Vertaling van "substance déjà acceptée " (Frans → Engels) :

4. La Commission ou un État membre peut demander la réévaluation d'une substance déjà acceptée comme satisfaisant aux critères généraux d'utilisation lorsque de nouvelles données susceptibles de donner lieu à un résultat différent sont obtenues.
4. The Commission or a Member State may request the re-evaluation of a substance already accepted as complying with the general use criteria, if new data that may lead to a different result become available.

(16) Si de nouvelles données concernant les effets toxicologiques ou la consommation humaine d'une substance aromatisante particulière suscitent des doutes quant à la validité de l'évaluation déjà effectuée et acceptée, la substance concernée devra être réévaluée.
(16) A substance should be re-evaluated if, in the light of new data on toxicological effects or on human intake, doubt arises on the validity of the already performed and accepted evaluation.