Vertaling van "suivent la publication " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ondes qui suivent des trajets multiples
multipath rays

fous inventent les modes, et les sages les suivent
fools make fashions, and wise men follow them.

mouvements qui se suivent
following movements

Nous menons, les autres suivent [ Ne-kah-ne-tah ]
We lead, others follow [ Ne-kah-ne-tah ]

dans les 30 jours qui suivent la fin de l'année
within (- 30 days of the end of the year)

accident causé en sautant depuis un bâtiment public en feu
Accident caused by jumping from burning public building

partenariat public-privé | partenariat entre le secteur public et le secteur privé | partenariat entre le public et le privé | partenariat entre secteurs public et privé | public-private partnership [ PPP ]
public-private partnership [ PPP ]

services publics électroniques (1) | services publics en ligne (2) | services publics sur Internet (3)
electronic public services (1) | electronic Public Services (2) [ ePS ]

accès du public à l'information | accès du public à l'information dont disposent les institutions | accès du public aux documents des institutions | accès du public aux documents détenus par les institutions
public access to documents of the institutions | public access to information

compagnie de services publics | corporation de services publics | entreprise de services publics | société de services publics
public service company | public service corporation | public utilities company | public utilities corporation | public utility | public utility undertaking | public-service corporation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Dans certains cas, ils suivent la publication d’un livre vert ouvrant un processus consultatif au niveau de l’UE.
In some cases, they follow on from a Green Paper published to launch a consultation process at EU level.

Conformément à l’article 11, paragraphe 5, du règlement de base, l’enquête sera menée à terme dans les 15 mois qui suivent la publication du présent avis au Journal officiel de l’Union européenne
The investigation will be concluded, pursuant to Article 11(5) of the basic Regulation within 15 months of the date of the publication of this Notice in the Official Journal of the European Union

a) si le demandeur est l'acheteur, du prix payé pour la valeur mobilière moins le cours moyen de cette valeur durant les vingt jours de bourse qui suivent la divulgation au public du fait important ou du changement important; b) si le demandeur est le vendeur, le cours moyen de la valeur mobilière durant les vingt jours de bourse qui suivent la divulgation au public du fait important ou du changement important moins le prix reçu pour cette valeur.
(a) if the plaintiff is a purchaser, the price paid by the plaintiff for the security less the average market price of the security in the twenty trading days following general disclosure of the material fact or material change; or (b) if the plaintiff is a vendor, the average market price of the security in the twenty trading days following general disclosure of the material fact or material change less the price received by the plaintiff for the security,

(3) Le ministre peut approuver ou rejeter l'accord, le protocole d'entente ou l'arrangement dans les soixante jours qui suivent sa publication dans le bulletin ou, si la publication prévue au paragraphe (1) n'est pas exigée, dans les soixante jours qui suivent sa remise au ministre.
(3) The Minister may approve or reject the agreement, memorandum of understanding or arrangement within sixty days after it is published in the Bulletin or, if publication under subsection (1) is not required, within sixty days after it is delivered to the Minister.

C'est la raison pour laquelle, encore une fois, nous avons mis en place au centre un groupe de spécialistes qui suivent les développements, qui suivent toutes les informations qui nous sont communiquées par le secteur privé et le secteur public des autres pays sur la façon de faire face aux problèmes de l'an 2000.
That is why, once again, we have a group of experts at the data centre in charge of monitoring developments, who are currently following every lead received from the private sector and the public sector in other countries on how to deal with the problem created by the advent of the year 2000.

(7) Les définitions qui suivent s'appliquent aux paragraphes (5) et (6). « perte évitée » La différence entre le montant reçu pour la valeur mobilière qui a été vendue en contravention du paragraphe 91(1) et le cours fait moyen de la valeur mobilière pendant les vingt jours de bourse qui suivent la divulgation au public du fait important ou du changement important.
(7) In subsections (5) and (6), " loss avoided" means the amount by which the amount received for the security sold in contravention of subsection 91(1) exceeds the average trading price of the security in the twenty trading days following general disclosure of the material fact or the material change;

(e) collecter et gérer les taxes annuelles afférentes aux brevets européens à effet unitaire, pour les années qui suivent l'année de publication de la mention de leur délivrance dans le registre visé au point b); collecter et gérer les surtaxes acquittées pour le paiement tardif des taxes annuelles dans les six mois qui suivent la date d'exigibilité, et distribuer une partie des taxes annuelles collectées aux États membres participants; et
(e) the collection and administration of renewal fees for European patents with unitary effect, in respect of the years following the year in which the Register referred to in point b) mentions their grant; the collection and administration of additional fees paid in cases of late payment of renewal fees within six months of the due date, as well as the distribution of a part of the collected renewal fees to the participating Member States; and

En ce qui concerne les producteurs de phonogrammes, la période débute au moment de la fixation du phonogramme ou de sa publication licite dans les cinquante ans qui suivent la fixation ou, en l’absence de publication, de sa communication licite au public dans les cinquante ans qui suivent la fixation.
For phonogram producers the period starts with the fixation of the phonogram or its lawful publication within 50 years after fixation, or, if it is not so published, its lawful communication to the public within 50 years after fixation.

(3) En ce qui concerne les producteurs de phonogrammes, cette durée débute avec la fixation du phonogramme ou avec sa publication dans les cinquante ans qui suivent la fixation ou, en l’absence de publication, avec sa communication au public dans les cinquante ans qui suivent la fixation.
(3) For phonogram producers the period starts with the fixation of the phonogram or from its publication within 50 years after fixation, or, if not published, from its communication to the public within 50 years after fixation.

Vous constaterez que les rapports sur les plans et les priorités suivent le dépôt du Budget principal des dépenses et que les rapports ministériels sur le rendement suivent le dépôt des comptes publics.
You will note that reports on plans and priorities are submitted after the Main Estimates, and departmental performance reports are submitted after public accounts.