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Traduction de «souplesse lorsqu'on refile » (Français → Anglais) :

observe que le processus de Bologne a à son actif des réussites importantes, et est d'avis que les établissements d'enseignement devraient faire preuve de souplesse lorsqu'ils utilisent des modules et le système européen de transfert de crédits d'enseignement (ECTS).

Notes that the Bologna process has spearheaded significant achievements, and takes the view that educational institutions should apply flexibility when using modules and the European Credit Transfer System (ECTS).


Il convient également de mettre les indemnités et le remboursement des frais liés à la prise et à la cessation de fonctions en adéquation avec ceux qui sont dus aux fonctionnaires et autres agents en application du statut, tout en ménageant une certaine souplesse lorsque c'est nécessaire, notamment en ce qui concerne le remboursement des frais de déménagement, pour lequel il est tenu compte du rôle de représentation d ...[+++]

It is also appropriate to align the allowances and reimbursement of costs due upon taking up duties and when ceasing to hold office with those paid to officials and other servants under the Staff Regulations, while providing for some flexibility when it is necessary, in particular in the case of the reimbursement of removal costs that takes into account the representative functions of public office holders.


(100) Il est opportun de réduire les charges et coûts administratifs et d’apporter au système une certaine souplesse lorsqu’il est possible de remplir les obligations en matière de traçabilité par des moyens autres que ceux prévus dans le présent règlement.

(100) It is appropriate to reduce administrative burdens and costs and provide for flexibility of the system in circumstances where the traceability requirements can be achieved by means other than those set out in this Regulation.


Il convient dès lors que les États membres aient la possibilité d’accorder aux entités publiques dispensant des soins de santé une certaine souplesse lorsqu’elles accomplissent leurs obligations.

Member States should therefore be able to grant public entities providing healthcare a certain amount of flexibility in meeting their commitments.


Le cadre qui résulte de ce réexamen est certes plus contraignant en période de conjoncture favorable, mais il permet une plus grande souplesse lorsque la conjoncture se dégrade.

The resulting framework is more demanding in good times, it affords more flexibility in bad times.


Le cadre qui résulte de ce réexamen est certes plus contraignant en période de conjoncture favorable, mais il permet une plus grande souplesse lorsque la conjoncture se dégrade.

The resulting framework is more demanding in good times, it affords more flexibility in bad times.


Lorsqu’il a été historiquement prouvé que la séparation fonctionnelle ou d’autres accords similaires permettent aux autres opérateurs de bénéficier d’un accès aux réseaux NGA totalement équivalent à celui dont dispose la branche en aval de l’opérateur PSM et lorsque celle-ci est par ailleurs soumise à une pression concurrentielle suffisamment forte, les ARN disposent de davantage de souplesse pour concevoir des mesures correctrices ...[+++]

Where there is a proven track record that functional separation or similar arrangements have resulted in fully equivalent access to NGA networks by alternative operators and the downstream arm of the SMP operator, and where there are sufficient competitive constraints on the SMP operator’s downstream arm, NRAs have more flexibility when designing remedies for wholesale broadband access.


Lorsqu’il a été historiquement prouvé que la séparation fonctionnelle ou d’autres accords similaires permettent aux autres opérateurs de bénéficier d’un accès aux réseaux NGA totalement équivalent à celui dont dispose la branche en aval de l’opérateur PSM et lorsque celle-ci est par ailleurs soumise à une pression concurrentielle suffisamment forte, les ARN disposent de davantage de souplesse pour concevoir des mesures correctrices ...[+++]

Where there is a proven track record that functional separation or similar arrangements have resulted in fully equivalent access to NGA networks by alternative operators and the downstream arm of the SMP operator, and where there are sufficient competitive constraints on the SMP operator’s downstream arm, NRAs have more flexibility when designing remedies for wholesale broadband access.


S'appuyant sur la souplesse et sur le caractère progressif de la programmation commune, les processus sont adaptés aux situations spécifiques des pays et utilisent, lorsqu'ils sont pertinents, les autres processus tels que les Stratégies d'Assistance Conjointe (JAS).

Based on the flexible and gradual nature of joint programming the processes are adapted to specific country situations and, where relevant, use other processes such as Joint Assistance Strategies.


Les dispositions autorisent la souplesse lorsque cela est nécessaire, tout en étant dans la plupart des cas suffisamment précises pour protéger le citoyen.

The provisions leave flexibility where needed, but are in most areas precise enough to protect the citizen.




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souplesse lorsqu'on refile ->

Date index: 2024-05-02
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