Vertaling van "substances dangereuses soient progressivement " (Frans → Engels) :

Les substances dangereuses sont progressivement enlevées des véhicules et des équipements électriques et électroniques.
Hazardous substances are being removed from vehicles and electrical and electronic equipment.

Les États membres peuvent désormais décider, sur la base d’une analyse des risques, quels paramètres il convient de contrôler: en effet, dans certaines zones d’approvisionnement en eau potable, le risque que des substances dangereuses soient présentes dans l'eau est inexistant.
Member States can now decide, on the basis of a risk assessment, which parameter to monitor given that some drinking water supply zones do not pose any risk for finding hazardous substances.

14.8 (1) L’employeur doit veiller à ce que les réservoirs de carburant, les bouteilles de gaz sous pression et autres contenants — de même que les dispositifs qui y sont rattachés — fixés à l’appareil de manutention motorisé et contenant une substance dangereuse soient :
14.8 (1) If a fuel tank, compressed gas cylinder or other container or any associated assembly mounted on motorized materials handling equipment contains a hazardous substance, the employer shall ensure that the tank, cylinder, container or assembly is

(14) Il importe que les exemptions accordées pour certains matériaux ou composants spécifiques soient de portée limitée, de manière à ce que les substances dangereuses soient progressivement éliminées des équipements électriques et électroniques, dès lors que leur emploi pour ces applications n'est plus indispensable.
(14) Exemptions from the prohibition for certain specific materials or components should be limited in their scope, in order to achieve a gradual phase-out of hazardous substances in electrical and electronic equipment, given that the use of those substances in such applications should become avoidable.

Il importe que les exemptions accordées pour certains matériaux ou composants spécifiques soient de portée limitée, de manière que les substances dangereuses soient progressivement éliminées des équipements électriques et électroniques, dès lors que leur emploi pour ces applications n'est plus indispensable.
Some exemptions from the prohibition for certain specific materials or components should be limited in their scope, in order to achieve a gradual phase-out of hazardous substances in electrical and electronic equipment, given that the use of those substances in such applications will become avoidable.

Elle dresse une liste de 33 substances ou groupes de substances, dont un certain nombre a été identifié comme étant des "substances dangereuses prioritaires", dont il conviendra d'arrêter ou de supprimer progressivement les rejets, ou des "substances prioritaires en cours d'examen", dont le statut sera éventuellement décidé à un stade ultérieur lors de la révision de la liste générale.
It establishes a list of 33 substances or groups of substances, a number of which are identified as "priority hazardous substances", discharges of which must be halted or phased-out or "priority substances under review", whose status will be decided at a later stage when the general list is revised.

Politique de l'eau: la Commission recense les substances à éliminer en priorité et propose de supprimer progressivement onze substances dangereuses
Water policy: Commission identifies priority substances and proposes to phase out eleven hazardous substances

- à réaliser les objectifs des accords internationaux pertinents, y compris ceux qui visent à prévenir et à éliminer la pollution de l'environnement marin par une action communautaire au titre de l'article 16, paragraphe 3, à arrêter ou supprimer progressivement les rejets, émissions et pertes de substances dangereuses prioritaires présentant un risque inacceptable pour ou via l'environnement aquatique, dans le but ultime d'obtenir, dans l'environnement marin, des concentrations qui soient proches des niveaux de fond pour les substances présentes naturellement et proches de zéro pour les substances synthétiques produites par l'homme.
- achieving the objectives of relevant international agreements, including those which aim to prevent and eliminate pollution of the marine environment, by Community action under Article 16(3) to cease or phase out discharges, emissions and losses of priority hazardous substances, with the ultimate aim of achieving concentrations in the marine environment near background values for naturally occurring substances and close to zero for man-made synthetic substances.

—à réaliser les objectifs des accords internationaux pertinents, y compris ceux qui visent à prévenir et à éliminer la pollution de l'environnement marin par une action communautaire au titre de l'article 16, paragraphe 3, à arrêter ou supprimer progressivement les rejets, émissions et pertes de substances dangereuses prioritaires présentant un risque inacceptable pour ou via l'environnement aquatique, dans le but ultime d'obtenir, dans l'environnement marin, des concentrations qui soient proches des niveaux de fond pour les substances présentes naturellement et proches de zéro pour les substances synthétiques produites par l'homme.
—achieving the objectives of relevant international agreements, including those which aim to prevent and eliminate pollution of the marine environment, by Community action under Article 16(3) to cease or phase out discharges, emissions and losses of priority hazardous substances, with the ultimate aim of achieving concentrations in the marine environment near background values for naturally occurring substances and close to zero for man-made synthetic substances.

Il importe aussi de remarquer que, si la voie de la quasi-élimination se borne à ramener le rejet des substances toxiques dangereuses en deçà des niveaux mesurables, l'article 93(1)1) du projet de loi confère le pouvoir d'éliminer progressivement les substances dangereuses, voire de les interdire totalement.
It is also important to note that, although virtual elimination is limited to reducing the release of hazardous toxic substances below measurable levels, clause 93(l)(l) of the bill provides for the authority to gradually eliminate, or completely ban, hazardous substances.