté constitue un obstacle aux échanges commerciaux transfrontaliers; demande à la Commission de continuer d'améliorer le système SEPA afin de définir un service de paiement de base accessible à toutes les cartes, ce ...[+++]

45. Calls on the Commission to include in its programme key financial services initiatives (e.g. the Single Euro Payments Area (SEPA) and increased legal certainty regarding securities holdings) which are highly relevant to the Single Market; stresses that a fragmented payment system is an obstacle to cross-border trade; calls on the Commission to continue to improve the SEPA system in order to define a basic payment service available for all credit cards, increasing transparency in transaction costs and reducing interchange fees in the EU;


toute restriction au droit de vote, telles que des limitations des droits de vote à un certain pourcentage ou un certain nombre de votes, des délais imposés pour l'exercice du droit de vote ou des systèmes où, avec la coopération de la société, les droits financiers attachés aux titres sont séparés de la détention des titres ;

any restrictions on voting rights, such as limitations of the voting rights of holders of a given percentage or number of votes, deadlines for exercising voting rights, or systems whereby, with the company's co-operation, the financial rights attaching to securities are separated from the holding of securities;


(f) toute restriction au droit de vote, telles que des limitations des droits de vote à un certain pourcentage ou un certain nombre de votes, des délais imposés pour l’exercice du droit de vote ou des systèmes où, avec la coopération de la société, les droits financiers attachés aux titres sont séparés de la détention des titres;

(f) any restrictions on voting rights, such as limitations of the right to vote for holders of a given percentage or number of votes, deadlines for exercising the right to vote, or systems whereby, with the company's co-operation, the financial rights attached to securities are separated from the holding of securities;


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