Traduction de «solutions de remplacement appropriées feraient » (Français → Anglais) :

o Remplacement des substances les plus dangereuses («substances extrêmement préoccupantes») par des solutions plus sûres: à ce jour, 181 produits chimiques qui peuvent avoir de graves effets sur la santé humaine et sur l'environnement ont été identifiés comme tels et 43 sont inscrits sur la liste d'autorisation REACH, ce qui signifie que les entreprises doivent obtenir une autorisation pour les utiliser et qu'ils sont retirés progressivement, à mesure que des solutions de remplacement appropriées sont disponibles.
o Replacing the most dangerous substances ("substances of very high concern") with safer alternatives: So far, 181 chemicals that can have serious effects on human health and the environment have been identified as such and 43 are included in the "REACH authorisation list", which means that companies need to get an authorisation to use them and that they are being gradually phased out as suitable alternatives become available.

De plus, en raison de considérations spécifiques quant aux procédés et techniques utilisés, aucune solution de remplacement appropriée n'était disponible sur l'un des sites.
Furthermore, due to process and technology specific considerations in one of the plants, no suitable alternative was available.

La résolution du Conseil du 25 janvier 1988 appelle une stratégie globale en vue de lutter contre la pollution de l’environnement par le cadmium, y compris des mesures spécifiques visant à restreindre l’utilisation du cadmium, et d’encourager la mise au point de nouvelles solutions permettant de remplacer le cadmium utilisé dans les colorants, les stabilisants et aux fins du cadmiage, en demandant la limitation de l’utilisation du cadmium au cas où des solutions de remplacement appropriées feraient défaut.
The Council Resolution of 25 January 1988 calls for an overall strategy to combat environmental pollution by cadmium, including specific measures to restrict the use of cadmium and stimulate the development of further alternatives to the use of cadmium in pigments, stabilisers and plating, asking for limitation of the uses of cadmium to cases where suitable alternatives do not exist.

À la suite de l’adoption du règlement (UE) no 494/2011, la Commission a été informée de l’utilisation de colorants à base de cadmium dans certains types de matières plastiques, laquelle a fait l’objet d’une première restriction par le règlement (UE) no 494/2011, alors qu’aucune solution de remplacement appropriée à l’utilisation de composés du cadmium ne semble exister et que, du fait des circonstances exceptionnelles d’une consultation limitée, une nouvelle évaluation est désormais appropriée.
Following the adoption of Regulation (EU) No 494/2011, the Commission was informed of uses of cadmium pigments in certain types of plastics materials, restricted for the first time by Regulation (EU) No 494/2011, where suitable alternatives to the use of cadmium compounds appear not to be available and for which, due to the exceptional circumstances of a limited consultation, further assessment is now appropriate.

- les demandes d'exemption, y compris le format et le type des informations à fournir lors de l'introduction de ces demandes, ainsi que l'analyse des solutions de remplacement et, dans les cas où des solutions de remplacement appropriées sont disponibles, les plans de remplacement visés au règlement (CE) n° 1907/2006,
- applications for the exemption including a format and types of information to be provided when introducing those applications, including analysis of the alternatives and, if suitable alternatives are available, substitution plans as referred to in Regulation (EC) 1907/2006.

La résolution souligne qu’il importe de limiter l’utilisation du cadmium aux cas où des solutions de remplacement appropriées font défaut.
The Resolution stresses that the use of cadmium should be limited to cases where suitable alternatives do not exist.

Le CASE a également estimé que, puisque le moteur principal du remplacement est la législation de l’Union européenne (notamment la classification des quatre phtalates parmi les substances toxiques pour la reproduction, la restriction de leur utilisation dans les jouets et les articles de puériculture ainsi que la législation de l’Union sur les matériaux en matière plastique destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires), le remplacement des quatre phtalates par d’autres plastifiants devrait se poursuivre, étant donné que ces phtalates sont inclus sur la liste de substances extrêmement préoccupantes conformément à l’article 59 du règlement REACH et dans l’annexe XIV du règlement REACH et qu’un plan de remplacement doit être joint à toute demande d’autorisation s’il existe des solutions de remplacement appropriées.
SEAC was also of the opinion that the main drivers of substitution being the EU legislation – such as on the classification of the four phthalates as reproductive toxicants, the EU legislation restricting their use in toys and childcare articles as well as the EU legislation on plastic food contact materials – the substitution of the four phthalates with other plasticisers is expected to continue due to the inclusion of these phthalates in the candidate list of Substances of Very High Concern in accordance with Article 59 of REACH, and Annex XIV to REACH and the fact that a substitution plan must be provided when applying for an authorisation if there are suitable alternatives.