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Jeune ayant déjà abandonné l'école
Jeune ayant déjà décroché
Personne ayant déjà été renvoyée du Canada
Source ayant une puissance de l'ordre du microwatt
Taux de personnes ayant déjà subi une détention
Timbre ayant déjà servi

Vertaling van "sources ayant déjà " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
personne ayant déjà été renvoyée du Canada [ personne ayant déjà fait l'objet d'une mesure de renvoi du Canada ]

person previously removed from Canada


l'expérience acquise par les Etats membres ayant déjà eu à faire face à des actes de terrorisme

experience gained by Member States in handling previous terrorist incidents




jeune ayant déjà abandonné l'école

ever left school


taux de personnes ayant déjà subi une détention

percentage of persons previously incarcerated




source ayant une puissance de l'ordre du microwatt

source in the microwatt range


Initiative Med-Techno dans le domaine du traitement et de la réutilisation des eaux usées,en ayant recours à des sources d'énergie renouvelables

MED-TECHNO | MED-TECHNO initiative in the field of treatment and re-use of waste water using renewable sources of energy
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour ce qui est des questions juridiques, les orientations ne devraient pas nécessairement être synonymes d’analyse juridique exhaustive des questions concernées, mais elles pourraient se limiter à une indication générale des éléments à prendre en considération en vue de l’analyse détaillée ultérieure des questions, par exemple, en signalant la jurisprudence qui pourrait être applicable ou des notes d’orientation ou d’autres sources ayant déjà examiné la question particulière concernée.

With regard to legal questions, guidance should not necessarily amount to a complete legal analysis of the issues concerned; it could be limited to a general indication of the elements that should be taken into consideration for the subsequent detailed analysis of the questions, for instance by pointing to case-law that could be relevant or to guidance notes or other sources having examined the specific question concerned.


Pour ce qui est des questions juridiques, les orientations ne devraient pas nécessairement être synonymes d'analyse juridique exhaustive des questions concernées, mais elles pourraient se limiter à une indication générale des éléments à prendre en considération en vue de l'analyse détaillée ultérieure des questions, par exemple, en signalant la jurisprudence qui pourrait être applicable ou des notes d'orientation ou d'autres sources ayant déjà examiné la question particulière concernée.

With regard to legal questions, guidance should not necessarily amount to a complete legal analysis of the issues concerned; it could be limited to a general indication of the elements that should be taken into consideration for the subsequent detailed analysis of the questions, for instance by pointing to case-law that could be relevant or to guidance notes or other sources having examined the specific question concerned.


à présenter, à la lumière des travaux déjà menés dans ce domaine, et notamment des lignes d'action recommandées par l'UE en matière d'activité physique, une proposition de recommandation du Conseil sur l'activité physique bienfaisante pour la santé, et à envisager d'inclure un cadre de suivi allégé pour évaluer les progrès réalisés en ayant recours à un nombre limité d'indicateurs s'appuyant, dans toute la mesure du possible, sur les sources de données disponib ...[+++]

In the light of previous work in this field, in particular the EU Physical Activity Guidelines, make a proposal for a Council Recommendation on HEPA, and consider including a light monitoring framework to evaluate progress with the help of a limited set of indicators that builds to the largest possible extent on available data sources, as identified by the Expert Group on Sport, Health and Participation.


1. apprécie le fait que, pour la période 2007-2013, conformément aux deuxièmes orientations stratégiques communautaires en matière de cohésion, tous les États membres aient consacré une part importante de leurs enveloppes budgétaires totales à la recherche et développement, à l'innovation et à l'élaboration d'une économie de la connaissance, permettant ainsi de mettre sur pied 246 programmes opérationnels nationaux ou régionaux et d'allouer quelque 86 milliards d'euros à la recherche et à l'innovation – 50 milliards d'euros ayant d'ores et déjà été attribués à des activités fondamentales de recherche, développement e ...[+++]

1. Appreciates that, in 2007-2013, in conformity with the second Community Strategic Guideline on cohesion, all Member States have devoted a significant amount of their total financial allocations to RD, innovation and development of a knowledge-based economy, resulting in 246 National or Regional Operational Programmes with around EUR 86 billion allocated to research and innovation, of which EUR 50 billion have already been allocated for core RD and innovation; notes that cohesion policy has become a major source of European support ...[+++]


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1. apprécie le fait que, pour la période 2007-2013, conformément aux deuxièmes orientations stratégiques communautaires en matière de cohésion, tous les États membres aient consacré une part importante de leurs enveloppes budgétaires totales à la recherche et développement, à l'innovation et à l'élaboration d'une économie de la connaissance, permettant ainsi de mettre sur pied 246 programmes opérationnels nationaux ou régionaux et d'allouer quelque 86 milliards d'euros à la recherche et à l'innovation – 50 milliards d'euros ayant d'ores et déjà été attribués à des activités fondamentales de recherche, développement e ...[+++]

1. Appreciates that, in 2007-2013, in conformity with the second Community Strategic Guideline on cohesion, all Member States have devoted a significant amount of their total financial allocations to RD, innovation and development of a knowledge-based economy, resulting in 246 National or Regional Operational Programmes with around EUR 86 billion allocated to research and innovation, of which EUR 50 billion have already been allocated for core RD and innovation; notes that cohesion policy has become a major source of European support ...[+++]


d) lorsqu'il s'agit de citations faites, par exemple, à des fins de critique ou de revue, pour autant qu'elles concernent une oeuvre ou un autre objet protégé ayant déjà été licitement mis à la disposition du public, que, à moins que cela ne s'avère impossible, la source, y compris le nom de l'auteur, soit indiquée et qu'elles soient faites conformément aux bons usages et dans la mesure justifiée par le but poursuivi.

(d) quotations for purposes such as criticism or review, provided that they relate to a work or other subject-matter which has already been lawfully made available to the public, that, unless this turns out to be impossible, the source, including the author's name, is indicated, and that their use is in accordance with fair practice, and to the extent required by the specific purpose.


d) lorsqu'il s'agit de citations faites, par exemple, à des fins de critique ou de revue, pour autant qu'elles concernent une oeuvre ou un autre objet protégé ayant déjà été licitement mis à la disposition du public, que, à moins que cela ne s'avère impossible, la source, y compris le nom de l'auteur, soit indiquée et qu'elles soient faites conformément aux bons usages et dans la mesure justifiée par le but poursuivi;

(d) quotations for purposes such as criticism or review, provided that they relate to a work or other subject-matter which has already been lawfully made available to the public, that, unless this turns out to be impossible, the source, including the author's name, is indicated, and that their use is in accordance with fair practice, and to the extent required by the specific purpose;


lorsqu'il s'agit de citations faites, par exemple, à des fins de critique ou de revue, pour autant qu'elles concernent une œuvre ou un autre objet protégé ayant déjà été licitement mis à la disposition du public, que, à moins que cela ne s'avère impossible , la source, y compris le nom de l'auteur, soit indiquée et qu'elles soient faites conformément aux bons usages et dans la mesure justifiée par le but poursuivi;

quotations for purposes such as criticism or review, provided that they relate to a work or other subject-matter which has already been lawfully made available to the public, that, unless this proves impossible , the source, including the author's name, is indicated, and that their use is in accordance with fair practice, and to the extent required by the specific purpose;


lorsqu'il s'agit de citations faites, par exemple, à des fins de critique ou de revue, pour autant qu'elles concernent une œuvre ou un autre objet protégé ayant déjà été licitement mis à la disposition du public, que, à chaque fois que cela est possible , la source, y compris le nom de l'auteur, soit indiquée et qu'elles soient faites conformément aux bons usages et dans la mesure justifiée par le but poursuivi;

quotations for purposes such as criticism or review, provided that they relate to a work or other subject-matter which has already been lawfully made available to the public, that, whenever possible , the source, including the author's name, is indicated, and that their use is in accordance with fair practice, and to the extent required by the specific purpose;


Eu égard aux intérêts en cause (organisateurs d'événements, ayants-droit, agences, organismes de radiodiffusion télévisuelle , public), et compte tenu du fait que certains Etats membres ont déjà adopté des dispositions spécifiques en la matière, dans un souci notamment de pluralisme des sources d'information, il importe d'aborder cette question nouvelle afin d'analyser si l'absence de dispositions au niveau de la Communauté pose des obstacles au marché intérieur.

Bearing in mind the interests at stake (event organisers, rights holders, agencies, television broadcasting bodies, the public) and taking into account the fact that some Member States have already adopted specific provisions on the subject, in the interest of having as broad an information base as possible, this new question should be addressed with a view to analysing whether the absence of Community provisions creates obstacles to the internal market.




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sources ayant déjà ->

Date index: 2024-11-01
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