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Traduction de «suffirait » (Français → Anglais) :

Selon le Tribunal, une telle originalité ne suffirait toutefois pas pour établir le caractère distinctif desdites marques en ce qui concerne les produits concernés et le public pertinent.

According to the Court, such originality would not suffice, however, to establish the distinctive character of those marks for the goods concerned and the relevant public.


Le Tribunal a conclu que, en tout état de cause, à supposer même que Freixenet ait été la première à utiliser le conditionnement pour lequel l’enregistrement des marques a été demandé, il n’en demeurait pas moins que l’originalité de ce conditionnement ne suffirait pas, puisque le consommateur tenait compte, et ce quelle que soit l’époque, d’un autre élément pour se décider lors de l’achat, compte tenu notamment de la grande variété de présentations proposée dans les magasins.

The Court held that, in any event, even if Freixenet was the first to use the packaging for which registration of the marks was sought, the fact remained that the originality of the packaging did not suffice, since the consumer took account of, and regardless of the time, another element when deciding what to purchase, taking account particularly of the large variety of presentations in the shops.


Par le biais d'un fonds d'indemnisation, ils seront payés un certain montant, 50 euros par tonne par exemple, ce qui ne suffirait pas à encourager la pêche de ces poissons et à créer un marché noir comme le craint Mme Fraga Estévez, mais suffirait amplement pour éviter leur rejet dans la mer.

They would be paid – through a regional compensation fund – a token amount, say about EUR 50 a tonne, which would not be enough to encourage targeting these fish and creating the black market that Ms Fraga Estévez fears, but would be too much to throw them, dead, back into the water.


À cet égard, Develey a fait valoir qu’un minimum de caractère distinctif suffirait pour qu’une marque puisse faire l’objet d’un enregistrement et a ajouté qu’il n’y a pas lieu d’appliquer un critère plus strict pour apprécier le caractère distinctif d’une marque tridimensionnelle.

In that respect, Develey submitted that a minimum level of distinctiveness is sufficient for a trade mark to be registrable and that there is no reason to apply a stricter criterion to assess the distinctive character of a three-dimensional trade mark.


De plus, le Tribunal a précisé, au point 53 de l’arrêt attaqué, que «même si ce trait pouvait être considéré comme inhabituel, il ne suffirait pas à lui seul à influencer l’impression d’ensemble produite par la marque demandée dans une mesure telle que cette dernière divergerait de manière significative de la norme ou des habitudes du secteur et, de ce fait, serait susceptible de remplir sa fonction essentielle d’origine».

89 Moreover, the Court of First Instance explained, in paragraph 53 of the judgment under appeal, that, ‘even if that feature could be considered unusual, alone it is not sufficient to influence the overall impression given by the trade mark sought to such an extent that it departs significantly from the norm or customs of the sector and thereby fulfils its essential function of indicating origin’.


Pour qu’un consommateur perçoive la forme même du produit comme un moyen d’identification de son origine, il ne suffirait pas que celle-ci diffère d’une manière ou d’une autre de toutes les autres formes de produits disponibles sur le marché, mais elle devrait avoir une «particularité» quelconque qui éveille l’attention.

For consumers to perceive the actual shape of the product as a means of identifying its origin, it is not sufficient for it to differ in some way from all the other shapes of goods which are available on the market, but it must also have some striking ‘feature’ which attracts attention.


Non, au contraire, on avait déjà critiqué à l'époque le fait que cela ne suffirait pas pour l'élargissement.

On the contrary, criticisms were voiced at the time that it would probably not be enough for enlargement.


Une absence de réponse toute apparente car il suffirait d'un bon travail et de bon sens pour nous fournir une réponse satisfaisante ; nous croyons en la cohésion.

An apparent absence of a reply, since you can give us a satisfactory reply through good work, which is easy if done with common sense and if we believe in cohesion.


Mais si la consultation du Parlement européen se bornait à cet aspect formel et si nous ne pouvions pas introduire d'autres questions dans ce débat, un rapport sans débat, il nous suffirait de dire à Europol que nous sommes d'accord et qu'il faut mettre tous les moyens en œuvre pour lutter contre le blanchiment d'argent.

But if consultation of the European Parliament were limited to this formal aspect and we could not bring up other topics in this debate – a report without a debate – we could merely have told Europol that we agree and that it is necessary to make every means available to combat money laundering.


Je crois que cela suffirait réellement à résoudre le problème posé par la question de la commission des affaires constitutionnelles.

I believe that this would actually be enough to solve the problem raised by the question by the Committee on Constitutional Affairs.




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suffirait ->

Date index: 2021-02-18
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